- Accueil
- Transition écologique
Transition écologique - Page 59
Le Zéro artificialisation nette anéanti par la proposition de loi Trace
Le Sénat a adopté le 18 mars la proposition de loi visant à instaurer une trajectoire de réduction de l’artificialisation concertée avec les élus locaux, dite "Trace", nouveau nom du zéro artificialisation nette. Si les sénateurs disent, avec ce texte, vouloir mieux accompagner les élus dans leur politique de sobriété foncière ...
Cet article fait partie du dossier :
Le ZAN au jour le jour
Les Sage font peau neuve
Le décret n° 2024-1098 du 2 décembre 2024 réforme le schéma d’aménagement et de gestion des eaux (Sage). Elaboration et mise en œuvre facilitées, assouplissement du fonctionnement des commissions locales de l'eau... retour sur un texte de simplification.
Cet article fait partie du dossier :
La maîtrise du cadre légal et réglementaire de l'aménagement de son territoire
Dominique Bussereau au volant de la conférence de financement des mobilités
L’ancien secrétaire d’Etat aux Transports et ex-patron de l’Assemblée des départements de France reprend du service. Il va présider la conférence nationale de financement des mobilités que mettra en place le gouvernement au mois de mai.
Décryptage de la réforme des redevances des agences de l’eau
Un décret du 24 janvier 2025 complète la réforme des redevances des agences de l’eau votée dans la loi de finances pour 2024 qui ambitionne de rééquilibrer la charge des différents contributeurs.
Micropolluants : « On prend les collectivités en otage d’un système hyper-permissif »
Après l’avis rendu par le HCSP refusant toute possibilité complémentaire de dérogation aux valeurs réglementaires existantes concernant la présence de pesticides et leurs métabolites dans les EDCH (eaux destinées à la consommation humaine), Nicolas Garnier, délégué général de l’association Amorce, pointe la gravité de la ...
Cet article fait partie du dossier :
Micropolluants, PFAS… Comme un poison dans l’eau
Algues vertes : la justice condamne l’Etat pour son inaction contre les nitrates
Le tribunal administratif de Rennes, saisi par l’association Eau et rivières de Bretagne, a jugé « insuffisantes » les mesures prises par l’Etat pour lutter contre les pollutions aux nitrates. Il donne dix mois au préfet pour combler son inaction. Le même jour, et sur les mêmes motifs, il a également stoppé l’extension d’un ...
Un cadre qui se consolide contre la prolifération du frelon asiatique
La loi qui instaure un Plan national de lutte contre la prolifération du frelon asiatique a été adoptée le 6 mars et promulguée le 14. Elle vise à mieux informer sur l’espèce et les moyens de lutte. Les financements, en revanche, restent à établir par décret.
Décret Tertiaire : Lyon atteint (déjà) la première échéance
Avec six ans d’avance sur l’échéance officielle, le Grand Lyon a atteint le premier palier des économies d’énergie fixées dans le décret Tertiaire. C’est le résultat d’une organisation interne et d’actions ciblées.
Cet article fait partie du dossier :
Le décret Tertiaire sort enfin de terre
Les mots de la gestion des déchets : quand le langage façonne nos imaginaires
Avec l’économie circulaire, le déchet n’est plus seulement un problème, mais devient une ressource à valoriser. Une bonne nouvelle ? Pas forcément : ce glissement linguistique fait disparaître le déchet et surtout confère au tri une valeur morale, en faisant reposer sa responsabilité sur les seuls individus, alors que le recyclage ...
La construction hors site redonne du souffle aux industries locales
Dans les Hauts-de-France, où les bâtiments représentent un tiers de la consommation d’énergie et 14 % des émissions de gaz à effet de serre régionales, la région développe la rénovation en s'appuyant sur une logique de préfabrication en hors-site et d’industrialisation, qui permet de relocaliser l’essentiel de la production ...
