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Transition écologique - Page 1788
Le conseil général de la Gironde condamné
La cour d'appel de Bordeaux a confirmé, le 13 juin, le jugement de première instance du 5 avril 2001, condamnant Philippe Madrelle, président du conseil général de la Gironde pour non-respect de la loi Evin. Il devra payer une amende de 762 euros, verser 300 euros à la plaignante, Marlène Pénilla, et la même somme au comité national ...
Le conseil régional de Lorraine accorde 27 millions d’euros supplémentaires au TER
En marge de la convention qui la lie à la SNCF, la Région lorraine augmente de 27 millions d'euros sa subvention en faveur des trains express régionaux (TER). Au total, la région finance l'achat de nouveau matériel roulant par la SNCF à hauteur de 177 millions d'euros. Dès 1999, le conseil régional avait lancé son premier programme ...
Le conseil régional de Lorraine accorde 27 millions d’euros supplémentaires au TER
En marge de la convention qui la lie à la SNCF, la Région lorraine augmente de 27 millions d'euros sa subvention en faveur des trains express régionaux (TER). Au total, la région finance l'achat de nouveau matériel roulant par la SNCF à hauteur de 177 millions d'euros. Dès 1999, le conseil régional avait lancé son premier programme ...
Le conseil général du Cher récupère une partie de la DDE
Comme dans d'autres départements, le conseil général du Cher doit récupérer au printemps 2003 une partie des agents de la DDE (direction départementale de l'Equipement) affectés à l'entretien des routes départementales. Au total, 243 agents sur 647 devraient rejoindre le conseil général. Mais ce projet est critiqué à la fois par les ...
Le conseil général du Cher récupère une partie de la DDE
Comme dans d'autres départements, le conseil général du Cher doit récupérer au printemps 2003 une partie des agents de la DDE (direction départementale de l'Equipement) affectés à l'entretien des routes départementales. Au total, 243 agents sur 647 devraient rejoindre le conseil général. Mais ce projet est critiqué à la fois par les ...
Marseille relance l’expérience du tri sélectif avec collecte additionnelle
Lundi 17 juin, les quelques 70 000 habitants du 8ème arrondissement de Marseille vont découvrir la collecte sélective. La ville, ou plus exactement la communauté urbaine qui exerce désormais la compétence en matière de traitement des ordures ménagères, relance une expérience déjà tentée sur le 13ème arrondissement depuis 1999, sans ...
Marseille relance l’expérience du tri sélectif avec collecte additionnelle
Lundi 17 juin, les quelques 70 000 habitants du 8ème arrondissement de Marseille vont découvrir la collecte sélective. La ville, ou plus exactement la communauté urbaine qui exerce désormais la compétence en matière de traitement des ordures ménagères, relance une expérience déjà tentée sur le 13ème arrondissement depuis 1999, sans ...
AZF : Des salariés mis en examen
Moins d'une semaine après la remise aux autorités judiciaires d'un rapport privilégiant la piste accidentelle dans l'explosion de l'usine AZF, le 21 septembre 2001, onze salariés ont été placés en garde-à-vue pour être entendus par les inspecteurs de la police judiciaire. Ces gardes à vues, engagées dans le cadre de l'information ...
Gilly-sur-Isère : enquête sur la pollution aux dioxines
Le parquet d’Albertville a ouvert, le 3 juin, une information judiciaire suite à la plainte déposée par des syndicats et des associations de riverains de l’usine d’incinération d’ordures ménagères (UIOM) de Gilly-sur-Isère (Savoie), fermée sur décision préfectorale en octobre 2001 pour cause de non-conformité ...
Gilly-sur-Isère : enquête sur la pollution aux dioxines
Le parquet d’Albertville a ouvert, le 3 juin, une information judiciaire suite à la plainte déposée par des syndicats et des associations de riverains de l’usine d’incinération d’ordures ménagères (UIOM) de Gilly-sur-Isère (Savoie), fermée sur décision préfectorale en octobre 2001 pour cause de non-conformité ...
