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Transition écologique - Page 1746

Energie 03/11/2003

Briançon : les habitants appelés à se prononcer sur la vente de la Sem d’électricité qui doit permettre d’éviter une hausse de la fiscalité

La ville de Briançon (Hautes-Alpes, 10.700 habitants) organisera un referendum local le 30 novembre prochain pour demander aux habitants leur avis sur le projet de cession de la Sem Energie développement services du Briançonnais (EDSB). Créée en 1989 à la place de l'ancienne régie, EDSB est chargée de produire et de distribuer ...

Aménagement du territoire 03/11/2003

Saint-Pol-sur-Mer se fiance avec Dunkerque

Christian Hutin, maire de Saint-Pol-sur-Mer (24.000 hab, Nord) vient d’annoncer son intention de signer un contrat d’association avec sa grande voisine Dunkerque (72.000 hab). Le rapprochement devrait être finalisé dès la fin de l’année. Pour Saint-Pol, cette option est stratégique, la commune littorale connaissant une ...

Urbanisme 31/10/2003

Marseille : l’agence d’urbanisme prend une dimension toujours plus métropolitaine

L'Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise (Agam) élargit son tour de table. Après la communauté d'agglomération Garlaban-Huveaune-Sainte-Baume à la fin de l'année dernière, le conseil d'administration enregistre trois nouveaux membres : l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée, le Port autonome de Marseille ...

Urbanisme 31/10/2003

Marseille : l’agence d’urbanisme prend une dimension toujours plus métropolitaine

L'Agence d'urbanisme de l'agglomération marseillaise (Agam) élargit son tour de table. Après la communauté d'agglomération Garlaban-Huveaune-Sainte-Baume à la fin de l'année dernière, le conseil d'administration enregistre trois nouveaux membres : l'établissement public d'aménagement Euroméditerranée, le Port autonome de Marseille ...

Environnement 31/10/2003

Paca lance le chèque énergie renouvelable

La région Paca vient de mettre en place un nouveau dispositif pour favoriser les énergies renouvelables. Il s'agit d'un chèque "énergie renouvelable" de 700 euros qui sera versé aux particuliers qui souhaitent se doter d'une installation solaire (chauffe eau et chauffage individuel). Cette aide régionale, qu'il suffira de donner à des ...

Aménagement du territoire 30/10/2003

L’agglomération de Montpellier ébréchée

La communauté d’agglomération de Montpellier, passée fin 2001 de 15 à 38communes, ne comptera plus au 1er janvier 2004 que 32 membres. Le préfet del’Hérault, Francis Idrac, a autorisé six communes (1), dont trois sontcontiguës à Montpellier, à rejoindre un autre groupement, comme lepermet l’article 64 de la loi ...

Aménagement du territoire 30/10/2003

L’agglomération de Montpellier ébréchée

La communauté d’agglomération de Montpellier, passée fin 2001 de 15 à 38communes, ne comptera plus au 1er janvier 2004 que 32 membres. Le préfet del’Hérault, Francis Idrac, a autorisé six communes (1), dont trois sontcontiguës à Montpellier, à rejoindre un autre groupement, comme lepermet l’article 64 de la loi ...

Transports 29/10/2003

Tramway de Clermont-Ferrand: avis favorable du Conseil d’Etat sur le tracé

Le Conseil d'Etat a rendu, le 29 octobre, un avis favorable au tracé initial du projet de tramway de Clermont-Ferrand, ouvrant la voie à la déclaration d'utilité publique (DUP). Ce projet a fait "un grand pas en avant, même s'il reste de nombreux obstacles, notamment en matière de financement après la suppression des aides gouvernementales ...

Environnement 29/10/2003

Un « guichet unique » pour le permis de chasse

La ministre de l'Ecologie Roselyne Bachelot a présenté au conseil des ministres du 29 octobre un projet de loi portant ratification de l'ordonnance du 1er août 2003 simplifiant la procédure de renouvellement annuel du permis de chasser par l'institution d'un "guichet unique". Ce dernier est institué auprès des Fédérations départementales ...

Transports 29/10/2003

Tramway de Clermont-Ferrand: avis favorable du Conseil d’Etat sur le tracé

Le Conseil d'Etat a rendu, le 29 octobre, un avis favorable au tracé initial du projet de tramway de Clermont-Ferrand, ouvrant la voie à la déclaration d'utilité publique (DUP). Ce projet a fait "un grand pas en avant, même s'il reste de nombreux obstacles, notamment en matière de financement après la suppression des aides gouvernementales ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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