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Transition écologique - Page 1497

Environnement 21/05/2008

Champagne-Ardenne. Epernay va se doter d’un Agenda 21

Epernay est la première ville de Champagne-Ardenne à se lancer dans l'élaboration d'un Agenda 21. Le coup d'envoi officiel de cette démarche qui devrait durer au moins deux ans a été donné avec l'organisation d'un premier forum public destiné à informer la population et à recueillir ses doléances. Deux autres forums seront échelonnés ...

Equipement 20/05/2008

Les grandes collectivités de Rhône-Alpes veulent le Lyon-Turin dans la loi du Grenelle de l’Environnement

La conférence des exécutifs de Rhône-Alpes, composé du conseil régional, des trois communautés urbaines et d'agglomération (Grand Lyon, Grenoble, St-Etienne) et des 8 départements, a interpellé le Premier ministre sur "l'absence totale de mention" du projet de Lyon-Turin dans le projet de loi du Grenelle de l'Environnement. Selon les ...

Aménagement du territoire 20/05/2008

Bourgogne. Le président du conseil régional écrit au Premier ministre pour l’alerter sur l’avenir des sites militaires

François Patriat, président du conseil régional de Bourgogne, a fait part le 15 mai dans une lettre adressée au Premier ministre «de ses vives inquiétudes concernant l'avenir des sites militaires de la région». Et ce, à la suite de l'annonce du plan de restructuration des armées découlant la révision de politiques publiques ...

Aménagement du territoire 20/05/2008

L’Avicca propose la création d’une taxe pour la couverture du territoire en infrastructures de communications électroniques

A l'occasion de la discussion du projet de loi sur la modernisation de l'économie (LME), l'Association des villes et collectivités pour les communications électroniques et l'audiovisuel (Avicca) propose, dans un communiqué du 19 mai, de créer un fonds pour la couverture du territoire en infrastructures de communications électroniques ...

Equipement 20/05/2008

Rhône-Alpes. Le Rhône souhaite faire entrer l’Isère et l’Ain dans le Sytral

Michel Mercier, président du conseil général du Rhône, s'est déclaré favorable à l'extension du Sytral (syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise) à l'ensemble du Rhône et à une partie des départements du Nord-Isère et de l'Ain, limitrophes du Grand Lyon. Le président du Rhône s'est exprimé lors de ...

Routes-entretien-voirie-UNE
Copyright : Chris / CC 2.0
Réseaux 19/05/2008

Communications électroniques : les nouvelles permissions de voirie

Le Code des postes et des communications électroniques pose le principe d’un droit de passage au bénéfice des exploitants de réseaux ouverts au public, qui doivent néanmoins, et préalablement à toute occupation, obtenir du gestionnaire du domaine public routier une autorisation d’occuper ledit domaine.

Intercommunalité 19/05/2008

Grand Paris : élus et directeurs généraux refusent toute forme de statu quo

La fin des quatre départements de la petite couronne, prônée par le rapport "Dallier" divise, sans toutefois susciter de rejet massif. Tous estiment que la loi sur l'intercommunalité n'est pas adaptée à cet espace.Lire notre événement dans la Gazette du 19 mai, pp. 10 à 13.Lire aussi notre Dossier d'actu sur le Grand Paris

Energie 19/05/2008

Compromis en vue sur la libéralisation du marché européen de l’énergie

Un compromis sur la méthode à adopter afin de renforcer la concurrence sur les marchés européens du gaz et de l'électricité prend forme à Bruxelles. La Commission européenne a présenté un texte révisé en vue de réduire l'opposition française et allemande à la «séparation de la propriété».Dans ses propositions visant à achever ...

Aménagement du territoire 16/05/2008

Lyon a créé un bassin nautique de 2 hectares

Dans le nouveau quartier Confluence en cours d'aménagement, le Grand Lyon a ouvert hier une darse (bassin abrité) de deux hectares, élément central de la future place nautique (4 hectares). Cette dernière sera, en taille et en symbole, l'équivalent de la place Bellecour où seront concentrées de nombreuses activités de loisirs ainsi que ...

Justice, jurisprudence 16/05/2008

PPP : le conseil général du Loiret interjette appel de la décision du TA d’Orléans

Dans une interview exclusive accordée à la Gazette des communes, Eric Doligé, président du conseil général (CG) du Loiret, explique pourquoi sa collectivité compte interjeter appel de la décision du tribunal administratif (TA) d'Orléans d'annuler la délibération relative au contrat de partenariat signé pour le collège de Villemandeur ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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