- Accueil
- Urbanisme
Urbanisme - Page 71
ZAN : décryptage des décrets du 27 novembre 2023
Dans cette analyse, Emmanuelle Baron et Marie Gautier, avocates au cabinet Seban et associés, décryptent les dispositions des trois décrets "ZAN" du 27 novembre 2023 d'application des lois « Climat et résilience » du 22 août 2021 et « ZAN » (zéro artificialisation nette) du 20 juillet 2023.
Cet article fait partie du dossier :
Décryptage de la loi Climat et Résilience
Les sols, patrimoine vivant pour les collectivités
Element vivant, le sol remplit de nombreuses fonctions vitales. Avec le zéro artificialisation nette, les collectivités sont amenées à le regarder différement et à expérimenter pour épargner ce patrimoine. L'un des enjeux porte sur une meilleure connaissance en surface et en profondeur afin de distinguer de futures zones d'aménagement et ...
Cet article fait partie du dossier :
Le ZAN au jour le jour
Les 10 premières mesures du ministre Kasbarian pour la relance du logement
En visite au Mipim à Cannes le 12 mars, Guillaume Kasbarian, ministre délégué chargé du logement, a annoncé une première série de mesures pour simplifier et accélérer les chantiers de logement. Certaines sont réglementaires, d'autres passeront par un prochain projet de loi annoncé pour juin.
Quand la pénurie en eau justifie le refus de permis de construire
Pas d’eau, pas de permis de construire ! Le tribunal administratif de Toulon vient de valider la décision la commune de Fayence (Var) refusant un permis de construire pour cause d’insuffisance de la ressource en eau. Cette décision n’est pas unique et un mouvement d’ampleur se dessine dans ce sens.
Villeneuve d’Ascq: Une maquette urbaine en relief pour les réunions de concertation
La commune accompagne la présentation de ses projets d'urbanisme d'un plan tactile "fait maison", avec des éléments en relief, pour informer les déficients visuels
« Le réchauffement climatique est une bombe à retardement pour les stations de montagne »
Annulation du SCoT de la Murienne, du PLU de la station d'Alpes d'Huez... Ces derniers mois, les décisions de justice relatives aux projets d'aménagement des communes de montagne s'enchainent. Elodia Bonel, juriste chez France Nature Environnement Isère, et Aurélie Cohendet, avocate en droit de l'environnement, font le point sur les ...
Ecoles : les cours actives et sportives commencent à se dessiner
Déjà ciblées l’an dernier par un appel à projets de l’agence nationale du sport et de Paris 2024 pour près de 200 sites, les cours d’école s’inscrivent cette année dans le plan 5000 équipements-Générations 2024, sur un périmètre et des budgets élargis. Etat des lieux.
Montée des eaux : quelles solutions fondées sur la nature pour aider les littoraux français à s’adapter ?
Des outils permettent permettent aujourd'hui de lutter activement contre les aléas submersion et érosion. Parmi ceux-ci, les solutions fondées sur la nature. Décryptage.
Les sols à l’os
L'industrialisation forcenée a provoqué un dérèglement du climat qui fait dépérir les forêts, pollue l’eau et menace l’existence même d’un nombre considérable d’espèces animales et végétales, jusqu’aux sols, tellement exploités qu'ils sont dépourvus de vivants.
Vers davantage d’infrastructures sportives avec des noms de femmes
Les collectivités donnent de plus en plus de noms féminins aux installations sportives. Objectif : la recherche d’égalité entre les femmes et les hommes dans le sport et dans l'espace public.
