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Urbanisme - Page 36
Mobil’Sport, pour ramener le sport dans les villages ruraux
Avec 24 camions itinérants répartis en France, le dispositif Mobil’Sport tente de pallier le manque d’équipements sportifs en milieu rural. Chaque année, près de 200 interventions permettent à des communes de proposer des activités variées, sans infrastructure coûteuse. Illustration.
Une sobriété verte au service d’une ruralité plus vivante
La Capitale française de la biodiversité 2024 est rurale et fourmille d’initiatives sur les zones humides, les haies, la trame noire…
Le rôle central des collectivités pour lutter contre les inondations
Gemapi, plan de gestion des risques d’inondation, plan de prévention des risques naturels, plan communal de sauvegarde… plusieurs outils de lutte et de prévention des inondations concernent les collectivités.
Le Zéro artificialisation nette expurgé des projets industriels
Le 29 novembre, lors de la présentation du plan Ambition pour l'industrie à Limoges, le premier ministre a annoncé le retrait pour cinq ans des projets industriels du décompte du zéro artificialisation nette, afin de simplifier les nouvelles implantations de sites.
« Il faut s’interroger sur la ville que l’on veut laisser aux enfants »
Les 4, 5, 6 décembre 2024 aura lieu à Montpellier, le 32ème congrès de l’Association nationale des directeurs et des cadres de l’éducation des villes et des collectivités territoriales (Andev). Sa vice-présidente, Cécile Duportail, explique les objectifs de ces rencontres, centrées sur l’engagement des enfants et des jeunes dans la ...
Une densification raisonnée des zones pavillonnaires qui profite à tous
Créer des dessertes dans les zones pavillonnaires, mais aussi ajouter des places et des services rendent la densification raisonnée bénéfique pour les habitants. Tout en répondant aux impératifs du ZAN et aux besoins en logements, les collectivités peuvent améliorer l’espace public et négocier avec les propriétaires souhaitant ...
Les travailleurs liés à la route particulièrement exposés à la pollution
L’Anses alerte, dans un avis et un rapport publiés fin novembre, sur la surexposition à des risques sanitaires des travailleurs dont l’essentiel de l’activité a lieu sur ou à proximité des routes, en lien avec la pollution de l’air. Dans la fonction publique, sont particulièrement concernés les agents de maintenance de la voirie ...
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Etat des routes : pourquoi il faut agir
Le règlement local de publicité intercommunal de Châteauroux annulé par la justice
Les publicitaires poursuivent leurs actions en justice contre les règlements locaux de publicité intercommunaux (RLPI). La délibération adoptant celui de Châteauroux métropole a été annulée par la cour administrative d'appel de Bordeaux, à cause d'un vice de procédure lors d'un vote. Une décision de justice qui pourrait ...
Police de la circulation et police de la conservation en voirie (1)
Chaque technicien intervenant sur le domaine public a probablement été confronté à la difficile distinction entre police de la circulation et police de la conservation des voiries. Et le transfert de la compétence (assorti du transfert de la police de la conservation) à des intercommunalités n'a fait que renforcer ce flou. Sans compter que ...
Permis de construire : tout savoir sur la phase de l’instruction
La phase d'instruction d'un permis de construire est encadrée par de nombreuses dispositions du code de l'urbanisme. Cet encadrement législatif et réglementaire a été régulièrement complété par la jurisprudence. Revue de détails.
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Les autorisations d'urbanisme de A à Z
