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Transition écologique - Page 183
La transition écologique en cale sèche
Le sujet de la transition écologique a été choisi pour ouvrir le congrès des maires. L'occasion de faire le tour des griefs des élus locaux envers l'Etat. Pourtant, l'ampleur du chantier de la lutte contre le changement climatique appellerait à ce que les responsables politiques nationaux et locaux marchent enfin main dans la main.
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Congrès des maires 2023 : l'AMF en mode combat
Reconstruire après les émeutes grâce aux règles dérogatoires
Nathalie Quiblier, rédactrice juridique, décrypte dans cette analyse les dispositions des ordonnances n° 2023-870 et n° 2023-871 du 13 septembre, qui instaurent un cadre juridique d’exception : la première permet l’accélération de la délivrance et la mise en œuvre des autorisations d’urbanisme permettant la reconstruction et la ...
Reconvertir une friche en 7 étapes
Les friches constituent un gisement foncier qu’il devient nécessaire de mobiliser pour lutter contre la consommation d’espaces naturels, agricoles et forestiers. Il est désormais possible d’instituer le droit de préemption urbain sur les friches, même si elles ne sont pas classées en zone U (urbaines) ou AU (à urbaniser) du plan local ...
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Requalification des friches urbaines : enjeu majeur pour les collectivités
Défense de prendre des décisions nuisibles aux générations futures
Le Conseil constitutionnel a jugé que le législateur doit veiller, en matière d’environnement, à ce que la capacité des générations à venir à satisfaire leurs besoins ne soit pas compromise par les choix actuels.
Stationnement vélo en gare : le compte n’y est pas
Seules 35 % des gares devant disposer de stationnement vélo sécurisé au 1er janvier 2024 sont dans les clous. Explications.
Zéro artificialisation nette : vers la fin de la saga
Nouvelle gouvernance, exclusion des grands projets, report de délai… retour sur les mesures de facilitation du ZAN votées par le Parlement cet été.
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L'objectif « Zéro artificialisation », pas si net que cela...
Eau : alerte rouge pour les maires d’outre-mer
Face à la crise de l’eau qu’ils subissent, les élus d’outre-mer réclament une mobilisation et un soutien financier de l’Etat. Ils l'ont dit haut et fort, en ouverture du congrès des maires le 21 novembre.
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Congrès des maires 2023 : l'AMF en mode combat
France villes & territoires durables n’est « pas un think tank mais un do tank »
France villes & territoires durables réunit les différents acteurs de la ville durable dont les collectivités territoriales. Objectif : fournir des outils opérationnels à chacun pour des territoires plus résilients.
« Les élus locaux deviennent les entrepreneurs des énergies renouvelables »
La loi d'accélération sur les énergies renouvelables a mis les maires au centre de la planification territoriale. Mais il s'agit d'un sujet complexe et encore nouveau pour les élus locaux. C'est la raison pour laquelle le gouvernement veut lancer un réseau de plus de 10 000 élus locaux référents, nous explique Agnès Pannier-Runacher ...
ZAN : les collectivités en attente active des décrets d’application
A l’approche du congrès de l’AMF, qui s’ouvre ce mardi 21 novembre 2023 à Paris, les acteurs de l’aménagement et de l’urbanisme attendent toujours les deux décrets d’application relatifs à la mise en œuvre du ZAN. Une attente active entre tentatives d’anticipation des textes et pédagogie, toujours. Ambiance.
