Fermer

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Menu

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement

Transition écologique - Page 1547

Aménagement du territoire 04/10/2007

Rhône-Alpes. 1.200 personnes manifestent pour le maintien du tribunal de Montbrison

Environ 1.200 personnes ont manifesté le 3 octobre dans le centre de Montbrison pour s'opposer au risque de disparition du Tribunal de grande instance (TGI) de cette sous-préfecture.Scandant "Non à la disparition du tribunal" et "démission", les manifestants brandissaient des banderoles où l'on pouvait lire "Pour une justice plus rapide et ...

Environnement 04/10/2007

Haute-Normandie. La Seine-Maritime signe son 9e Coge

Le département de Seine-Maritime vient de signer avec différents partenaires son neuvième contrat d'objectifs et de gestion des eaux (Coge).Ce dernier associe à la collectivité, l'Agence de l'Eau Seine-Normandie, le syndicat mixte du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (Sage) du Cailly, de l'Aubette et du Robec, et l'Agglo de Rouen ...

Développement économique 04/10/2007

PPP : Seconde initiative française

«Les contrats de partenariats publics privés sont en pleine croissance, notamment auprès des collectivités territoriales mais il faut l'accompagner», a souligné Claude Martinand, Président de l'institut de la gestion déléguée (IGD), lors d'un débat organisé le 4 octobre, dans les locaux du Groupe Moniteur. A cette occasion, l'IGD a ...

Energie 03/10/2007

Le Sénat vote la possibilité de revenir aux tarifs réglementés

Les sénateurs ont adopté le 1er octobre une proposition de loi, soutenue par les associations de consommateurs mais aussi par les nouveaux concurrents d'EDF et GDF, qui doit permettre aux ménages de revenir aux tarifs réglementés d'électricité et de gaz dans un nouveau logement. La proposition de loi rétablit la réversibilité du choix du ...

Justice, jurisprudence 03/10/2007

Ile-de-France. La décision d’indemniser ou pas les parents d’un enfant atteint de saturnisme attendue le 31 octobre

La cour d'appel de Versailles rendra sa décision le 31 octobre sur la demande d'indemnisation présentée par les parents d'un enfant de 3 ans atteint de saturnisme après avoir été exposé au plomb dans le logement familial à Clichy (Hauts-de-Seine), a-t-on appris le 2 octobre auprès de leur avocat. Le 19 septembre 2006, la cour d'appel ...

Transports 03/10/2007

Rhône-Alpes. Le métro lyonnais arrive à Vaulx-en-Velin

Le Sytral (Syndicat Mixte des Transports pour le Rhône et l'Agglomération lyonnaise) met en service aujourd'hui l'extension de la ligne A du métro qui a nécessité un investissement de 53 millions d'euros hors taxe. Le nouveau tronçon, long d'un kilomètre - "un kilomètre qui change tout" selon les élus lyonnais - est stratégique à un ...

Environnement 03/10/2007

Haute-Normandie. La Seine-Maritime signe son neuvième Coge

Le département de Seine-Maritime vient de signer avec différents partenaires son neuvième contrat d'objectifs et de gestion des eaux ou Coge.Ce dernier associe à la collectivité l'agence de l'eau Seine-Normandie, le syndicat mixte du schéma d'aménagement et de gestion des eaux (Sage) du Cailly, de l'Aubette et du Robec, et l'agglomération ...

Aménagement du territoire 03/10/2007

Ile-de-France. Les Hauts-de-Seine lancent une étude pour résoudre le casse-tête Vélib’

Le conseil général des Hauts-de-Seine va lancer une étude pour résoudre les nombreuses questions juridiques et financières posées par l'extension éventuelle dans le département du dispositif de vélos en libre-service, qui rencontre un franc succès à Paris.A l'issue d'une réunion avec les représentants des 36 communes du département ...

Transports 03/10/2007

Ile-de-France. Les maires des communes limitrophes de Paris plaident pour l’extension de Vélib’

La mairie de Montreuil a annoncé, le 2 octobre, que les maires des villes limitrophes de Paris se réuniront le 4 octobre à Montreuil (Seine-Saint-Denis) pour discuter de l'extension de Vélib' au-delà du boulevard périphérique et préparer la réunion organisée par le maire (PS) de la capitale, Bertrand Delanoë, le 16 octobre à Paris ...

Intercommunalité 03/10/2007

L’AdCF organise sa 18e Convention nationale de l’intercommunalité

L'Assemblée des vommunautés de France (ADCF) a annoncé le 2 octobre qu'elle organise les 3 et 4 octobre à la Maison de la Chimie (Paris VIIe), sa 18e Convention nationale de l'intercommunalité sur le thème des «Nouvelles responsabilités territoriales» des agglomérations et communautés de communes.«1.500 acteurs intercommunaux sont ...

shadow
shadow
Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

Déjà inscrit(e) ?

Mot de passe oublié ?

Identifiant et/ou mot de passe non valides

Nous n’avons pas reconnu votre email, veuillez indiquer un email valide, utilisé lors de la création de votre compte.

Un message avec vos codes d'accès vous a été envoyé par mail.

Pas encore inscrit(e) ?

Inscrivez-vous pour accéder aux services de LaGazette.fr et à la gestion de vos Newsletters et Alertes.

M'inscrire gratuitement