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Transition écologique - Page 1575
Rhône-Alpes. Mont-Blanc : relaxe du maire de Chamonix et peine confirmée pour le chef de sécurité
La Cour d'appel de Chambéry a confirmé, le 14 juin, la condamnation de Gérard Roncoli, chef de la sécurité dans le tunnel du Mont-Blanc, mais a relaxé le maire de Chamonix, Michel Charlet, poursuivis après l'incendie de ce tunnel, qui avait fait 39 morts en mars 1999. Le juge a confirmé la condamnation de Gérard Roncoli à trente mois de ...
Lorraine. La gare TGV de Louvigny doit être dédiée au fret, selon le conseil économique et social
La gare du TGV-Est de Louvigny (Moselle) entre Metz et Nancy "dispose de tous les atouts pour devenir une plateforme air-rail-route de fret express", selon une étude du conseil économique et social (CES) de Lorraine, rendue publique le 14 juin, à Metz. Construite à proximité de l'autoroute A31 et de l'aéroport régional Metz-Nancy-Lorraine ...
Leader 2007 : liste des experts nationaux et les contacts
L'Association pour la fondation des pays (APFP) rappelle, le 12 juin, que le cadre national de l'appel à projets Leader (lire le document de l'APFP "Aide à la candidature", p. 29) prévoit qu'un expert national participera à chaque groupe d'experts régionaux qui définira les critères de sélection en régions et leurs pondérations. Ces ...
Amorce encourage les collectivités à valoriser leurs certificats d’économies d’énergie
L'association Amorce (*) regrette, dans un communiqué du 12 juin, que seul 1% des 54 TWh d'obligations d'économies fixées pour l'échéance du 30 juin 2009 ait été délivré, et quasiment rien dans les collectivités territoriales. «Les collectivités, en tant que maîtres d'ouvrage des actions sur leur patrimoine sont pourtant des acteurs ...
La France toujours menacée de sanctions records par l’UE
Malgré une "réelle amélioration" de la mise en oeuvre des directives européennes, la France, à la traîne sur une quinzaine de dossiers, reste menacée de "sanctions records" par l'Union européenne. Celles-ci pourraient atteindre rapidement presque 500 millions d'euros, selon un rapport approuvé, le 13 juin, par la commission des finances ...
Jusqu’à 2 millions de tonnes de CO2 économisées en individualisant le chauffage
La France pourrait économiser 2 millions de tonnes de CO2, l'un des principaux gaz à effet de serre, en individualisant les frais de chauffage dans les logements collectifs, selon une dossier de presse parrainée par l'Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (Ademe) présentée le 12 juin. La démarche se traduirait en outre ...
La CRPM répond au livre vert sur la politique maritime et au rapport sur la cohésion
Le bureau politique de la Conférence des régions périphérique maritimes (CRPM) s'est réuni, le 8 juin à Augustów, en Pologne. Au coeur des débats, le livre vert sur la politique maritime, pour lequel le processus de consultation s'arrêtera le 30 juin, et le quatrième rapport sur la cohésion, adopté fin mai par la Commission ...
Politique de cohésion 2007-2013 : la stratégie française validée par la Commission
Le 12 juin, les autorités françaises ont été félicitées de la stratégie choisie pour la politique de cohésion 2007-2013 par la Commission européenne. Celle-ci note, dans un communiqué du 12 juin, que «dans leur cadre de référence stratégique national (CRSN), les autorités françaises ont précisé comment elles allaient utiliser le ...
Rattachement intercommunal : les élus de Miermagne décident de boycotter la tenue du bureau de vote
Les conseillers municipaux de la petite commune de Miermaigne (Eure-et-Loir) ont décidé de boycotter la tenue du bureau de vote dimanche pour le premier tour des élections législatives, a-t-on appris le 7 juin auprès de la municipalité. Ils entendent ainsi protester contre leur rattachement forcé à la communauté de communes de ...
Ile-de-France. Des nomades installés illégalement en Essonne devraient partir avant le procès
Les gens du voyage installés à Lisses (Essonne) devraient quitter leur terrain qu'ils occupent illégalement avant l'examen de ce dossier par le tribunal administratif, programmé le 19 juin, a-t-on appris le 7 juin de sources concordantes.Le préfet de l'Essonne Gérard Moisselin avait pris le 6 juin un arrêté mettant les nomades en demeure ...


