- Accueil
- Urbanisme
Urbanisme - Page 924
Dominique Perben veut améliorer les relations entre maires et procureurs
Profitant de la tenue du congrès des maires, le garde des Sceaux, Dominique Perben, a dévoilé le 17 novembre les outils qu'il entendait mettre en oeuvre pour clarifier et organiser les relations entre le procureur de la République et les maires. S'appuyant sur le rapport d'un groupe de travail composé de magistrats du siège et de ...
Nomination : Pierre Mirabaud, nouveau Datar
Pierre Mirabaud, préfet, a été nommé, le 17 novembre, en Conseil des ministres délégué à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (Datar). Agé de 56 ans, il remplace à cette fonction Nicolas Jacquet, devenu directeur général de la Chambre de commerce et d'industrie de Paris (CCIP).
La Poste lance un projet pour son réseau axé sur la proximité
La Poste a annoncé lundi le lancement d'un projet destiné à faire évoluer son réseau vers plus de services de proximité aux particuliers, en proposant notamment des services aux collectivités locales.Un bureau de poste pourra ainsi proposer, outre les trois métiers classiques de La Poste (courrier, colis et services financiers), des ...
Bouches-du-Rhône : bras de fer entre élus et préfecture sur la fusion de deux EPCI
Les élus de la communauté d'agglomération Garlaban-Huveaune-Sainte-Baume (GHB, 6 communes, 75.000 habitants) et de la communauté de communes Etoile et Merlançon (7 communes, 20.000 habitants) vont attaquer le préfet des Bouches-du-Rhône devant le tribunal administratif pour préjudice causé à leur gestion et à leurs projets. Ils ...
Naissance d’Archipel Habitat, nouvel OPAC de Rennes métropole
Archipel Habitat, l'office public d'aménagement et de construction (OPAC) de Rennes Métropole (38 communes, 400.000 habitants) a été officiellement inauguré le 9 novembre. Il succède à l'OPHLM de la Ville de Rennes. A ce changement de statut et de dénomination correspond l'arrivée d'une nouvelle équipe dirigeante, présidée par Guy ...
Le Scot de la métropole Nantes-Saint-Nazaire sur les rails
Le Schéma de cohérence territoriale (Scot) de la métropole Nantes - Saint-Nazaire a été officiellement lancé le 4 novembre, en présence des présidents des cinq EPCI concernés : les communautés de communes Coeur d'Estuaire, Loire et Sillon, Erdre et Gesvres, la communauté d'agglomération de la région nazairienne et de l'estuaire, et ...
La communauté urbaine de Brest rebaptisée Brest Métropole Océane
Trente ans après sa création, la communauté urbaine de Brest (CUB) change de nom et redessine son identité visuelle. Ils ont été dévoilés le 5 novembre, en présence des anciens présidents de la CUB et de nombreuses personnalités, notamment Pierre Mauroy, président de l'association des communautés urbaines de France. « Nous avons ...
Rennes Métropole va perdre une commune
Alors que la perspective de la création d'une fiscalité additionnelle « ménages » à l'horizon 2006 alimente les débats, et que la construction d'un hôtel d'agglomération de 53 millions d'euros fait couler beaucoup d'encre, la communauté d'agglomération rennaise (38 communes, 400.000 habitants) s'apprête à vivre un nouvel épisode ...
Réforme taxe foncier non bâti : inquiétude de l’AMF
L'Association des maires de France (AMF) s'inquiète d'une réforme de la taxe sur le foncier non bâti, et demande qu'elle ne soit étudiée que "dans le cadre d'une réforme d'ensemble de la fiscalité locale". L'AMF "s'étonne que neuf mois après l'annonce du remplacement de la taxe professionnelle et trois mois après" la loi sur l'autonomie ...
Des élus charentais manifestent pour la défense des services publics
Plusieurs dizaines d'élus charentais, en majorité maires de communes rurales, soutenus par des administrés, ont manifesté mardi devant la préfecture à Angoulême pour la défense des services publics;La manifestation, organisée par l'association des maires de Charente alors que se tenait, en préfecture, une réunion de la commission ...
