Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Transition écologique - Page 1822

Juridique 22/04/2002

Biganos vient de prendre un arrêté « anti-alcool »

La municipalité de Biganos, petite commune au sud du bassin d'Arcachon, (9000 hab., Gironde), a pris, fin mars, un arrêté municipal interdisant la consommation d'alcool sur la voie publique. L'arrêté stipule l'interdiction "de la consommation de boissons alcoolisées sur les voies publiques, les enceintes et les espaces publics de la ...

Développement économique 22/04/2002

Gers : le département s’allie à Airbus pour favoriser le développement local

Le conseil général du Gers a signé le 18 Avril une convention de coopération avec Airbus Développement, une société spécifique, créée fin 2001 par le groupe aéronautique pour contribuer au développement économique des régions où les établissements d’Airbus France sont implantés. La méthode d’Airbus Développement ...

Patrimoine 19/04/2002

Un établissement public foncier pour la région Paca

La région Paca est désormais dotée d’un établissement public foncier régional (EPFR), qui dispose d’un budget de 53,66 millions d’euros d’ici 2006. Cet outil, dont la création était inscrite au Contrat de plan Etat-Région et qui a fait l’objet d’une mission de préfiguration pendant deux ans, fera du ...

Environnement 19/04/2002

Faire du vélo « un mode de déplacement à part entière »

"Le volontarisme des collectivités en matière de vélo entraîne une rapide augmentation de la part de ce mode de transport dans les déplacements, observe le député du Bas-Rhin, Armand Jung. A l'échelle nationale, un signal de l'Etat pourrait faire passer sa part modale de 1 % aujourd'hui à 5 % dans quelques années". Pour atteindre ce ...

Environnement 19/04/2002

Faire du vélo « un mode de déplacement à part entière »

"Le volontarisme des collectivités en matière de vélo entraîne une rapide augmentation de la part de ce mode de transport dans les déplacements, observe le député du Bas-Rhin, Armand Jung. A l'échelle nationale, un signal de l'Etat pourrait faire passer sa part modale de 1 % aujourd'hui à 5 % dans quelques années". Pour atteindre ce ...

Environnement 19/04/2002

Le Pays de Commercy prône le compostage individuel de déchets verts

La Communauté de communes de Commercy (55) mise sur le compostage individuel pour réduire le coût du traitement des ordures ménagères. La collectivité a placé un millier de composteurs à disposition des habitants du Pays de Commercy, au tarif préférentiel de 19,26 euros pour un bac en bois de 300 litres (vendu 58 euros dans le commerce ...

Environnement 19/04/2002

Le Pays de Commercy prône le compostage individuel de déchets verts

La Communauté de communes de Commercy (55) mise sur le compostage individuel pour réduire le coût du traitement des ordures ménagères. La collectivité a placé un millier de composteurs à disposition des habitants du Pays de Commercy, au tarif préférentiel de 19,26 euros pour un bac en bois de 300 litres (vendu 58 euros dans le commerce ...

Justice, jurisprudence 19/04/2002

Attribution du marché public du Zénith de Rouen : prison avec sursis et amendes pour les protagonistes

Le directeur général des services de la Communauté d'Agglomération Rouennaise (CAR, 33 communes, 385 477 habitants), Jean-Jacques Carnier, et deux prestataires de l'équipe de maîtrise d'œuvre, Olivier Marec, le Pdg d'un bureau d'études et Alexander Reid, un architecte, ont été reconnus coupables mercredi 17 avril par le tribunal ...

Transports 18/04/2002

Le Sytral indemnise les clients des TCL

Après la fin de la grève des Transports en commun lyonnais au bout de 22 jours, le Sytral (Syndicat Mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération Lyonnaise) a décidé "d'indemniser" les clients du réseau. Il a donc adopté quatre mesures pour les deux prochains mois : la réduction de 25% sur les prix des abonnements en mai et juin ...

Transports 18/04/2002

La Lorraine signe sa convention avec la SNCF

Gérard Longuet, président du conseil régional de Lorraine et Christian Antoine, directeur régional de la SNCF ont signé, le 18 avril, la convention de transfert de compétences et de financement en matière de TER. D'ici à 2006, terme de la convention, la Région va notamment injecter 150 millions d'euros pour renouveler le matériel roulant ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement