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Urbanisme - Page 17
Effondrement : Clermont Auvergne Métropole cherche ses cavités
C’est sans doute le risque naturel dont on parle le moins. Ce qui inquiète Clermont Auvergne Métropole, qui a décidé de prendre les choses en main face à l’état d’un sous-sol « public » comparé parfois à un gruyère. Face aux risques des cavités souterraines, la collectivité va se doter, fin 2026, d’un outil ...
Changement climatique : un rapport parlementaire dénonce des financements indigents pour l’adaptation
Dans un rapport présenté devant la commission des finances de l’Assemblée nationale le 2 juillet, deux députés font les comptes des malingres moyens dédiés à l’adaptation au changement climatique et urgent l’Etat de dégager les ressources nécessaires pour protéger les Français. Dont le fonds d’adaptation des territoires ...
Tiny houses, les maisons en culotte courte
Le manque de logement abordable dans certains secteurs attractifs, mais aussi une volonté croissante de vivre de façon minimaliste expliquent le succès des tiny houses. Dans ces mini-maisons vivent souvent des personnes en situation socioprofessionnelle favorable, de tous âges, ou de jeunes salariés dans des secteurs en tension. Construction ...
Sécheresse : une commune peut-elle limiter la taille des piscines privées ?
A partir de septembre, Rennes métropole applique une limite à la taille des piscines des particuliers. Une solution prisée par certaines collectivités de plus en plus souvent en manque d'eau. Encore faut-il prendre certaines précautions, comme l'explique l'avocat Akif Ekinci, expert en urbanisme.
Transmission-installation, accès au foncier : des chargés de mission en appui aux agriculteurs
Dans un contexte agricole critique, alors que les transmissions familiales reculent, les actions des collectivités locales portées par de nouveaux chargés de mission agriculture se multiplient autour de la transmission-installation et de l’accès au foncier.
Vingt ans après la loi handicap, le Sénat déplore un « faux départ pénalisant » dans les Outre-mer
Dans un rapport présenté ce jeudi 3 juillet, la délégation aux Outre-mer du Sénat souligne les lacunes observées dans les Outre-mer pour atteindre les objectifs fixés par la loi handicap du 11 février 2005. Elle formule en ce sens une série de 16 mesures de « rattrapage ».
Le bal des faux-semblants
C’était l’un des axes du discours de politique générale du Premier ministre, François Bayrou, le 14 janvier : réduire la dette de l’Etat. La solution ? S’attaquer aux « 1 000 agences ou organes, sans contrôle démocratique réel »…
Quel cadre juridique pour les œuvres de street art ?
Désormais au cœur de nombreux projets de transformation de l’espace public, les œuvres murales, ou « street art », peinent toutefois à trouver leurs marques sur le plan juridique. Cécile Ferouelle et Victor Pouget, avocats au cabinet Advant Altana, font le point.
Cet article fait partie du dossier :
Les autorisations d'urbanisme de A à Z
Comment la capitale tente de renouer avec l’agriculture
La ville de Paris favorise l’installation d’agriculteurs urbains pour renforcer sa production agricole et reconnecter ses habitants au vivant. Elle a créé, en 2015, l’appel à projets «Parisculteurs» pour mettre à disposition des agriculteurs urbains professionnels du foncier agricole aménagé à faible coût. Elle sélectionne les ...
Assurance : la réforme de la franchise est lancée
Un décret et un arrêté publiés le 3 juillet modifient certaines caractéristiques des franchises applicables aux contrats d'assurance conclus par les collectivités territoriales et leurs groupements.
