Articles de ybourgoin - Page 2

Fiche pratique Déchets-nettoiement 04/05/2021

Quais : un problème récurrent en termes d’exploitation d’un site L’Ademe estime qu’aujourd’hui les déchèteries recueillent 30 à 35 % […]

Fiche pratique de la police territoriale 23/04/2021

L’identification obligatoire des cycles – Les cycles neufs Les vélos vendus neufs par des commerçants doivent faire l’objet d’un marquage […]

Fiche pratique Urbanisme-aménagement 23/04/2021

Contrat de relance et de transition écologique L’actuel accord (le contrat de transition écologique (CTE)), outil de déploiement de la […]

[Fiche finance] DSP 12/04/2021

Un problème récurrent L’accès à l’information relative aux produits et surtout aux charges des DSP a toujours été un point […]

Fiche pratique Bâtiment-patrimoine-énergie 26/03/2021

Différencier la notion de réversibilité des autres termes La réversibilité d’un ouvrage peut se définir comme : la capacité programmée […]

[Fiche finance] Fiscalité 15/03/2021

Le phénomène qui consiste à convertir des terres agricoles, forestières ou naturelles pour l’urbanisation ou le développement d’infrastructures (transport, habitat, […]

[Fiche finance] Conjoncture 08/03/2021

Les départements, moins touchés que prévu en 2020 Si certains départements ont pu connaître des difficultés financières dès 2020, bien […]