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Transition écologique - Page 1816

Environnement 22/06/2001

Pavillons bleus pour 126 communes et 85 ports de plaisance

Les plages de 126 communes arboreront cet été le Pavillon bleu, décernés par la Fondation pour l’éducation à l’environnement en Europe (FEEE), qui a également attribué son label à 85 ports de plaisance. Les sites qui avaient été pollués par l’Erika en décembre 1999 reconquièrent cette année le Pavillon bleu ...

Aménagement du territoire 22/06/2001

Les petites villes demandent un fonds d’aide pour les petits hôpitaux

L’Association des petites villes de France (APVF) a fait part de ses attentes concernant l’avenir des « petits hôpitaux » ou hôpitaux de proximité, dans son second Livre Blanc remis, le 20 juin, au ministre délégué chargé de la Santé, Bernard Kouchner. L’association demande qu’un fonds de soutien en faveur de ces ...

Environnement 22/06/2001

Un guide sur le développement durable

Afin d'aider les collectivités territoriales à mieux comprendre la notion de développement durable et la manière dont il doit inspirer les stratégies de territoires, un guide pratique est désormais à leur disposition, et sera diffusé auprès des maires des communes de plus de 10 000 habitants et des présidents d'EPCI. Il est également ...

Transports 21/06/2001

Communauté urbaine du Grand Nancy : le tramway sur pneus ne circulera pas avant septembre 2001

André Rossinot, le président de la communauté urbaine du Grand Nancy (Cugn), a présenté ce jeudi le rapport de l'expert sur les dysfonctionnements du tramway sur pneus à Nancy. Commandé par le tribunal administratif à la suite de la saisine de la Cugn le 9 avril dernier, il relève "un défaut de conception des organes impliqués dans la ...

Aménagement du territoire 21/06/2001

Dernier avis sur les schémas de services collectifs

La phase de consultation sur le projet de décret relatif aux schémas de services collectifs (SSC) est désormais quasiment terminée. Le Conseil national de l'aménagement et du développement du territoire (CNADT) et la Délégation à l'aménagement du territoire de l'Assemblée nationale ont respectivement rendu leurs avis, les 19 et 20 juin ...

Intercommunalité 15/06/2001

Une circulaire pour les contrats d’agglomération

Les conditions de mise en œuvre des contrats d'agglomération sont désormais précisées dans une circulaire du 6 juin adressée aux préfets de région et de départements. Ce document émane conjointement de la Direction générale des collectivités locales (DGCL), de la Direction générale de l'urbanisme, de l'habitat et de la ...

Aménagement du territoire 14/06/2001

Les schémas de services collectifs au menu du CIADT du 9 juillet

Le décret relatif aux schémas de services collectifs (SSC) fera l'objet d'une validation au cours du Comité interministériel d'aménagement et de développement du territoire (Ciadt) qui se déroulera le 9 juillet. La phase de consultation sur le projet de décret est en cours d'achèvement. Le Conseil national de l'aménagement et du ...

Environnement 13/06/2001

Nouvelle formule pour les trophées de l’eau Adour-Garonne

L’Agence de l’eau Adour-Garonne lance l’édition 2001 des "trophées de l’eau", qui seront remis le 22 mars 2002, à l’occasion de la journée mondiale de l’eau. Tenue pour la dernière fois en 1997, la manifestation est relancée et ses centres d’intérêt sont élargis : auparavant centrées sur les ...

Intercommunalité 13/06/2001

La communauté d’agglomération de Montpellier recalée en appel

La communauté d'agglomération de 41 communes voulue par le maire de Montpellier et le préfet de l'Hérault est mort-née. La cour administrative d'appel de Marseille a confirmé mardi 12 juin l'annulation de la procédure de transformation-extension du district prononcée en novembre dernier par le tribunal administratif de Montpellier. Cette ...

Aménagement du territoire 08/06/2001

Deux-Sèvres : ouverture de Pescalis

Le Centre international Nature et Pêche, Pescalis, à Moncoutant (Deux-Sèvres), vient d'ouvrir au public. Ce complexe est dédié aux pêcheurs qui pourront pratiquer toute l'année la pêche au gros (carpe et silure), la pêche à la mouche et au coup. Pescalis s'étend sur 100 hectares et comprend dix étangs et une rivière à truite ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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