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Transition écologique - Page 1754

Santé 05/06/2003

Hôpitaux de proximité : les petites villes restent méfiantes

L'Association des petites villes de France (APVF) a salué mercredi la circulaire du ministre de la Santé sur l'hôpital local qui affirme notamment son intention de promouvoir "la médecine hospitalière de proximité" et de "placer l'hôpital local comme premier niveau de prise en charge sanitaire", tout en demandant à Jean-François Mattei de ...

Intercommunalité 03/06/2003

Les territoires rennais reçoivent 22 millions d’euros

Région pionnière en matière d'intercommunalité, la Bretagne multiplie les signatures de contrats de pays et d'agglomération. Derniers en date : ceux concernant le Pays de Rennes (420.000 habitants, 67 communes) et la communauté d'agglomération Rennes Métropole (360.000 habitants, 36 communes). Au total, les territoires rennais percevront ...

Aménagement du territoire 02/06/2003

Les collectivités nordistes poussent le canal Seine Nord

"Le projet Seine-Nord est indispensable et urgent". C'est le message qu'entendent bien faire passer les régions Nord Pas-de-Calais et Picardie et les quatre départements traversés par ce projet de barreau fluvial de 105 km qui pourrait relier le bassin de la Seine à l'Europe du Nord. A travers une association de lobbying, Seine-Nord Europe ...

Environnement 28/05/2003

Première cartographie du bruit à Paris

La carte du bruit parisien se consulte désormais sur le site de l'Hôtel de ville. On peut ainsi connaître le bruit moyen perçu, entre 6 h et 22 h, dans la rue et en façade d'immeuble ou encore l'exposition du bruit subi à domicile, fenêtres ouvertes. Dans les prochains mois, doivent sortir des cartes du bruit nocturne et du bruit des ...

Environnement 28/05/2003

Le Nord-Pas-de-Calais se dote d’un schéma éolien

Le premier schéma régional éolien est né dans l'une des régions au plus fort potentiel de vent. Sous maîtrise d'ouvrage du conseil du Nord-Pas-de-Calais, l'élaboration de ce document, intégré au schéma régional d'aménagement du territoire, a mobilisé quelque 40 partenaires. Adossé à un site internet et une cartographie fine, le ...

Aménagement du territoire 27/05/2003

Bretagne : le Pays de Cornouaille reçoit 11,31 millions d’euros de l’Etat et de la Région

Deuxième pays breton par sa superficie et troisième en termes de population après ceux de Rennes et Brest, le Pays de Cornouaille (376.000 habitants, 95 communes), dans le Finistère, a signé son contrat de pays le 22 mai à Quimper en présence de la préfète de région Bernadette Malgorn et du président du conseil régional Josselin de ...

Environnement 23/05/2003

Enfouissement : France Télécom tiendra ses engagements envers les collectivités

France Télécom devra tenir ses engagements envers les collectivités locales concernant l'enfouissement des lignes téléphoniques, a affirmé, le 22 mai, Francis Mer devant le Sénat. Le ministre de l'Economie et des Finances a indiqué que si 97% des transmissions téléphoniques nationales sont d'ores et déjà enfouies, "seulement les deux ...

Environnement 23/05/2003

Enfouissement : France Télécom tiendra ses engagements envers les collectivités

France Télécom devra tenir ses engagements envers les collectivités locales concernant l'enfouissement des lignes téléphoniques, a affirmé, le 22 mai, Francis Mer devant le Sénat. Le ministre de l'Economie et des Finances a indiqué que si 97% des transmissions téléphoniques nationales sont d'ores et déjà enfouies, "seulement les deux ...

Juridique 07/05/2003

La Cour des comptes critique la protection judiciaire de la jeunesse

Un pré-rapport de la Cour des comptes sur la protection judiciaire de la jeunesse (PJJ), remis au garde des Sceaux et aux administrations concernées, la juge inadaptée aux politiques de sécurité actuelles, a révélé le "Figaro" du 3 mai. De quoi inquiéter les départements qui vont expérimenter, dans le cadre de la décentralisation, des ...

Justice, jurisprudence 05/05/2003

Pénalités de retard pour Strasbourg

La cour de justice européenne a condamné le concessionnaire de la ville de Strasbourg, la Société d'aménagement et d'équipement de la région de Strasbourg (SERS), à payer au Parlement européen des pénalités pour le retard de la livraison du nouveau siège de l'institution européenne (opération chiffrée à plus de 470 millions ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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