Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Transition écologique - Page 1812

Justice, jurisprudence 05/09/2001

Quatre petites communes des Alpes-Maritimes condamnées à payer la SNCF

Coup dur pour quatre petites communes des Alpes-Maritimes, condamnées par le tribunal administratif (TA) de Nice à verser un million de francs (152 449 euros) à la SNCF. L’affaire remonte au 13 janvier 1994 date à laquelle un éboulement a totalement bloqué la circulation sur la RN 204 qui relie la vallée de la Roya à l’Italie ...

Environnement 03/09/2001

En Lorraine, la tempête a coûté 35,6 millions d’euros

La direction départementale de l’agriculture et de la forêt de Moselle dresse un bilan détaillé des aides versées par la région Lorraine suite à la tempête du 26 décembre 1999. Le sinistre aura coûté 35,57 millions d'euros (233 millions de francs) de crédits répartis sur les quatre départements. Secteur le plus touché, la ...

Transports 03/09/2001

Nancy s’achemine vers la gratuité des transports scolaires

Dès de la rentrée du 7 septembre, les collégiens et lycéens de la communauté urbaine du Grand Nancy (Cugn) résidant respectivement à plus de deux et trois kilomètres de leur établissement scolaire bénéficieront de la gratuité des transports. Jusqu’à présent, les parents s’acquittaient d’une participation de 250 ...

Justice, jurisprudence 03/09/2001

Réseau à haut débit : Nancy obtient satisfaction

Première collectivité locale de France à proposer un réseau dit "de fibres noires", la Communauté urbaine du Grand-Nancy (Cugn) a obtenu, mi-juillet, satisfaction dans son recours déposé auprès de la Commission européenne. Le motif portait sur "la non-application du cadre européen ouvrant réellement à la concurrence le marché des ...

Transports 31/08/2001

Le tramway de Nancy reprend du service

Neuf mois après son inauguration, le tramway de Nancy est de retour dans la ville pour une marche à blanc qui devrait durer plusieurs mois. L'occasion pour les chauffeurs, mais aussi pour les Nancéiens de se réhabituer à ce mode de transport et à ses implications sur la circulation. Durant tout l'été, les modifications apportées au ...

Justice, jurisprudence 29/08/2001

Marseille. La fédération des sapeurs-pompiers assigne la Safim en justice

La Safim, société gestionnaire du Parc des expositions de Marseille (Bouches-du-Rhône), et les organisateurs du congrès des sapeurs-pompiers en 2002 se retrouveront le 4 septembre devant la 10ème chambre du Tribunal de grande instance de Marseille. Après l’annulation, par la Safim, de la tenue de cette future manifestation, la ...

Juridique 28/08/2001

La municipalité de Collioure dépose le nom de la commune auprès de l’INPI

Collioure est désormais une marque déposée. Le maire de ce petit port de la côte rocheuse, dans les Pyrénées-Orientales, a décidé prendre cette mesure de protection après avoir constaté que le nom de sa commune était apposé sur les produits les plus divers. La municipalité a même récemment découvert qu'elle ne pouvait intituler son ...

Environnement 07/08/2001

L’Observatoire de la qualité de l’air intérieur est installé

La Secrétaire d'Etat au Logement, Marie-Noëlle Lienemann, a officiellement installé, le 10 juillet dernier, l'Observatoire de la qualité de l'air intérieur, créé au sein du Centre scientifique et technique du bâtiment à Marne-la-Vallée (Seine-et-Marne). L'équipement de recherche réunit, sur 2 000 mètres carrés, quatre laboratoires et ...

Transports 02/08/2001

Le décret sur les 35 h dans les transports annulé

Le Conseil d’Etat vient d’annuler le décret du 14 février 2000 relatif à la durée du travail dans les entreprises de transport public urbain de voyageurs. Le décret autorisait la conclusion d’accords collectifs contenant des dispositions moins favorables aux salariés que ce que lui-même prévoyait. Or la loi du 3 octobre ...

Environnement 01/08/2001

Le Havre : une cabane de plage pour promouvoir le tri sélectif des déchets ménagers

La municipalité du Havre (Seine-Maritime, 195 854 habitants) et la société Eco-Emballages viennent d'installer dans une cabine de plage jusqu'à la fin du mois d'août un "point info recyclage" sur le rivage municipal. Il s'agit pour le service rudologie (discipline qui étudie la gestion et le traitement des déchets) de la ville d'inciter ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement