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Transition écologique - Page 904
Instruction des actes d’urbanisme : bâtir un service mutualisé
Deux intercommunalités de Seine-Maritime ont bâti un service instructeur mutualisé des actes d'urbanisme pour faire face au désengagement de l’État en la matière.
Le Grand Paris publie un livre blanc sur l’économie circulaire
L’hôtel de ville de Paris accueille, pour trois jours, des conférences, tables rondes et expositions axées sur le passage « du jetable au durable ». Ces Etats généraux de l’économie circulaire ont, à l’échelle de la Métropole du Grand Paris, comme un avant-goût des Assises nationales des déchets (23-24 septembre, Nantes) ...
Les videurs très « encombrants » de Lille métropole habitat
Les « videurs » font place net. Dans le cadre de la déconstruction d'une de ses résidences, Lille métropole habitat expérimente le passage de « videurs » dès le départ des locataires. Ces personnes en insertion débarrassent notamment les appartements des encombrants qui peuvent rejoindre les filières de traitement dédiées.
Certificat d’assurance automobile : quels sont les pouvoirs de l’agent de police municipale ?
L'étendue des pouvoirs du policier municipal en matière d'assurance automobile est une question fréquemment débattue sur les forums, notamment celui du Club Prévention-Sécurité, ainsi que lors des formations. La réponse est complexe, du fait d’une rédaction alambiquée des textes. Eclairage juridique.
Transition énergétique : décryptage des nouveaux outils pour les territoires
Outre les grands objectifs qui agitent toujours la sphère politique, la loi relative à la transition énergétique pour la croissance verte regorge de dispositions qui clarifient le rôle des collectivités et précisent leurs moyens d’action.
CEE : que contient le nouveau volet ciblant la précarité énergétique ?
Alors que le cours des certificats d'économie d'énergie connaît un point bas historique, le dispositif des CEE se double d’une nouvelle obligation ciblant la précarité énergétique : 250 TWh cumac à économiser en deux ans auprès de ménages concernés, selon un brouillon ministériel.
Tout savoir sur la valorisation des boues d’eau potable
Le « Guide de bonnes pratiques pour l’élimination et la valorisation des boues d'eau potable » publié par l'Afnor apporte des réponses sur l’intérêt pour les exploitants d’usine de traitement d’eau de s’engager dans la valorisation des boues d’eau potable. Il détaille la nature des boues d’eau potable, les différents ...
Dans le Morbihan, un engagement au long cours contre le gaspillage alimentaire
Dans le cadre de son plan départemental de prévention des déchets 2009-2014, le conseil général du Morbihan mène, depuis 2013, une campagne contre le gaspillage alimentaire.
Cet article fait partie du dossier :
Lutte contre le gaspillage alimentaire : une opération gagnante pour les collectivitésIncivilités : à quoi sert la fiche « Incident » utilisée par certains bailleurs ?
Des dispositifs de signalement ont été mis en place par certains bailleurs pour faire face aux problématiques de tranquillité résidentielle et de tranquillité publique. Les fiches Incidents en font partie, cependant il faut en préciser l’utilité.
Pollution de l’air : «Il est essentiel d’avoir des données objectives concernant les impacts sur la santé»
L’impact sanitaire de la pollution de l’air dans la vallée de L’Arve (Haute-Savoie, 100 000 hab.), va faire l’objet d’une enquête épidémiologique par l’Institut de veille sanitaire en 2016. Les élus de ce territoire, qui a connu dix jours de pic de pollution en 2014, réclamaient une telle étude depuis quatre ans. Eric Fournier ...
