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Transition écologique - Page 90
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Les conservatoires régionaux d’espaces naturels en 4 points-clés
Un décret et un arrêté du 11 juin simplifient et actualisent le cadre réglementaire applicable aux conservatoires régionaux d'espaces naturels. Décryptage en 4 points-clés.
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La maîtrise du cadre légal et réglementaire de l'aménagement de son territoire
Quiz – Le droit de l’urbanisme : les documents d’urbanisme
Pourriez-vous disserter à l'infini sur les Scot et les PLU? Testez vos connaissances avec ce QCM... Focus : les documents d'urbanisme!
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Le droit administratif (3) : le droit de l'urbanisme
Alix Roumagnac : « Nous accompagnons les collectivités dans la prévention et la gestion de crise »
Former et accompagner les collectivités locales à la gestion du risque et dans l’élaboration de leur plan communal de sauvegarde. Telles sont, entre autres, les missions de Predict Services, que nous présente ici son fondateur Alix Roumagnac.
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Gestion de crise : une culture du risque à développer et entretenir
Transfert de l’eau et l’assainissement : le Sénat enterre l’échéance de 2026
Moins d’une semaine après l’annonce, par le Premier ministre, Michel Barnier, de sa volonté de mettre fin à l’obligation de transférer les compétences eau et assainissement aux communautés de communes en 2026, les sénateurs se sont engouffrés dans la brèche et ont adopté une proposition de loi qui entérine cet assouplissement ...
Le droit de l’urbanisme : les lois « littoral » et « montagne » – Fiche concours n°3
La loi dite "littoral" de 1986 et la loi "montagne" de 1985 sont présentées dans cette fiche de révision des concours. Notez que les dispositions communes à ces deux textes législatif depuis le Grenelle de l'environnement font l'objet de la troisième partie de ce document.
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Le droit administratif (3) : le droit de l'urbanisme
La Véloscénie, un itinéraire rentable
Le grand axe cyclable, reliant Paris au Mont-Saint-Michel, voit circuler 2,5 millions d’adeptes de la petite reine chaque année. Avec des retombées économiques significatives pour les collectivités riveraines. Revue de détails.
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Comment le vélo grignote du terrain
La prévision des inondations dans l’œil du cyclone
Les climatologues annoncent des pluies torrentielles dans l’avenir. L’année 2024 prouve que l’on y est déjà. Ces phénomènes mettent sous tension notre système de prévisions des crues, comme le soulignent deux sénateurs dans un rapport rendu récemment.
Droit de l’urbanisme : les permis de construire et de démolir – Fiche concours n°5
Cette fiche sur les règles relatives aux permis de construire et de démolir s'adresse principalement aux candidats des concours et examens professionnel de la fonction publique territoriale.
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Le droit administratif (3) : le droit de l'urbanisme
Un pilotage intelligent optimise la production solaire
Tourner en même temps que le soleil permet de maximiser l’énergie produite. C’est l’idée des trackers photovoltaïques installés sur la station d’épuration de Laillé en Bretagne.
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Comment libérer l'énergie solaire Quiz – Droit de l’urbanisme : les permis de construire et de démolir
Incollable sur les règles d'urbanisme relatives aux permis de construire, de démolir et à la déclaration préalable ? Alors vous êtes mûr pour le QCM !
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Le droit administratif (3) : le droit de l'urbanisme
