Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 938

Urbanisme 30/07/2003

L’urbanisation, facteur aggravant des incendies du Var

L'urbanisation est pointée du doigt comme facteur aggravant des incendies de ces derniers jours, car elle multiplie les risques de départ de feux et contraint les pompiers à protéger les maisons au détriment de la lutte contre les foyers. "On doit s'interroger sur l'urbanisation dans certains massifs, qui complique considérablement la tâche ...

Urbanisme 30/07/2003

L’urbanisation, facteur aggravant des incendies du Var

L'urbanisation est pointée du doigt comme facteur aggravant des incendies de ces derniers jours, car elle multiplie les risques de départ de feux et contraint les pompiers à protéger les maisons au détriment de la lutte contre les foyers. "On doit s'interroger sur l'urbanisation dans certains massifs, qui complique considérablement la tâche ...

Culture 25/07/2003

Fausse note dans l’école de musique de la Rochelle

Le tribunal administratif de Poitiers, dans un jugement du 11 juin dernier, a déclaré illégaux les frais d'inscription perçus par l'école nationale de musique et de danse de La Rochelle auprès des “ élèves des classes à horaires aménagés ”. Il s'appuie sur la loi du 11 juillet 1975 qui stipule que la “ formation ...

Intercommunalité 23/07/2003

L’agglomération de Montpellier en voie de rétrécissement

Six des trente-huit communes de l'agglomération de Montpellier, intégrées malgré elles dans le périmètre intercommunal, demandent au préfet de l'Hérault leur ticket de sortie. Les six conseils municipaux (Saint-Clément-de-Rivière, Saint-Gély-du-Fesc, Mauguio, Saint-Aunès, LaGrande-Motte et Teyran) ont délibéré simultanément le 11 ...

Intercommunalité 23/07/2003

Le conseil de développement de Lille Métropole se régénère

Dix-huit mois seulement après sa naissance, le conseil de développement de la communauté urbaine de Lille revoit sa formule, à la suite d'une auto-évaluation complète. Le conseil va supprimer son collège d'élus (22 membres sur 112) et le remplacer par de nouveaux membres de la société civile. Les élus vivaient mal le fait d'être juge ...

Justice, jurisprudence 18/07/2003

Le maire de Chamonix condamné à trois de prison avec sursis

Le tribunal correctionnel de Bonneville a condamné, le 17 juillet, à trois mois de prison avec sursis le maire de Chamonix, Michel Charlet (DVD), qui était poursuivi pour "homicides et blessures involontaires" après la mort de douze personnes dans l'avalanche de Montroc, en février 1999. Il était reproché à Michel Charlet, seul prévenu de ...

Aménagement du territoire 17/07/2003

Des propositions pour la montagne

La commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire de l'Assemblée nationale a présenté, le 16 juillet, son rapport d'information sur les zones de montagne. Parmi les nombreuses pistes d'adaptations du droit permettant le développement de la montagne, François Brottes, président de la mission d'information et ...

Aménagement du territoire 17/07/2003

Des propositions pour la montagne

La commission des affaires économiques, de l'environnement et du territoire de l'Assemblée nationale a présenté, le 16 juillet, son rapport d'information sur les zones de montagne. Parmi les nombreuses pistes d'adaptations du droit permettant le développement de la montagne, François Brottes, président de la mission d'information et ...

Aménagement du territoire 15/07/2003

Téléphonie mobile : une convention programme la couverture totale du territoire d’ici 2006

L'Etat, les collectivités locales, et les trois opérateurs de téléphonie mobile ont fini par trouver un terrain d'entente pour lancer la couverture complète du territoire en téléphonie mobile (lire la Gazette du 21 avril 2003). Les trois parties ont en effet signé mardi 15 juillet la convention qui permettra de faire disparaître toutes ...

Aménagement du territoire 15/07/2003

Téléphonie mobile : une convention programme la couverture totale du territoire d’ici 2006

L'Etat, les collectivités locales, et les trois opérateurs de téléphonie mobile ont fini par trouver un terrain d'entente pour lancer la couverture complète du territoire en téléphonie mobile (lire la Gazette du 21 avril 2003). Les trois parties ont en effet signé mardi 15 juillet la convention qui permettra de faire disparaître toutes ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement