Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 785

Economie 28/07/2010

Polémique autour de l’interdiction de vente ambulante sur la plage à Palavas-les-Flots

Face à la contestation de l’arrêté d’interdiction du colportage sur les plages pris pour la saison estivale, le maire de Palavas (Hérault) a accepté, le 27 juillet le retour des marchands de beignets. Sous réserve que les sociétés prouvent aux services de la commune qu’elles respectent les règles d’hygiène et le droit du travail.

1 Détention 27/07/2010

MAM défend son plan de modernisation des prisons

La ministre de la Justice Michèle Alliot-Marie a défendu le 27 juillet son plan de modernisation des prisons, lors de l'inauguration du 2nd bâtiment rénové de la maison d'arrêt de Fleury-Mérogis (Essonne).

Prévention de la délinquance 26/07/2010

Vidéosurveillance : le député Guy Geoffroy propose de proroger le plan national d’équipement jusqu’en 2012

Dans un rapport d’information, le député (UMP) de Seine-et-Marne estime « très difficile » d’atteindre l’objectif de 60.000 caméras de voie publique en 2011 et propose de proroger le plan d’équipement d’une année supplémentaire

Espaces naturels 23/07/2010

Artificialisation du territoire – Analyse 2006-2009

Selon l'étude Agreste Primeur, publiée par le ministère de l'Agriculture le 21 juillet 2010, les espaces construits, appelés "sols artificialisés" (sols bâtis, routes, carrières, terrains vagues, équipements sportifs) ont progressé de 259.000 hectares entre 2006 et 2009.

Développement des territoires 23/07/2010

Eléments de prospective pour les Pays – Etude

L'APFP publie une étude analysant le rôle des pays dans la perspective de la mise en oeuvre de la réforme des collectivités.

1 Aménagement du territoire 23/07/2010

Centre de radiothérapie : les élus de la Creuse ne lâchent pas prise

Les élus s'opposent à l'Etat après la décision de fermeture d'un centre de radiothérapie, malgré de gros investissements consentis il y a trois ans et demi.

Grand Paris 23/07/2010

Contrôle

Un arrêté désigne la mission de contrôle économique et financier des transports pour exercer le contrôle économique et financier de l'État sur l'établissement public Société du Grand Paris.

BÂTIMENT 23/07/2010

Retour sur l’amiante

Si l’utilisation de l’amiante est totalement interdite en France depuis 1997, les cinq millions de tonnes utilisées précédemment depuis le XIXe siècle sont bel et bien présents dans notre environnement et sont porteurs de risques pour la santé. Rappeler les bonnes pratiques est l’occasion d’un point sur la réglementation en vigueur ...

PATRIMOINE 23/07/2010

Les aires de mise en valeur de l’architecture et du patrimoine

La loi Grenelle 2 propose la refonte des zones de protection du patrimoine architectural, urbain et paysagé (ZPPAUP). Dans le conflit qui oppose depuis plusieurs années les tenants de la sauvegarde des centres anciens à ceux du développement durable, cette évolution off rira-t-elle une nouvelle chance au renouvellement des formes anciennes ou ...

GYMNASE ANNEMASSE HQE
Copyright : Atelier Wolff
22/07/2010

Plan Bâtiment Grenelle : les pistes du rapport de Pierre Jarlier pour les collectivités locales

D’ici 2050, la France devra avoir divisé par 4 les émissions de gaz à effet de serre. Les collectivités territoriales sont en première ligne pour donner l’exemple, à travers la maîtrise énergétique de leurs bâtiments, soit quelque 280 millions de m2 à mieux exploiter. Le sénateur Pierre Jarlier a publié un rapport et des ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement