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Urbanisme - Page 836
Classement des EPCI par la DGCL
"Répartition des EPCI à fiscalité propre par taille démographique des communes membres au 1er janvier 2008", ministère de l'Intérieur - DGCL, 12 septembre 2008.
Diact : le numérique et les télécommunications
Diact - Téléphonie mobile : autour d'Hubert Falco, opérateurs, collectivités et l'Etat s'engagent à couvrir toutes les communes de France, communiqué et accès au dossier, 10 septembre 2008.
Le régime des Aides à la recherche, au développement et à l’innovation
"Aides à la recherche, au développement et à l'innovation (RDI)" : le régime cadre de ces interventions économiques est approuvé par la Commission européenne. Communiqué et document mis en ligne par la Diact le 5 septembre 2008.
Innovation et compétitivité des régions
"Innovation et compétitivité des régions". Rapport du Conseil d'analyse économique, 27 août 2008.
Le conseil général de Haute Saône se dote de son propre réseau de fibres optiques
Le chantier d'une boucle à haut débit de 10 km reliant 14 sites dont 3 centres du Service départemental d'incendie et de Secours (Sdis), 3 collèges et les principaux locaux du conseil général, lancé le 10 septembre 2008, devrait être achevé début 2009. Le conseil général vise une multiplication par 100 du volume transporté par ...
Lorraine. Réforme de la carte militaire : élus et syndicats descendent dans la rue
A l'exception des mouvements d'extrême gauche, l'ensemble de l'échiquier politique des organisations professionnelles et syndicales a manifesté le 6 septembre à Metz pour déplorer unanimement les conséquences des réductions d'effectifs de l'armée touchant principalement la Moselle, la Meurthe-et-Moselle et la Meuse. Dominique Gros, maire ...
Lorraine. Carte militaire : méfiance des élus mosellans à l’égard des promesses présidentielles
Les élus des villes de Metz, Bitche et Dieuze, en Moselle, le département le plus touché par les restructurations militaires, se disent mitigés suite à leur rencontre du 2 septembre 2008 avec le président de la République. «Le président nous a affirmé que s'il pouvait rapatrier la brigade franco-allemande, nous aurions un des deux ...
Rapport du Sénat sur le désenclavement durable
A consulter, le rapport d'information du Sénat "Pour une politique de désenclavement durable" (juin 2008).
Rhône-Alpes. Les prostituées de Lyon devant le tribunal administratif
Le tribunal administratif de Lyon a rejeté le recours en référé d'une prostituée, soutenue par une trentaine de ses collègues, contre un arrêté municipal interdisant le stationnement des fourgons aménagés dans le quartier de Gerland (7ème et 8ème arrondissements). Cette première intervient après que plusieurs arrêtés municipaux ...
Massif Central. Le GIP interrégional est né à Roanne
Le premier groupement d'intérêt public interrégional est né le 26 août autour du Massif Central. Un an après leur rencontre à Vulcania en Auvergne pour la signature de la Convention interrégionale 2007-2013, les six régions Auvergne, Bourgogne, Languedoc-Roussillon, Limousin, Midi-Pyrénées et Rhône-Alpes se sont retrouvées le 26 août ...
