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Urbanisme - Page 775
La sécurité et la politique de la ville, priorités des maires des grandes villes
Dans un « Manifeste » présenté en conclusion de leur 10è Conférence, le 22 septembre, à la mairie de Paris, les maires des grandes villes ont réitéré la demande à l’Etat d’un « Grenelle » de la sécurité formulée cet été par le président de l’AMGVF. Michel Destot, député-maire (PS) de Grenoble, revient dans une interview ...
Une nouvelle génération de Programmes d’actions de prévention des inondations (Papi) en 2011
Un nouvel appel à projets sur des Programmes d'actions de prévention des inondations (Papi) devrait être lancé début 2011, a indiqué Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques, lors de l’inauguration du salon Prévirisq à Paris, le 21 septembre.
Qualité du réseau : ERDF bonifiée, la FNCCR agacée
L’octroi d’un bonus à ERDF pour la qualité de son alimentation au second semestre 2009 fâche les autorités concédantes, qui s'insurgent dans un communiqué du 21 septembre.
Strasbourg lance son vélo libre-service le 23 septembre 2010
Ce sera sans tambour ni trompette pour cause de grève nationale, le 23 septembre 2010 que le Vélhop, le nouveau service de vélos en libre-service, sera mis en service. Annoncée début mai, cette offre s’appuiera dans un premier temps sur 3 boutiques « humanisées », situées en plein centre-ville et à proximité du principal campus ...
Le TGI de Strasbourg conserve sa compétence en propriété intellectuelle
La Garde des Sceaux Michèle Alliot-Marie a annoncé le 20 septembre lors d’un déplacement à Strasbourg qu’elle avait demandé une modification du décret de 2009 sur la spécialité de juridiction. Promise à Nancy, la compétence en propriété intellectuelle va finalement être maintenue au TGI de Strasbourg.
Projets territoriaux et Agendas 21 locaux – Appel à reconnaissance
Le ministère en charge du développement durable, via un appel à reconnaissance des projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux, organisé annuellement, encourage les collectivités à lui faire connaître les réponses apportées localement aux grands défis globaux.
Réforme des CRC : l’Assemblée nationale amende le projet de loi
En commission des lois, le 15 septembre 2010, les députés ont maintenu le champ de compétence des chambres, mais ont réduit le nombre des juridictions de métropole à 16. Des modifications qui ne rassurent pas Sylvain Huet, président du syndicat des juridictions financières (SJF).
La rénovation urbaine devient une réalité, selon le directeur de l’ANRU
Le directeur général de l'Agence nationale pour la rénovation urbaine (Anru), Pierre Sallenave, a dressé le 16 septembre 2010 un bilan d’étape du Programme national de rénovation urbaine (PNRU).
La ville d’Autun emploie la méthode forte pour enrayer la spéculation
La délibération date du 6 juillet 2009. Le conseil municipal d’Autun décidait de majorer la valeur locative des propriétés non bâties classées en zone urbaine à hauteur d’un euro par mètre carré. Une possibilité ouverte par la loi du 13 juillet 2006 (dite loi Borloo), dont le but est de lutter contre la rétention foncière.
Des élus héraultais interpellent Jean-Louis Borloo sur les projets d’éolien en mer
Sept maires et députés du littoral ouest héraultais ont écrit à Jean-Louis Borloo pour exprimer leur inquiétude face à un projet d’implantation d’un parc éolien au large des côtes languedociennes. Ils dénoncent en particulier un manque de concertation.
