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Urbanisme - Page 24
La proposition de loi TRACE, dernier coup porté au ZAN
La proposition de loi “TRACE” sera discutée les 12, 17 et 18 mars prochains au Sénat. Anticipant la reprise des débats, le groupe aménagement du territoire du Lierre, réseau écologiste des professionnels de l’action publique, s'oppose à ce projet de loi, dernier coup porté au ZAN.
Installations de traitement : alerte aux bonbonnes de protoxyde d’azote et aux batteries au lithium
Face à la recrudescence d’incendies et d’explosions dans les installations de traitement des déchets causés par la présence de batteries au lithium et de bonbonnes de protoxyde d’azote, le Cercle national du recyclage et Amorce rapportent les dommages conséquents subis par les collectivités. Reste à savoir quelle filière REP doit ...
Au programme du gouvernement, accessibilité universelle et MDPH
Le Comité interministériel du handicap, réuni par le Premier ministre François Bayrou le 6 mars, annonce un groupe de travail sur les maisons départementales pour les personnes handicapées (MDPH), pour évaluer et résoudre les dysfonctionnements constatés dans certains territoires. Par ailleurs, les établissements recevant du public ...
Des avancées à petits pas sur le front des inondations
Le Sénat a adopté à l'unanimité le 6 mars la proposition de loi, fruit du rapport sénatorial sur les inondations qui, en 2023 et 2024, ont frappé notamment le Pas-de-Calais. Ce texte consensuel décline un premier jeu de recommandations. Mais il ne constitue qu'une première marche dans la transformation des outils à la main des ...
Equipements sportifs : les contrastes entre zones urbaine et rurale, en chiffres
Une offre diversifiée en zone urbaine, plus restreinte et distincte en zone rurale… L’Insee se penche à la fois sur les types d’équipements sportifs et leur implantation. Avec des conséquences chiffrées sur les temps d’accès. Etat des lieux.
Cyclone Garance à la Réunion : secours et élus sur le pont
Les dégâts causés par le passage du cyclone Garance sur la Réunion le 28 février nécessitent, depuis, la mobilisation constante de l’ensemble des acteurs locaux. Le dernier bilan du ministère de l’Intérieur fait état de cinq morts, et l’état de catastrophe naturelle a été déclenché.
Maîtriser la régularisation contentieuse d’une déclaration d’utilité publique
Le juge a décliné aux déclarations d’utilité publique les mécanismes de régularisation en cours d’instance institués par le législateur en urbanisme et en environnement. Seuls les vices de forme et les vices de procédure, identifiés dans un « jugement avant dire droit », sont régularisables en matière de déclarations ...
Cet article fait partie du dossier :
La maîtrise du cadre légal et réglementaire de l'aménagement de son territoire
Communauté de communes de la Vallée de l’Hérault : une course de relais sportive et citoyenne qui implique tous les villages du territoire
À pied ou à vélo, trois cents bénévoles se sont relayés un samedi, sur un parcours de 115 kilomètres, en collectant un maximum de déchets sur leur chemin.
Judo : les dojos solidaires, leviers de développement pour les clubs
Basé sur la mise à disposition d’espaces de pratique par les collectivités ou les autres acteurs du territoire, le programme des 1 000 dojos solidaires, lancé en 2022, a semble-t-il trouvé son rythme de croisière. Entre une fédération qui s’efforce de répondre à la demande et des clubs de judo qui y voient une opportunité de ...
Des pictos «culture» informent les personnes handicapées
Les services de la métropole de Rennes ont piloté la création d’une pictothèque, en accès libre, pour communiquer sur les sorties culturelles.
