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Urbanisme - Page 757
Le Sénat prône une politique régionale plus simple
Deux sénateurs préconisent une cure de jouvence à la politique de cohésion. Simplifier sa mise en œuvre et créer une catégorie de régions intermédiaires rendraient cette politique plus efficace, selon les auteurs d'un rapport présenté le 1er février.
Bordeaux bannit la publicité de ses éco-quartiers
Le conseil municipal de Bordeaux a voté le 31 janvier 2011 un nouveau règlement local de la publicité qui restreint l'affichage publicitaire dans 4 secteurs où de gros projets immobiliers sont en cours, notamment deux éco-quartiers.
Le Havre et Saint-Nazaire main dans la main pour l’éolien offshore
Le Havre et Saint-Nazaire espéraient depuis de longs mois l’annonce par Nicolas Sarkozy, le 26 janvier 2011, de l’appel d’offre sur la production de 3000 MW d’électricité éolienne offshore. Les deux territoires comptent asseoir cette nouvelle industrie sur leurs compétences industrielles navales et portuaires, offrant ainsi un nouveau ...
La compagnie Ryanair repose ses bagages à Marseille
La compagnie low cost a annoncé son retour sur le tarmac marseillais dans une nouvelle configuration, jonglant avec le décret français qui l’avait poussée à fermer sa seule base française.
Extraction de sable en mer : avis favorable de l’enquête publique malgré l’opposition de 12 communes littorales
Une demande de concession minière portant sur l’extraction de sable coquillier en baie de Lannion (Côtes-d’Armor) a récemment reçu un avis favorable du commissaire enquêteur, malgré l’opposition des 12 communes littorales concernées.
Gens du voyage : Pierre Hérisson missionné pour étudier un nouveau statut
Alors qu'une proposition de loi du groupe socialiste visant à mettre fin au traitement discriminatoire des gens du voyage doit être votée le 1er février 2011 à l'Assemblée nationale, le premier ministre a confié au sénateur (UMP) Pierre Hérisson la mission de proposer un nouveau statut pour les gens du voyage.
L’isolation phonique : les planchers et plafonds
Pour lutter contre les bruits au travers des planchers ou plafonds provenant de chocs ou de bruits aériens, la première action consiste bien entendu à les réduire à la source.Toutefois, certains travaux permettent également de les atténuer. L’objet de cette fiche est de les présenter. Concernant les planchers, il s’agit de la pose ...
Poteau incendie et responsabilité du maire
La responsabilité du maire peut être engagée pour faute lourde mais aussi pour faute simple (depuis quelques années) en cas d’insuffisance du débit de l’eau alimentant les poteaux incendie. La lutte contre l’incendie s’inscrivant dans le cadre du pouvoir de police du maire, il est donc important qu’il connaisse ses obligations ...
L’Oten analyse les opportunités pour les territoires de s’engager dans des projets d’e-santé
A l’heure où le cadre législatif sur la généralisation de télémédecine en France est enfin fixé, l’Oten propose de contribuer à la réflexion en analysant les expérimentations lancées dans 11 régions.
La SPL, le renouvellement de la gestion des SPIC
La palette des scénarios à disposition des collectivités locales pour l’organisation des services publics locaux s’est enrichie d’un nouvel outil : la société publique locale (SPL). Initialement réservée au domaine de l’aménagement (loi du 13 juillet 2006), son champ d’action a récemment été largement étendu (loi du 28 mai ...
