A la une

Ingénierie

Le Cerema met le cap sur la résilience

Avec une feuille de route programmant, année après année, baisse de dotation et de personnel, le Cerema devait faire preuve de résilience. C’est le but de la nouvelle organisation qu’il vient d’adopter, qui voit son recentrage sur six domaines d’expertise, elles-mêmes en lien avec la résilience des territoires. Le fond et la forme ...

Nuisances sonores

La révision du plan anti-bruit d’Orly crispe les élus

Le nouveau plan de prévention du bruit dans l’environnement (PPBE) d’Orly dévoilé par l’Etat étend les zones soumises à contrainte d’urbanisme autour de l’aéroport. Les collectivités du sud francilien, soutenues par la région Ile-de-France, se mobilisent contre ces mesures qui fragiliseraient les territoires au lieu de favoriser ...

Déchets

Comment concilier le tri généralisé des biodéchets et les TMB ?

Textes très attendus, des projets de décret et d'arrêté définissent les critères de généralisation du tri à la source des biodéchets (imposé aux collectivités en 2024) et les conditions (limitées) de création d'installations de tri mécano biologiques. Leur consultation est ouverte jusqu'au 11 février inclus... Décryptage.

Infrastructures routières

« Un nouvel engagement collectif est nécessaire »

L’Assemblée des départements de France (ADF), la Fédération nationale des travaux publics (FNTP), Routes de France, le Cerema, Syntec-Ingénierie ont signé le pacte d’engagement des acteurs des infrastructures de mobilité, à l’instar du ministre des Transports Jean-Baptiste Djebbari, mercredi 20 janvier. Une vingtaine d’autres ...

Bâtiment

RE 2020 : discorde autour de l’analyse de cycle de vie

Sans doute repoussée et retouchée, la réglementation environnementale 2020 sur le bâtiment neuf signera une montée en puissance des matériaux les moins gourmands en carbone. La méthodologie d’ACV dynamique retenue par le gouvernement pour accompagner le mouvement ne fait pas consensus.

Mobilité

Achats publics : l’UGAP siffle le départ des ventes de bus à hydrogène

A partir du 1er février, la centrale d’achat public UGAP va proposer des bus à hydrogène à la commercialisation. Boostées par le plan hydrogène et la loi mobilité, les collectivités sont de plus en plus nombreuses à se tourner vers cette solution.

Mobilité

Une plateforme pour maîtriser la facture énergétique des bus électriques

La Banque des territoires a lancé mi-janvier 2021 un nouvel instrument financier, Oblibus, pour aider les collectivités locales à verdir leurs flottes d’autobus. Un prêt obligataire sur 10 à 20 ans pour acheter les véhicules et les infrastructures de recharge et qui couvre le risque de fluctuation du coût de l’électricité.

Financement

Financement des transports publics : régions et intercos interpellent le gouvernement

Dans deux courriers envoyés au Premier ministre, l’AdCF et Régions de France s'inquiètent des pertes conséquentes fiscales et d'exploitation de leurs réseaux de transports publics. Et réclament des mesures complémentaires, sous peine de revoir à la baisse leurs investissements pour leurs services de transports.

Décentralisation - Projet de loi 4D

Transfert des routes nationales : les régions n’en veulent pas !

L’avant projet de loi 4D (déconcentration, déconcentration, différenciation, dé-complexification) dont la date de présentation en conseil des ministres est incertaine prévoit la possibilité de transférer des portions de routes nationales aux régions. Traditionnellement compétents, les départements sont vent debout. Quant aux régions ...

Énergie

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Autoconsommation : les circuits courts de l’électricité

Les candidats à l’installation de panneaux photovoltaïques se voient offrir plusieurs choix de valorisation de leur production. Ils peuvent injecter l’électricité sur le réseau français et la vendre à un tarif régulé ou la consommer directement, on parle alors d’autoconsommation. Cette pratique connaît une croissance exponentielle ...

Changement climatique

La transition en pente douce des stations de montagne

En réduisant l’enneigement naturel et en bouleversant les saisons, le changement climatique menace le tourisme du ski alpin. Les stations de basse et moyenne altitudes sont les plus directement affectées et doivent donc élaborer des stratégies pour s’adapter. Les maires cherchent à préserver l’attrait du ski alpin, tout en anticipant ...

Climat

Le dialogue citoyen veut éviter les conflits d’usage de l’eau

Pour réduire les pénuries et les conflits d’usage autour de la ressource en eau, le département de la Haute-Garonne pilote le projet de territoire Garon’Amont. Une démarche de concertation citoyenne a permis d’explorer toutes les possibilités.

Eau/Assainissement

Épandage des boues de Step et Covid : vers une réduction des contraintes

L'épandage des boues produites en période de d'épidémie de Covid est réglementé par un arrêté d'avril 2020. Leur hygiénisation est obligatoire, ce qui entraîne des surcoûts importants. Pour pallier à cette situation, l'Anses est mobilisée pour étudier des évolutions réglementaires … Décryptage.

Urbanisme

Des collectivités en avance sur la dématérialisation

Alors que la date butoir du 1er  janvier 2022 approche, quelques collectivités ont déjà dématérialisé les demandes d’autorisation d’urbanisme. Les avantages sont indéniables, même si certains craignent pour la qualité de l’instruction.

Développement économique

Contrat de relance et transition écologique : enfin un projet de territoire multithématiques (2/2)

Deuxième volet de notre article consacré aux contrats de relance et de transition écologique. Après avoir abordé la question de leur périmètre, intéressons nous désormais à leur caractère intégrateur, ainsi qu'à un élément clé qui va structurer ce nouvel outil : le projet de territoire.

Développement économique

Contrat de relance et de transition écologique : définir d’abord le bon périmètre (1/2)

C'est l'un des outils clés pour permettre un nouvel élan économique dans les territoires : le contrat de relance et de transition écologique. A terme, tout le territoire devrait être couvert par ces contrats qui vont faire évoluer la relation entre l'Etat et les collectivités. Premier volet de notre article en deux parties, consacré à une ...

Aménagement

Vers des rues plus apaisées en ville

Aménagements pour les cyclistes, aménagements pour les piétons, aménagements pour les véhicules motorisés, aménagements accessibles… et pourquoi pas un aménagement pour tous, pour plus de convivialité, de confort, de sécurité et de bien-être en ville.

Numérique

Limiter les ondes sur son territoire, c’est possible

La collectivité peut-elle encadrer la quantité d’ondes sur son territoire ? À coups de contrats ou de chartes, certaines villes mettent déjà des limites aux ondes provenant des antennes relais.

Environnement

La pollution plastique : une bombe à retardement ?

La sénatrice Angèle Préville (PS, Lot, ) et le député Philippe Bolo (Modem, Maine-et-Loire) ont rendu, le 10 décembre 2020, un rapport parlementaire sur les pollutions générées par les plastiques, n'hésitant pas à annoncer que l'on se trouvait face à une bombe à retardement. Entretien avec Angèle Préville, qui est également une ...

Marchés publics

2020 : une riche jurisprudence à portée financière et formelle

La jurisprudence du Conseil d’État s’est, au cours de l’année 2020, enrichie d’un certain nombre de décisions à portée financière et formelle qui doivent inciter les maîtres d’ouvrage à faire preuve de toujours plus de rigueur.