Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 930

Equipement 14/01/2004

Handicapés : accessibilité et sécurité insuffisantes en milieu scolaire

La logistique facilitant l'accès des personnes handicapées aux établissements d'enseignement reste insuffisante, selon un rapport qui vient d'être publié par l'observatoire national de la sécurité des établissements scolaires et d'enseignement supérieur. 22.253 élèves handicapés (moteurs, sensoriels, mentaux) fréquentent collèges et ...

Aménagement du territoire 13/01/2004

La Poste va améliorer les conditions de création d’agences communales

La Poste va améliorer les conditions de création d'agences postales communales en proposant des partenariats plus longs aux communes afin de rassurer les maires sur la pérennité de leur présence, a annoncé mardi le président Jean-Paul Bailly."Des critiques existent sur les coûts d'installation d'agences communales mais elles sont ...

Aménagement du territoire 08/01/2004

Projet de loi sur le développement des territoires ruraux adopté en commission

La commission des Affaires économiques de l'Assemblée a adopté jeudi 8 janvier, le projet de loi sur le développement des territoires ruraux, qui vise à "revitaliser les campagnes". L'examen en première lecture par l'Assemblée est prévu jusqu'au 23 janvier.La commission a adopté plusieurs amendements :- portant sur la définition des ...

Justice, jurisprudence 06/01/2004

La légionellose d’un technicien municipal reconnue maladie professionnelle

Le tribunal administratif de Besançon a reconnu le caractère de maladie professionnelle à un cas de légionellose touchant un agent technique de la ville de Dole (Jura) contaminé lors de l'entretien des vestiaires et des douches dans les installations sportives de la commune. Il a annulé une décision du maire de Dole datant d'octobre 2002 ...

Aménagement du territoire 05/01/2004

560 territoires engagés dans un démarche de projet

560 territoires (340 pays, 157 agglomérations, 40 Parcs naturels régionaux, 23 réseaux de villes) sont actuellement engagés dans une démarche de projet. "Un chiffre qui constitue une réponse claire à ceux qui n'y croyaient plus, et représente une grande satisfaction pour l'association Entreprises territoires et Développement (E ...

Aménagement du territoire 05/01/2004

Argentan : un contrat de site de 20 millions d’euros

Particulièrement touchée par d'importantes " restructurations industrielles ",la ville d'Argentan (Orne, 17 448 habitants) va bénéficier durant les troisprochaines années d'un contrat de site. Concrètement, celui-ci se traduirapar un total de financements de 20 millions d'euros (M.E.) provenant del'État, à travers le fonds national ...

Aménagement du territoire 24/12/2003

BAYONNE-ANGLET-BIARRITZ signe son contrat d’agglomération

Signé le 23 décembre, le contrat d'agglomération de la Cabab donne la priorité au développement par le biais de six leviers forts : l'enseignement supérieur (39,52 millions d'euros), l'investissement économique (45,60 millions d'euros), les NTIC (4,04 millions d'euros), la politique sociale (19,83 millions d'euros), l'aménagement urbain et ...

Aménagement du territoire 24/12/2003

BAYONNE-ANGLET-BIARRITZ signe son contrat d’agglomération

Signé le 23 décembre, le contrat d'agglomération de la Cabab donne la priorité au développement par le biais de six leviers forts : l'enseignement supérieur (39,52 millions d'euros), l'investissement économique (45,60 millions d'euros), les NTIC (4,04 millions d'euros), la politique sociale (19,83 millions d'euros), l'aménagement urbain et ...

Aménagement du territoire 23/12/2003

Le conseil général de Haute-Garonne se prononce contre un nouvel aéroport à Toulouse

Le 21 décembre, le conseil général de Haute-Garonne a « récusé le principe même de la création d'un nouvel aéroport » toulousain, après la présentation d'une expertise critiquant les études demandées par l'Etat qui justifiait la création de ce nouvel aéroport en 2020.En effet, ces études, présentées en janvier, ont été jugées ...

Aménagement du territoire 19/12/2003

CIADT : la Bretagne aura sa ligne TGV en 2012

« La Bretagne a été entendue et elle a obtenu beaucoup », s'est félicité Josselin de Rohan, président (UMP) du conseil régional. Il évoque le prolongement de la ligne TGV, la mise à deux fois deux voies de la route de la Bretagne centrale (RN164) et le label de pôle électronique décerné à la région. Rappelant que la mobilisation ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement