Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Urbanisme - Page 776

Développement économique 27/10/2010

Toulouse : le site militaire de Francazal conservera son activité aéronautique

Le comité de pilotage chargé de la reconversion du site aérien militaire de Francazal, réuni à la préfecture de Toulouse le 25 octobre, confirme le choix d’une activité aéroportuaire civile et militaire. Après le 10 novembre sera désigné un opérateur privé, gestionnaire du futur aéroport d’affaires pour une période temporaire ...

Illustration arobase et internet
Copyright : Getty images
5 NTIC 27/10/2010

Fibre optique : Hervé Maurey propose une contribution de solidarité

Le rapport remis le 26 octobre 2010 au premier ministre souligne la nécessité pour l’Etat d’alimenter rapidement le fonds d’aménagement numérique du territoire à hauteur de 660 millions d’euros par an sur 15 ans.

ANTENNES-RELAIS 25/10/2010

L’installation d’une antenne-relais annulée faute de permis de construire

Le tribunal administratif de Dijon a annulé, dans un jugement du 7 octobre 2010, une décision implicite de non opposition à la déclaration prise par le maire de la commune de Magny-Cours accordant à la société Orange la construction d’un pylône de radiotéléphonie.

25/10/2010

Une occupation du domaine public à durée indéterminée?

Dans une décision remarquée du 5 février 2009, le Conseil d’Etat a jugé qu’une convention d’occupation du domaine public pouvait ne pas comporter de clause précisant sa durée, sans qu’elle soit nécessairement entachée de nullité. La portée de cette décision doit bien être mesurée : elle soulève de nombreuses questions ...

Dossier 23/10/2010

Concilier routes et environnement

La France est traversée par plus d’un million de kilomètres de routes. Cela occupe 1,2 % de la surface du territoire national et cette proportion ne cesse d’augmenter, stérilisant chaque année des milliers d’hectares agricoles ou naturels. En 2006, le trafic routier était responsable de 36,6 % des émissions de CO2 dans le pays. Aussi ...

Cet article fait partie du dossier :

La route entame sa mue
RISQUES 23/10/2010

Gestion de crise : s’entraîner pour une meilleure efficacité

L’exercice de simulation est un acte courageux qui est l’occasion de se remettre en question. Car ne nous trompons pas, l’important n’est pas que le plan de gestion de crise ait été réalisé, l’important est de le refaire en permanence.

Voirie 23/10/2010

Aménagement des voiries urbaines : quels profils en travers pour quels usages ?

L’usage de la voiture dans les déplacements urbains baisse au profit des autres modes de déplacement. Le partage de la rue doit accompagner cette évolution. C’est le profil en travers qui, par la définition de chaque espace le composant, traduit les choix opérés en la matière.

ACCESSIBILITÉ 23/10/2010

La concertation au cœur de la mise en accessibilité

Quatre ans avant l’échéance de 2015, date butoir de la mise en accessibilité des établissements recevant du public, alors que la plupart des collectivités rentrent dans la mise en œuvre pratique de leur schéma directeur d’accessibilité, quel rôle peut encore jouer la concertation ?

Développement durable 22/10/2010

Dans les grandes villes et agglomération en 2010 – Enquête

BMJ Ratings, en partenariat avec l’Association des Maires de Grandes Villes de France et le Comité 21, publie une étude intitulée « Le développement durable dans les grandes villes et grandes agglomérations en 2010 ».Les principaux enseignements portent essentiellement sur les actions locales relatives aux dispositions de la loi Grenelle ...

4 Fibre optique 21/10/2010

Très haut débit : « Il y a d’autres voies que celles de l’Etat français »

Yves Rome, président de l’Avicca explique, dans une interview à La Gazette le 19 octobre, à l’occasion du colloque « Trip 2010 », pourquoi les choix de l’Etat en matière de couverture du territoire en fibre optique ne sont pas, selon lui, les bons. Et lance l’idée d’un groupement d’intérêt économique pour gérer le système ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement