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Urbanisme - Page 616

Energies renouvelables 18/10/2013

Bâtiment : l’industrie photovoltaïque voit plus loin que les tarifs d’achat

La Fédération française du bâtiment (FFB) lance deux guides et une campagne de promotion en faveur de l’intégration au bâti des technologies photovoltaïques. Parmi les cibles : les maîtres d’ouvrage publics.

pedestrian crossing
Copyright : Elina - Fotolia.com
Environnement 18/10/2013

Eviter, réduire, compenser l’impact sur le milieu naturel : les lignes directrices de la doctrine enfin publiées

Véritable casse-tête pour les aménageurs, la doctrine ERC (Eviter-Réduire-Compenser) permet d’éviter ou limiter l’impact de nouvelles infrastructures sur le milieu naturel. Le MEDDE publie une trentaine de fiches techniques, destinées aux maîtres d’ouvrages, à leurs prestataires et aux services de l’Etat, facilitant l’application ...

Recherche & Développement 17/10/2013

Efficacity, un institut dédié à la transition énergétique soutenu par l’Etat

Le gouvernement a annoncé, jeudi 17 octobre, son engagement financier, via le programme Investissements d'avenir, dans un «programme de recherche sur la performance énergétique des villes de demain» réunissant de grands industriels, des sociétés d’ingénierie et des structures académiques.

Antennes relais de téléphonie mobile
Copyright : Jackin - Fotolia
Téléphonie mobile 17/10/2013

Antennes-relais : Tours innove avec une cartographie interactive détaillée

La ville de Tours, qui s’est engagée à la transparence de l’information concernant l’implantation des antennes relais de téléphonie mobile, a mis en ligne le 10 octobre une cartographie interactive intégrant plusieurs fonctionnalités innovantes : outre son emplacement, l’internaute a accès aux caractéristiques de l’antenne, et ...

Domaine public 17/10/2013

Redevance d’occupation du domaine public par des chantiers de gaz et électricité : le Conseil d’Etat enjoint au Premier ministre de prendre un décret

Saisi par la commune de Montpellier, le Conseil d’Etat a exigé, le 4 octobre, que le Premier ministre prenne, d’ici quatre mois, un décret en Conseil d’Etat sur le régime des redevances d'occupation du domaine public par des chantiers de travaux de transport et distribution d'électricité et de gaz. Les opérateurs ErDF et GrdF arguent ...

construction coralienne
Copyright : photos-sous-lo - Fotolia
Biodiversité 17/10/2013

Les récifs « rapportent » plus de 80 millions d’euros par an à la Nouvelle-Calédonie

La biodiversité marine est aussi une source majeure de revenus pour le territoire, assure une étude de l’Initiative française pour les récifs coralliens (Ifrecor).

Immobilier_vetuste_2_Fotolia_une_juridique
Copyright : Fotolia
[Billet] Urbanisme 16/10/2013

Une réforme du droit de préemption, enfin

Depuis le rapport du Conseil d’Etat de 2007 appelant à une réforme du droit de préemption, plusieurs propositions de lois ont été déposées, dont la dernière en date, celle du sénateur Hervé Maurey, adoptée au Sénat le 29 juin 2011, mais jamais examinée à l’Assemblée nationale.Améliorer et sécuriser l’exercice du droit de ...

fauteuil-roulant-tramway
Copyright : Klaus von Kassel - Fotolia
Accessibilité 16/10/2013

Nouveaux enseignements sur les franchissements pour les PMR dans les transports guidés

A la demande du ministère de l’Ecologie, une étude a été menée sur les difficultés de franchissement des lacunes quai-seuil des tramways et métros. Ses conclusions débouchent sur des préconisations précises pour garantir l’accessibilité de ces modes de transport, en particulier pour les utilisateurs de fauteuils roulants.

1 Santé 16/10/2013

27 ans après, la Corse n’a pas tourné la page du nuage de Tchernobyl

Une étude réalisée à la demande de l’Assemblée générale Corse relance la controverse sur les retombées du nuage de Tchernobyl sur l’île. Critiquée par le ministère de la Santé et l’IRSN, elle était présentée mardi 15 octobre par les élus corses à l’Assemblée nationale, pour contrer les attaques reçues lors de sa ...

1 Aménagement 16/10/2013

Pour un renforcement des outils fonciers

Les élus locaux ont une mauvaise connaissance des outils juridiques et fiscaux permettant de mener une véritable politique foncière, selon un rapport touffu des sénateurs Yvon Collin, Philippe Dallier, François Pillet et René Vandierendonck présenté le 14 octobre.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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