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Transition écologique - Page 1768

Environnement 21/01/2003

Il n’y a plus d’incinérateurs hors normes en activité

Les usines d’incinération d’ordures ménagères (UIOM) ne respectant par la réglementation sur les rejets atmosphériques ont toutes cessé leurs activités, alors qu’on en dénombrait encore 36 en mai dernier, selon un communiqué du ministère de l’Ecologie et du Développement durable. Entre temps, 31 sites ont fermé ...

Environnement 21/01/2003

Il n’y a plus d’incinérateurs hors normes en activité

Les usines d’incinération d’ordures ménagères (UIOM) ne respectant par la réglementation sur les rejets atmosphériques ont toutes cessé leurs activités, alors qu’on en dénombrait encore 36 en mai dernier, selon un communiqué du ministère de l’Ecologie et du Développement durable. Entre temps, 31 sites ont fermé ...

Environnement 20/01/2003

Une charte anti-marée noire adoptée par des élus du littoral Atlantique et Manche

Une trentaine d'élus du littoral Nord, Manche et Atlantique participaient, lundi 20 janvier, à une conférence à Nantes sur la sécurité maritime. Une initiative prise par le conseil général de Loire-Atlantique au lendemain du naufrage du pétrolier "le Prestige". D'Alphonse Arzel, ancien maire de Ploudalmézeau (Finistère) au moment de ...

Aménagement du territoire 20/01/2003

Soissons se dote d’une technopole dans une friche militaire

La communauté d'agglomération du Soissonnais reconvertit en technopole une friche militaire de 13 hectares, en plein centre-ville de Soissons (Aisne). Une concertation préalable à la création d'une ZAC pour associer la population est lancée à compter de la mi-janvier. L'intercommunalité a déjà réhabilité l'ancien cercle des officiers ...

Sécurité 17/01/2003

Nicolas Sarkozy ouvert à un pouvoir de police pour les EPCI

Selon l'Assemblée des communautés de France (ADCF), Nicolas Sarkozy serait très "ouvert" sur la possibilité pour les intercommunalités de procéder à des expérimentations dans le domaine des transferts de pouvoirs de police du maire. Plusieurs domaines seraient concernés : les aires d'accueil des gens du voyage, les transports publics, les ...

Environnement 16/01/2003

Propreté : le XIXè arrondissement de Paris re-municipalise

Depuis le 1er janvier 2003, la collecte des déchets ménagers du XIXè arrondissement n’est plus assurée par Sita (groupe Suez) mais par les agents de la ville de Paris. Une remunicipalisation qui ne relève "pas seulement d’une motivation idéologique mais d’un souci d’efficacité", précise le maire ...

Environnement 16/01/2003

Propreté : le XIXè arrondissement de Paris re-municipalise

Depuis le 1er janvier 2003, la collecte des déchets ménagers du XIXè arrondissement n’est plus assurée par Sita (groupe Suez) mais par les agents de la ville de Paris. Une remunicipalisation qui ne relève "pas seulement d’une motivation idéologique mais d’un souci d’efficacité", précise le maire ...

Aménagement du territoire 15/01/2003

Avec le Wi-Fi, le pays sarthois de Sillé-le-Guillaume accèdera à l’internet rapide

La population du pays de Sillé-le-Guillaume expérimentera à partir du printemps prochain le Wi-Fi, une technologie qui offre un accès à haut débit par voie hertzienne à internet. Elle utilise une bande de fréquences (2,4 gigahertz) réservée jusque-là à l'armée qui doit la libérer progressivement. Dès l'accord de l'Autorité de ...

Aménagement du territoire 15/01/2003

Avec le Wi-Fi, le pays sarthois de Sillé-le-Guillaume accèdera à l’internet rapide

La population du pays de Sillé-le-Guillaume expérimentera à partir du printemps prochain le Wi-Fi, une technologie qui offre un accès à haut débit par voie hertzienne à internet. Elle utilise une bande de fréquences (2,4 gigahertz) réservée jusque-là à l'armée qui doit la libérer progressivement. Dès l'accord de l'Autorité de ...

Justice, jurisprudence 15/01/2003

Le tribunal administratif justifie la subvention de Marseille au concert de Johnny

Le soutien financier apporté par la municipalité marseillaise au concert de Johnny Halliday est bien justifié par l'intérêt général. C'est la conclusion du tribunal administratif de Marseille, dans un jugement rendu le 20 décembre dernier, à la suite d'un recours déposé par le Préfet qui contestait le versement municipal de 240 000 ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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