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Urbanisme - Page 103
Le Sénat renforce le rôle des collectivités sur l’industrie verte
La Chambre haute examine, depuis le 20 juin 2023, le projet de loi sur l’industrie verte. Les sénateurs ont retenu plusieurs amendements en commission concernant le rôle des collectivités dans la gestion des projets d’intérêt national et leur inclusion dans le décompte du zéro artificialisation nette. Le diable se cache dans les ...
Les comptes « agencement et à aménagement des terrains de sport » seront-ils réintégrés dans le FCTVA ?
Réponse du ministère chargé des Comptes publics : L'article 251 de la loi n° 2020-1721 du 29 décembre 2020 de finances pour 2021 met en œuvre l'automatisation de la gestion du fonds de compensation de la taxe sur la valeur ajoutée (FCTVA) pour les dépenses exécutées à compter du 1er janvier 2021.Cette réforme consiste à remplacer ...
Expérimentation d’animations pyrotechniques dans les enceintes sportives : le contenu de demande et d’évaluation
Un décret du 28 mars a fixé les conditions de mise en œuvre d’une expérimentation, sur une période de trois ans, visant à permettre aux clubs sportifs professionnels, en collaboration étroite avec les associations de supporters, et avec l’accord des autorités locales, d’organiser des animations pyrotechniques réalisées par des ...
Dans les établissements scolaires, tous engagés dans le défi des économies d’énergie
Pour réduire la consommation énergétique des établissements scolaires, un diagnostic de fonctionnement de chaque bâtiment est mis en place. La démarche concerne toute la communauté éducative, les élèves, ainsi que des collectivités. Par le biais de formations, d’animations et de mise en réseau des parties prenantes, le Cerema ...
Un stade en démolition où tout se récupère
La recyclerie de matériaux du bâtiment Le Repair a conduit le chantier. La dépose a été réalisée par des salariés en insertion.
Paris-2024 : comment Saint-Germain-en-Laye se prépare à passer sous pavillon britannique
Bien que les Jeux olympiques et paralympiques de Paris 2024 ne se déroulent que dans un an, Saint-Germain-en-Laye implique déjà la population dans la perspective de l’accueil de la délégation britannique, de juillet à septembre 2024.
SCoT et transitions : agir, malgré les incertitudes…
Transitions territoriales, écologiques, climatiques, foncières… Comment décider et planifier l’avenir de son territoire, dans l’incertitude ? Question posée aux Rencontres des Scot qui se déroulent ces 16 et 17 juin à Nîmes (Gard). Pour un appel général à l’action. Sans attendre.
À Nantes, l’UCPA Sport Station, trait d’union entre deux mondes
Situé à l’articulation d’un quartier prioritaire de la ville et d’un quartier d’affaires, un équipement sportif privé porté par le groupe UCPA, ouvre à Nantes (Loire-Atlantique) avec de forts enjeux de lien social. Et une collectivité inscrite en "partenaire". De quelle façon ?
Archéologie : quand les opérateurs publics additionnent forces et compétences
Avec deux chantiers hors normes qui vont métamorphoser son quartier historique, Saint-Denis (Seine-Saint-Denis) connaît une effervescence patrimoniale et vit une phase qui fera date dans son histoire. A l’occasion des Journées européennes de l’archéologie 2023, La Gazette, partenaire de l’événement depuis l’origine, zoome sur le ...
Dominique Faure : « Nous proposons une ingénierie à la maille de nos territoires ruraux »
Dominique Faure, ministre en charge des collectivités territoriales et de la ruralité, revient dans le détail, pour La Gazette, sur le plan France Ruralités annoncé par la Première ministre le 15 juin à Saulgé, dans la Vienne. Un dispositif d'ingénierie pour les plus petites communes a notamment été annoncé.
