L’agenda des débats du Congrès des maires 2013

• Lundi 18 novembre
• Mardi 19 novembre
• Mercredi 20 novembre
• Jeudi 21 novembre

Lundi 18 novembre

Réunion annuelle des maires d’Outre-Mer – Hôtel de ville de Paris

Ouverture par Bertrand Delanoë, maire de Paris, et Jacques Pélissard, président de l’AMF

Avec l’intervention de :

• Ghislaine Arlie, maire de Farino (988), présidente de l’association française des maires de Nouvelle Calédonie,
• Ibrahim Amédi Boinahery, maire de Tsingoni (976), président de l’association des maires de Mayotte,
• Maurice Bonté, maire de l’Ajoupa Bouillon (972), président de l’association des maires de la Martinique,
• Terriitepaiatua Maihi, maire délégué de Teavaro (987), président du syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française,
• René Noël, maire de La Désirade (971), président de l’association des maires de Guadeloupe,
• Roland Robert, maire de La Possession (974), président de l’association des maires du département de La Réunion,
• Jean-Pierre-Théodore Roumillac, maire de Matoury (973), président de l’association des maires de Guyane

1ère table-ronde – Emplois d’avenir ? Qu’en est-il un an après leur mise en œuvre ? Les autres dispositifs à destination des jeunes : quel impact ?

2ème table-ronde – La transition énergétique : quels défis pour les collectivités d’Outre-mer ?

3ème table-ronde – Développement économique et finances Locales

17h – Clôture de la journée par Victorin Lurel, ministre des Outre-mer 

Mardi 19 novembre

9h45 – Intervention de Jean-Pierre Bel, président du Sénat

36 769 maires : chance ou faiblesse pour la République ?

Débat en auditorium (de 10h à 12h30)

A partir d’une étude de l’Institut Médiascopie sur « les mots des maires », plusieurs personnalités débattront du rôle du maire et de la place de la commune dans la France du XXIe siècle. La France a-t-elle trop de communes ? Que représentent les maires pour les citoyens d’aujourd’hui ? Sont-ils un obstacle à une action publique efficace ? L’intercommunalité peut-elle être une réponse à tout ?

Introduction par Denis Muzet, sociologue, fondateur de l’Institut Médiascopie

• Avec la participation de Monique Sémavoine, maire de Mazères-Lezons (64), vice-présidente de la communauté d’agglomération de Pau,
• Daniel Senesael, bourgmestre d’Estaimpuis (maire de Néchin – Belgique),
• Serge Papin, président directeur général du groupement coopératif Système U,
• Agnès Verdier-Molinié, directrice de la Fondation IFRAP
• Conclusion par Jacques Attali, écrivain, président de PlaNet Finance

Travaux sur réseaux : rôle et responsabilités des communes (Mairie 2000) (Point Info, salle 200)

Réutilisation des friches industrielles et minières (Point Info, salle 350) :

animé par Jean-Louis Denoit, maire de Viviez (12), vice-président de la communauté de communes de Decazeville Aubin, maire référent de l’AMF pour les sites et sols pollués, et Jean-François Barnier, maire de Le Chambon-Fougerolle (42), président de l’association des maires de la Loire .

11h-12h30 – Inauguration du Salon des maires et des collectivités locales par Michel Barnier, ancien ministre, commissaire européen au Marché intérieur et aux services, Guillaume Prot, président du Groupe Moniteur, Jacques Pélissard, président de l’AMF, et André Laignel, premier vice-président délégué de l’AMF

Auditorium

15h20 – Synthèse des travaux de la journée Outre-Mer

15h30 – Débat d’orientation générale

Interventions de Jacques Pélissard, président de l’AMF, et d’André Laignel, premier vice-président délégué de l’AMF

16h30 – accueil des personnalités et séance officielle

• Intervention de Bertrand Delanoë, maire de Paris
• Intervention de Jacques Pélissard, président de l’AMF
• Intervention de Jean-Marc Ayrault, Premier ministre

Hôtel de ville de Paris

19h – Réception des maires par Bertrand Delanoë, maire de Paris

Mercredi 20 novembre

Intercommunalité ou supra-communalité ?

Débat en auditorium (de 9h30 à12h30)

Comment articuler l’élargissement des périmètres intercommunaux et le renforcement des compétences des communautés et de leurs moyens (étendre et/ou intégrer) ? Comment repenser le couple commune-communauté : intercommunalité ou supra-communalité ?

Débat co-présidé par André Laignel, maire d’Issoudun, président de la communauté de communes du Pays d’Issoudun (36), premier vice-président délégué de l’AMF et Jacques Pélissard, député-maire de Lons-le-Saunier, président de la communauté d’agglomération de Lons-le-Saunier (39), président de l’AMF

• Avec Jacqueline Gourault, sénateur-maire de La Chaussée Saint Victor (41), Christophe Sirugue, député-maire de Chalon-sur-Saône, président de la communauté d’agglomération du Grand Chalon (71), respectivement présidente et rapporteur de la commission Intercommunalité et territoires de l’AMF,
• Jean-Marie Bernard, maire de la commune nouvelle du Dévoluy (05),
• Olivier Dussopt, député-maire d’Annonay (07),
• Alain Juppé, maire de Bordeaux (33), vice-président de la communauté urbaine de Bordeaux,
• Eric Kerrouche, président de la communauté de communes Maremne Adour Côte Sud (40),
• Gérard Larcher, sénateur-maire de Rambouillet (78),
• Roland Schäffer, maire de Bergkammen (Allemagne), président de la DSTGB,
• Eric Giuily, ancien conseiller de Gaston Defferre, président de l’agence CLAI
• Avec la participation d’Anne-Marie Escoffier, ministre chargée de la Décentralisation

Accès de tous au haut et très haut débit : quelles avancées ? (Atelier salle 200)

Au moment où le plan « France très haut débit » se met en place, comment s’organise le déploiement ? Comment peuvent agir les communes et les communautés ? Pour quels usages ?

Co-animé par Daniel Nouaille, maire d’Aixe-sur-Vienne, président de la communauté de communes du Val de Vienne (87), co-président du groupe de travail Technologies de l’Information et de la Communication (TIC) de l’AMF et Pascale Luciani-Boyer, adjointe au maire de Saint-Maur-desFossés (94), membre du groupe de travail TIC de l’AMF

• Avec Nicolas Bonneau, maire de La Chapelle-Saint-Mesmin (45), vice-président de la communauté d’agglomération Orléans Val de Loire,
• Gérard Liot, maire d’Aussac-Vadalle (16),
• Antoine Darodes, directeur de la Mission Très haut débit,
• Jean-Pierre Quignaux, chargé de la mission « Usages et services numériques, innovation et aménagement numérique du territoire » à l’ADF

Accompagner vers l’insertion (Atelier salle 350)

Le rôle des communes dans l’accompagnement social (de l’assistance vers l’insertion) et les outils à leur disposition (emplois d’avenir…).

Co-animé par Patrick Masclet, maire d’Arleux (59), vice-président de la communauté d’agglomération du Douaisis et Catherine Peyge, maire de Bobigny (93), vice-présidente de la communauté d’agglomération Est Ensemble, respectivement président et rapporteur de la commission Cohésion sociale de l’AMF

• Avec Bernard Clément, maire de Dommessargues (30),
• Jean-Pierre Tallieu*, maire de La Tremblade (17), président de la communauté d’agglomération Royan Atlantique,
• Emmanuelle Wargon*, déléguée générale de l’emploi et la formation professionnelle (ministère du Travail),
• JeanPaul Dupré, président du Conseil national des missions locales (ou son représentant),
• Etienne Pinte*, président du Conseil national de lutte contre exclusion, un représentant de la MSA
• Avec la participation de Michel Sapin, ministre du Travail, de l’emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

Ingénierie publique locale : quelle organisation pour davantage de responsabilité ? (Atelier salle 600)

Comment favoriser une ingénierie plus solidaire et mieux organisée au sein du bloc communal ?

Co-animé par Pierre Jarlier, sénateur-maire de Saint-Flour (15), président de la communauté de communes du Pays de Saint-Flour, et Pierre Ducout, maire de Cestas (33), président de la communauté de communes Jalle Eau Bourde, respectivement président et co-rapporteur de la commission Urbanisme de l’AMF

• Avec Marc Fesneau, président de la communauté de communes de Beauce et Forêt (41),
• Brigitte Lacoste, vice-présidente de la communauté de communes du Thouarsais (79),
• Claude Raynal, maire de Tournefeuille (31), vice-président de la Fédération nationale des agences d’urbanisme,
• Yves Krattinger*, président du conseil général de Haute-Saône (70),
• Jean-Marie Ruant, président de la FNCAUE,
• Lionel Carli, président du Conseil national de l’Ordre des architectes,
• Rémi Cunin, président du comité ingénierie de l’IDRRIM (ou son représentant),
• Emmanuelle Dubois, responsable du service technique de l’Association des maires de Gironde,
• Bernard Larrouturou, préfigurateur du CEREMA (centre d’études et d’expertise sur les risques, l’environnement, la mobilité et l’aménagement)

Demain, quel Etat dans les territoires ? (Auditorium de 9h30 à12h30)

A l’heure de la réorganisation de l’administration territoriale de l’Etat, qu’attendent les maires et présidents d’intercommunalités de l’Etat dans notre pays décentralisé ? Comment l’Etat peut-il s’organiser concrètement dans les territoires pour répondre à ces attentes ?

Débat co-présidé par André Rossinot, maire de Nancy, président de la communauté urbaine du Grand Nancy (54), secrétaire général de l’AMF et Michel Vergnier, député-maire de Guéret, président de la communauté de communes de Guéret Saint-Vaury (23), président de la commission Communes et territoires ruraux de l’AMF

• Avec Françoise Gatel, maire de Châteaugiron (35), présidente de la communauté de communes du pays de Châteaugiron, présidente de l’association des maires d’Ille-et-Vilaine,
• Gilles Leproust, maire d’Allonnes (72), vice-président de la communauté urbaine Le Mans Métropole,
• Christian Babusiaux, président de chambre à la Cour des comptes,
• Frédéric Monlouis-Félicité, délégué général de l’Institut de l’entreprise,
• Marylise Ortiz, directrice de l’Association des Villes et pays d’art et d’histoire
• Avec la contribution de Pierre Jarlier et Pierre Ducout, co-animateurs de l’atelier sur l’ingénierie publique locale
• Avec la participation de Marylise Lebranchu, ministre de la Réforme de l’Etat, de la décentralisation et de la fonction publique

Les élus face à la montée en charge de la politique petite enfance (de 14h30 à 16h30) (Atelier salle 200)

Quel accompagnement de l’Etat dans la montée en charge de la politique de petite enfance et quelle gouvernance ?

Co-animé par Valérie Demangeau, maire du Pellerin (44), vice-présidente de la communauté urbaine Nantes Métropole, et Elisabeth Laithier, adjointe au maire de Nancy (54), co-présidentes du groupe de travail Petite enfance de l’AMF

• Avec Annie Louis*, présidente de la communauté de communes d’Eyrieux-aux-Serres (07),
• Jean Louis Deroussen*, président de la CNAF,
• Sabine Fourcade*, directrice générale de la cohésion sociale
• Avec la participation de Dominique Bertinotti, ministre de la Famille

Du « made in local » au « made in France» : agir en faveur de la croissance durable des territoires (de 14h30 à 17h30) (Atelier salle Europe)

Comment le développement durable contribue-t-il au développement économique des territoires ? Comment le « made in local » participe-t-il à la croissance verte des territoires ?

Co-animé par Jean Girardon, maire de Mont-Saint-Vincent (71), président de la communauté de communes Autour du Mont Saint Vincent, co-président du groupe de travail Développement économique et commerce de l’AMF, et Marlène Thibaud, maire de Camaret-sur-Aigues (84), vice-présidente de la communauté de communes d’Aygues Ouvèze en Provence, vice-présidente de l’AMF

• Avec Vincent Alazard, maire de Laguiole (12),
• Jean-Noël Montier*, maire de Sainte Marguerite en Ouche (27), président de la communauté de communes du canton de Beaumesnil,
• Olivier Paz, maire de Merville-Franceville-Plage (14), président de la communauté de communes Campagne et baie de l’Orne, président de la commission Environnement et développement durable de l’ANMSCCT,
• Christophe Rouillon, maire de Coulaines (72), vice-président de la communauté urbaine Le Mans métropole, président de la commission Europe de l’AMF,
• Ludovic Bousquet, conseiller municipal de Bordeaux délégué au développement durable (33),
• Yannick Nadesan, vice-président du syndicat mixte de production d’eau potable du bassin rennais,
• Valérie Sers, directrice de la pépinière Cap@cités (Périgueux),
• un représentant de la communauté urbaine de Dunkerque Grand Littoral (59)*
• Avec la participation de Guillaume Garot, ministre de l’Agroalimentaire

Actualité technique des finances locales (de 15h45 à 17h45) (Atelier salle 600)

Point sur la révision des valeurs locatives et sur la dématérialisation des procédures comptables

Co-animé par Philippe Laurent, maire de Sceaux (92), vice-président de la communauté d’agglomération Les Hauts de Bièvre, président de la commission Finances et fiscalité locales de l’AMF, et Antoine Homé, maire de Wittenheim (68), vice-président de la communauté d’agglomération Mulhouse Alsace Agglomération

• Avec Alain Risson, représentant de l’AMF à la Structure nationale partenariale,
• Nathalie Biquard, chef du service des collectivités locales (DGFiP),
• Jean-Luc Brenner, sous-directeur de la gestion comptable et financière des collectivités locales (DGFiP)

Les nouvelles règles électorales (Point info salle 350)

Animé par Jacqueline Gourault, sénateur-maire de La Chaussée Saint Victor (41), Christophe Sirugue, député-maire de Chalon-sur-Saône, président de la communauté d’agglomération du Grand Chalon (71), respectivement présidente et rapporteur de la commission Intercommunalité et territoires de l’AMF

De 14h30 à 15h30 :

Agence de financement des collectivités territoriales (Point info salle 600)

De 16h45 à 17h45 :

Relations communes – associations (salle 200) :

animé par Jean-Marie Darmian, maire de Créon (33)

Antennes-relais de téléphonie mobile (salle 350) :

animé par Jacques Bouvard, adjoint au maire de Rosny-sous-Bois (93)

Jeudi 20 novembre

Comment préserver l’investissement local ?

Auditorium : Quelles sont les marges de manœuvre des collectivités face à la baisse des dotations de l’Etat ? Comment maintenir l’investissement public local, nécessaire à la croissance économique nationale ?

Débat co-présidé par André Laignel, maire d’Issoudun, président de la communauté de communes du Pays d’Issoudun (36), premier vice-président délégué de l’AMF et Philippe Laurent, maire de Sceaux (92), président de la commission Finances et fiscalité locales de l’AMF

• Avec Jacques Pélissard, maire de Lons-le-Saunier (39), président de l’AMF,
• Christian Pierret, maire de Saint-Dié-des-Vosges (88),
• Bernard Généreux, maire de Saint Prime (Québec), président de la Fédération québécoise des municipalités,
• Laurent Davezies*, économiste,
• Jean-Pierre Jouyet, directeur général de la Caisse des dépôts,
• Jean-Philippe Vachia*, président de la formation interjuridictions Finances publique locales à la Cour des Comptes
• Avec la participation de Bernard Cazeneuve, ministre du Budget

Quelles politiques locales pour la transition énergétique ? (salle 200)

Quelle territorialisation de l’énergie ? Comment concilier le maintien nécessaire d’un système national péréqué et le développement de politiques locales ? En collaboration avec le magazine Valeurs vertes

Co-animé par Denis Merville, maire de Sainneville (76), vice-président de la communauté de communes de Saint Romain de Colbosc et Michel Bourgain, maire de L’Ile-Saint-Denis (93), vice-président de la communauté d’agglomération de Plaine Commune, respectivement président et rapporteur de la commission Environnement et développement durable de l’AMF

• Avec Philippe Bodard, maire de Mûrs-Erigné (49),
• Jacques Bucki, maire de Lambesc (13), vice-président de la communauté d’agglomération du Pays d’Aix,
• Claude Duval, maire de Mellé (35), vice-président de la communauté de communes de Louvigné Communauté,
• Ladislas Poniatowski, sénateur-maire de Quillebeuf-sur-Seine (27),
• Pascal Dupuis, chef du service climat et efficacité énergétique de la direction générale de l’Energie et du climat (MEDDE),
• Yannick Régnier, responsable des questions territoriales et animateur du réseau des territoires à énergie positive (CLER),
• Christel Sauvage, directrice de l’agence locale de l’énergie des Ardennes, présidente de l’association Énergie Partagée,
• Charles Stirnweiss, président du syndicat mixte de transport et de traitement des déchets ménagers de Moselle-Est (57),
• Danielle Nocher, rédactrice en chef de Valeurs vertes

Produire du logement : un simple problème de gouvernance ou un problème de moyens ? (Atelier salle 350)

La production de logements, aujourd’hui à son plus faible niveau depuis des dizaines d’années, nécessite de créer, de renforcer ou d’ajuster les leviers financiers et juridiques à la disposition de l’ensemble des acteurs de la construction.

Co-animé par Annie Guillemot, maire de Bron (69), vice-présidente de la communauté urbaine du Grand Lyon, présidente de la commission des Villes de l’AMF et Martial Saddier, député-maire de Bonneville (74), président de la communauté de communes Faucigny-Glières, co-président du groupe de travail Climat énergie de l’AMF

• Avec Stéphane Beaudet*, maire de Courcouronnes (91), président du groupe de travail Logement de l’AMF
• François Berna, maire de Saint-Series (34), président de la communauté de communes du pays de Lunel (sous réserve),
• Christophe Castaner, député-maire de Forcalquier (04), président de la communauté de communes du pays de Forcalquier et de la montagne de Lure,
• Alain Chrétien*, député-maire de Vesoul, (70), président de la communauté d’agglomération de Vesoul,
• François Pupponi*, député-maire de Sarcelles (95), co-rapporteur de la commission Urbanisme de l’AMF,
• Roger Bélier, président du Syndicat national des aménageurs lotisseurs,
• Jean-Louis Dumont, président de l’Union Sociale pour l’Habitat (USH) ou son représentant,
• Isabelle Rougier, directrice générale de l’Agence nationale de l’habitat (Anah)
• Avec la participation de Cécile Duflot, ministre de l’Egalité des territoires et du logement

Retours d’expériences sur la réforme des rythmes scolaires (salle 600)

Echanges sur la mise en œuvre des rythmes scolaires entre les communes qui appliquent la réforme en 2013 et celles qui s’y engagent en 2014

Co-animé par Pierre-Alain Roiron, maire de Langeais (37), vice-président de la communauté de communes Touraine Nord-Ouest, Annie Genevard, députée-maire de Morteau (25) et Pierre-Yves Jardel, maire de Orbais-l’Abbaye, président de la communauté de communes de la Brie des Etangs (51), respectivement président et co-rapporteurs de la commission Education et culture de l’AMF

• Avec Jean-Marie Darmian, maire de Créon (33),
• Arsène Lux, maire de Verdun (55), président de la communauté de communes de Verdun,
• un représentant du ministère des Sports, de la vie association et de l’éducation populaire,
• un représentant de la CNAF
• Avec la participation de Vincent Peillon, ministre de l’Education nationale

• Présentation de la résolution générale du 96e Congrès par André Laignel, premier vice-président délégué de l’AMF
• Lancement officiel de la commémoration par les communes de France du centenaire de la Première guerre mondiale, par Adeline Hazan, maire de Reims (51), présidente de la communauté d’agglomération de Reims Métropole, et André Rossinot, maire de Nancy (54), président de la communauté urbaine du Grand Nancy, secrétaire général de l’AMF, co-présidents du comité des communes pour le Centenaire 14-18
  Avec l’intervention d’Antoine Prost et de Joseph Zimet, respectivement président du conseil scientifique et directeur général de la Mission Centenaire
  Avec la participation exceptionnelle de l’orchestre de la Garde républicaine et des chœurs de l’Armée française
  Avec la participation de Kader Arif, ministre des Anciens combattants
• Clôture du 96e Congrès par Jacques Pélissard, président de l’AMF suivie d’un pot convivial sur « la place du village »