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Urbanisme - Page 841

Aménagement du territoire 05/06/2008

Languedoc-Roussillon. Le schéma d’accueil des gens du voyage patine dans l’Hérault

Le préfet de l'Hérault va lancer en juin, avec le conseil général, la révision du schéma départemental des aires de stationnement des gens du voyage adopté le 31 mars 2003. Il va également inaugurer une aire d'accueil de 16 places le 20 juin dans la commune de Saint-Mathieu-de-Tréviers.Mais le schéma, qui aurait dû être réalisé en ...

Intercommunalité 05/06/2008

Languedoc-Roussillon. L’agglomération de Montpellier ouvre une concertation avec six intercommunalités pour un élargissement

La communauté d'agglomération de Montpellier lance une campagne d'information et de concertation auprès de 88 communes périphériques, regroupées en six intercommunalités. La démarche, informelle, est destinée à préparer un regroupement intercommunal.L'agglomération de Montpellier réunit aujourd'hui 31 communes et 402.000 habitants ...

Justice, jurisprudence 05/06/2008

PACA. La ville de Toulon rattrapée par son passé frontiste

La cour administrative d'appel vient de condamner la commune de Toulon à verser 2,15 millions d'euros au liquidateur de l'association Jeunesse toulonnaise. La somme est équivalente au montant du déficit de l'association, chargée de gérer et d'animer les centres de loisir jusqu'à sa liquidation en 1999. Le liquidateur, Me Bor, avait intenté ...

Aménagement du territoire 04/06/2008

Centre. La ville de Chartres pourrait remettre en cause le projet de cité judiciaire

Le projet de nouveau tribunal demandé depuis près d'un demi-siècle par les professionnels de la justice de Chartres verra-t-il le jour comme prévu en 2012 ? Pas sûr, car la Ville menace de dénoncer une convention signée avec l'Etat et le conseil général d'Eure-et-Loir pour la création de cette cité.Le projet initial, chiffré à 40 ...

Intercommunalité 30/05/2008

PACA. Nouvelle organisation et nouvelles indemnités à la communauté urbaine de Marseille

Après l'élection surprise d'un président socialiste à la tête de la communauté urbaine Marseille Provence Métropole (MPM), les élus se pencheront samedi 31 mai sur le nouveau contrat de gouvernance élaboré à l'issue de longues négociations. Il met en place une nouvelle organisation avec 33 vice-présidents au lieu de 19 auparavant ...

Urbanisme 28/05/2008

Centre. Le conseil général du Loiret mobilise pour créer un EPFL

Un établissement public foncier local (EPFL) devrait être créé en décembre prochain dans le Loiret. Le conseil général a en effet pris l'initiative de lancer une campagne d'information et de sensibilisation pour mobiliser les collectivités. Une première campagne a permis de recevoir l'accord de communes et d'EPCI représentant plus de ...

Aménagement du territoire 22/05/2008

Bretagne. Rennes et Saint-Malo veulent renforcer leurs liens

Bien que de sensibilités politiques différentes, le maire (PS) de Rennes Daniel Delaveau et celui de Saint-Malo, l'UMP René Couanau, affirment vouloir renforcer les liens entre ces deux agglomérations d'Ille-et-Vilaine distantes de 65 km, sans gommer leur identité. L'école d'architecture de Bretagne organise d'ailleurs, les 30 et 31 mai deux ...

Equipement 20/05/2008

Les grandes collectivités de Rhône-Alpes veulent le Lyon-Turin dans la loi du Grenelle de l’Environnement

La conférence des exécutifs de Rhône-Alpes, composé du conseil régional, des trois communautés urbaines et d'agglomération (Grand Lyon, Grenoble, St-Etienne) et des 8 départements, a interpellé le Premier ministre sur "l'absence totale de mention" du projet de Lyon-Turin dans le projet de loi du Grenelle de l'Environnement. Selon les ...

Aménagement du territoire 20/05/2008

Bourgogne. Le président du conseil régional écrit au Premier ministre pour l’alerter sur l’avenir des sites militaires

François Patriat, président du conseil régional de Bourgogne, a fait part le 15 mai dans une lettre adressée au Premier ministre «de ses vives inquiétudes concernant l'avenir des sites militaires de la région». Et ce, à la suite de l'annonce du plan de restructuration des armées découlant la révision de politiques publiques ...

Aménagement du territoire 20/05/2008

L’Avicca propose la création d’une taxe pour la couverture du territoire en infrastructures de communications électroniques

A l'occasion de la discussion du projet de loi sur la modernisation de l'économie (LME), l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (Avicca) propose, dans un communiqué du 19 mai, de créer un fonds pour la couverture du territoire en infrastructures de communications électroniques ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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