Actualités technique

Eau - Climat

Planification écologique : booster les actions sur l’eau pour rendre les territoires plus résilients

Pour une fois, l’eau n’est pas la grande oubliée des politiques publiques. Sécheresse oblige, le premier chantier de la planification écologique, annoncée par le gouvernement, lui est même consacré. Il a été lancé le 29 septembre à Marseille par le ministre en charge de la Transition écologique, sa secrétaire d’Etat et la ...

Projet de loi de finances 2023

Réseau ferroviaire : un patron limogé, des questions en suspens

Le projet de loi de finances 2023 acte un effort pour les transports ferroviaires et du quotidien. Quel montant sera attribué pour le réseau ferré dont le dirigeant vient d’être limogé ? Réponse fin octobre, après l’avis du Conseil d'orientation des infrastructures. L’hypothèse d’une loi de programmation ferroviaire pluriannuelle ...

énergie

Plan de sobriété énergétique : ce qu’il faut retenir pour les collectivités

Le Plan de sobriété énergétique a été présenté jeudi 6 octobre. Basé sur le travail de neuf groupes thématiques, dont un sur les collectivités territoriales, il propose toute une série de mesures pour réduire la consommation énergétique de 10% en deux ans. Reste maintenant à les mettre en place et à faire évoluer les ...

Statut

Disponibilité et réintégration : un droit pragmatique

Un fonctionnaire territorial dispose d’un droit à la réintégration, mais dépend de la disponibilité de poste dans la collectivité. Il doit être réintégré dans un délai raisonnable qui est apprécié par le juge, mais ne peut être mis en surnombre dans la collectivité.

Eau et assainissement

Alerte sur le renouvellement des installations d’eau et d’assainissement

Quatre ans après les Assises de l’eau, l’Union des Industries et Entreprises de l’Eau (UIE) pointe le déficit d’investissement chronique qui se creuse sur le renouvellement du patrimoine des collectivités. Sa nouvelle étude l’estime à 4,6 milliards d’euros par an.

Crise énergétique

Lionel Guy, FNCCR : « Les réseaux seront en tension pendant les deux prochains hivers »

Quand actionner la sobriété énergétique et comment ? Des coupures de gaz et d'électricité sont-elles envisageables ? Entretien avec Lionel Guy, chef de service énergies renouvelables à la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies.

énergie

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Factures d’énergie : Bercy annonce des aides pour les collectivités

C'est une nouvelle importante pour les collectivités qui ne bénéficiaient actuellement pas du bouclier tarifaire : le gouvernement s'est engagé, ce mercredi 5 octobre, à voler à leur secours. Il va pour cela utiliser la manne des recettes liées à la taxe sur les surprofits des énergéticiens, qui servira également à venir en aide aux ...

Énergie

Plan de sobriété énergétique : les collectivités rivalisent de propositions

Depuis cet été, la ''sobriété'' est très en vogue. Face à la flambée des coûts de l’énergie, le gouvernement a créé un groupe de travail sur la sobriété énergétique des collectivités. Elles sont nombreuses à avoir déjà présenté des mesures pour réduire leurs consommations dès cet hiver.

Crise énergétique

Réseaux de chaleur : l’heure de la revanche

Bien que boudés par le projet de loi d’accélération des énergies renouvelables, les réseaux de chauffage confirment, avec la crise, le caractère résilient de leur modèle de développement. Les trois enjeux ont été rappelés lors du dernier congrès de la Fédération nationale des collectivités concédantes et régies : créer de ...

Data

L’Autorité de régulation des transports passe en revue les données de mobilité

Trois ans après l’obligation d’ouverture des données de mobilité, l’Autorité de régulation des transports débute sa première campagne de contrôle. Les inspections visent les données des transports en commun et se dérouleront jusqu’à la fin de l’année. En cas de non-respect des obligations, un accompagnement à la mise en ...

Bâtiment

L’Île-de-France soutient des campus plus durables

La région Île-de-France publie son nouveau guide sur l’aménagement et la construction durable des campus qui écoconditionne ses aides. Les cibles environnementales et leur suivi sont élargis ainsi que l’intégration territoriale des projets.

Bâtiment

La construction bois s’impose dans le paysage

Longtemps cantonné à quelques bâtiments témoins, le bois s’est imposé dans le paysage. Il a besoin de politiques volontaristes pour franchir un nouveau cap. Si la construction de bâtiments publics en bois peut créer des émules localement, la collectivité joue aussi un rôle d’animatrice de réseau, d’urbaniste et d’aménageur.

Crise énergétique

Commande publique : la nouvelle circulaire sur la hausse des prix est parue

La Première ministre a signé la nouvelle circulaire relative à l’exécution des contrats de la commande publique dans le contexte actuel de hausse des prix de certaines matières premières. L'avis du Conseil d'Etat du 15 septembre est pris en compte.

Eau - Climat

Loiret : une étude à l’échelle départementale pour réutiliser les eaux usées

 Le Loiret a lancé une étude pour évaluer les possibilités de réutiliser les eaux usées traitées (REUT). Menée par le Cerema, cette étude réalisée à l’échelle d’un département est une première.

CONGRès FNCCR 2022

Crise énergétique : le combat à double détente des collectivités

Lors du congrès de la FNCCR à Rennes (27-29 sept.), les élus locaux ont rappelé la nécessité de créer un bouclier tarifaire pour protéger les collectivités de la volatilité des prix de l'énergie. Mais à plus long terme, les collectivités doivent aussi contribuer à l'accélération de la transition énergétique, plus que jamais ...

Marchés publics

Marchés publics : bien gérer les versements intermédiaires

Les récentes périodes de crise montrent que les paiements intermédiaires sont essentiels pour soutenir les entreprises. Le droit en la matière a d’ailleurs été modifié et étendu. Voici les dispositions applicables et les évolutions en termes de versements intermédiaires.

Déchets

Le Grand Reims mise sur les automates de collecte d’emballages

Cinq machines vont être installées cette année sur la voie publique pour capter les déchets d'emballages jetés hors foyer mais aussi améliorer le geste de tri.