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Urbanisme - Page 897

Aménagement du territoire 27/06/2006

Auvergne. L’Allier veut séduire les jeunes médecins

Le conseil général de l'Allier propose désormais une bourse pour inciter les étudiants en médecine générale à s'installer dans son département. En fonction de leur niveau d'étude, ils percevront 8 400 à 18 000 euros par année universitaire en sachant que les versements seront suspendus en cas de redoublement. En contrepartie, les ...

Aménagement du territoire 26/06/2006

Auvergne – 1re Université européenne de l’accueil de nouvelles populations

La première Université européenne de l'accueil de nouvelles populations se tiendra du 28 au 30 juin à Clermont-Ferrand, avec pour thème "territoires durables, territoires ouverts". Quatre cents participants - élus, agents de développement et universitaires notamment - sont attendus à cette manifestation organisée par le Conseil régional ...

Aménagement du territoire 23/06/2006

La Commission des Pôles d’excellence rurale retient 175 projets

La commission chargée d'émettre un avis préalable à la labellisation de Pôles d'excellence rurale a retenu une première vague de 175 projets, selon une liste communiquée le 23 juin par le ministère délégué à l'Aménagement des territoires. La commission s'était réunie mardi 20 juin à Paris en présence de Dominique Bussereau ...

Aménagement du territoire 23/06/2006

PACA – Les élus s’allient pour stopper la spéculation foncière autour d’Iter

Les élus de tous bords politiques de la région ont autorisé le 22 juin l'engagement de 2,5 millions d'euros pour des acquisitions foncières autour d'Iter à Cadarache (Bouches-du-Rhône) afin d'enrayer la spéculation. Le conseil d'administration de l'Etablissement public foncier régional (EPFR PACA), qui compte essentiellement des ...

Juridique 23/06/2006

Nord-Pas-de-Calais – L’agglomération Artois Comm confrontée à un vide juridique

La communauté d'agglomération de Béthune-Bruay Artois Comm (Pas-de-Calais) est en pleine incertitude existentielle. A la suite d'un véritable imbroglio juridique lié à ses conditions de naissance sur les bases d'un ancien district et d'une ancienne communauté de communes du Béthunois (CCB), le tribunal administratif de Lille vient de ...

Aménagement du territoire 22/06/2006

L’APFP souhaite plus de souplesse pour la programmation du FEADER

Lors du Comité national de suivi du programme LEADER le 20 juin, l'association pour la fondation des pays (APFP) a longuement défendu, malgré la disparition de Leader, le maintien d'un soutien au développement rural pour la prochaine génération de fonds européens, notamment via le fonds européen agricole de développement rural (FEADER) ...

Justice, jurisprudence 21/06/2006

Aquitaine. Le TA demande à la ville de Bègles de retirer sa motion anti-CPE et CNE

Le tribunal administratif de Bordeaux a donné raison, sur la forme, au préfet de Gironde dans l'affaire des prises de position anti-CPE de la ville de Bègles. Le préfet avait déposé, début juin, une requête demandant la suspension puis l'annulation de l'exécution de la délibération de la ville, votée le 6 avril 2006 : une motion ...

Aménagement du territoire 20/06/2006

Lorraine. Deuxième convention de soutien aux communes rurales de Moselle

Philippe Leroy, président du conseil général de la Moselle, et Jean Weber, président de l'association des maires ruraux du département ont signé la version 2006 de la convention de soutien aux communes rurales. Ce partenariat formalise un programme d'actions annuelles de manière à rendre cohérent l'aménagement du territoire mosellan ...

Aménagement du territoire 20/06/2006

Réunion de la commission des Pôles d’excellence rurale

La commission chargée d'émettre un avis préalable à la labellisation de Pôles d'excellence rurale s'est réunie le 20 juin à Paris en présence de Dominique Bussereau, ministre de l'Agriculture et de Christian Estrosi, ministre délégué à l'Aménagement des Territoires. Composée pour un tiers d'élus, nationaux et locaux, un tiers de ...

Aménagement du territoire 16/06/2006

Bretagne. Sondage: le rattachement de la Loire-Atlantique à la Bretagne mobilise moins

Une petite majorité (55%) des habitants de Loire-Atlantique se dit favorable à un rattachement du département à la Bretagne alors que 75% d'entre eux étaient pour il y a 5 ans, selon un sondage TMO Régions pour France 3 Ouest, Ouest-France et Le Télégramme publié le 15 juin. 25% des personnes interrogées ont dit être "tout à fait ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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