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Transition écologique - Page 1492
Bretagne. Hôpital de Carhaix : le TA annule la fermeture partielle
Coup de théâtre dans le feuilleton de l'hôpital de Carhaix. Le tribunal administratif de Rennes a annulé le 25 juin 2008 la décision de l'Agence régionale d'hospitalisation (ARH) de Bretagne de fermer les services de chirurgie et de maternité de l'hôpital finistérien. Une décision accueillie avec joie par les défenseurs de l'hôpital ...
Centre. Chartres : la ville pouvait garantir l’intégralité d’un emprunt
Par un jugement du 9 juin, la cour administrative d'appel de Nantes vient d'infirmer un jugement du tribunal administratif d'Orléans qui avait déclaré illégale une délibération de la ville de Chartres portant sur une garantie d'emprunt.Par délibération du 18 décembre 2003, le conseil municipal avait autorisé le maire à signer une ...
Pays de la Loire. Erika : la justice européenne donne raison à Mesquer contre Total
La commune de Mesquer (1.500 habitants, Loire-Atlantique) s'apprête à remporter le bras de fer qui l'oppose depuis près de 10 ans à Total. La collectivité demande au groupe de lui rembourser les dépenses engagées pour le nettoyage de sa côte après la marée noire de l'Erika en 1999, soit une somme de 70.000 euros.La Cour de justice des ...
Les émissions de gaz à effet de serre ont légèrement baissé en 2006, selon un rapport
Un rapport publié par l'Agence européenne pour l'environnement le 18 juin 2008 indique que les émissions de gaz à effet de serre ont diminué : de 0,3% dans l'UE par rapport aux niveaux de 2005 ;de 7,7% par rapport aux niveaux de 1990.Le total des émissions atteint :5,1 milliards de tonnes de CO2 en 2006 ;5,6 milliards de tonnes en 1990.La ...
Modernisation de l’économie : l’urbanisme commercial va-t-il rentrer dans le rang ?
Les élus souhaitent que l'urbanisme commercial soit soumis aux règles générales de l'urbanisme. Le gouvernement promet un projet de loi en ce sens dans les six mois.Lire notre événement dans la Gazette du 23 juin, pp. 10 et 11
Nord-Pas-de-Calais. LMH tire parti du recul immobilier
La fin de la boulimie immobilière fait les affaires de l'office HLM de la métropole lilloise LMH. Fruit de la fusion des trois offices de Lille, Tourcoing et Roubaix, l'organisme remonte en puissance après une année de transition. LMH devrait produire 400 à 500 logements en 2008, après une année 2007 très atone (123 logements).Outre les ...
Basse-Normandie. La région soutient la filière bois-énergie
Grâce au chauffage au bois, la Basse-Normandie fait partie des premières régions françaises en quantité de pétrole économisé par habitant. Si peu est fait en la matière avant 1995 (neuf chaufferies collectives dans toute la Normandie pour dix mégawatts installés et 10.000 tonnes de bois), la mise en route de programmes régionaux ...
Modernisation de l’économie : l’urbanisme commercial va-t-il rentrer dans le rang ?
Les élus souhaitent que l'urbanisme commercial soit soumis aux règles générales de l'urbanisme. Le gouvernement promet un projet de loi en ce sens dans les six mois.Lire notre événement dans la Gazette du 23 juin, pp. 10 et 11
Languedoc-Roussillon. Contournement ferroviaire de Nîmes et Montpellier : le financement validé, l’appel à candidatures sera lancé cet été
La signature du protocole de financement du contournement ferroviaire de Nîmes et de Montpellier par Jean-Louis Borloo, ministre de l'Écologie, de l'énergie, du développement durable et de l'aménagement du territoire, le président de Réseau Ferré de France et trois présidents de trois collectivités locales, autorise le lancement ...
Bretagne. Métro : Rennes et Toulouse font freinage commun
La communauté d'agglomération Rennes Métropole et le syndicat mixte des transports en communes de Toulouse vont créer un groupement de commandes en vue d'acquérir un système de récupération de l'énergie de freinage du métro.Les deux collectivités utilisent en effet les mêmes matériels (métro automatique VAL) et elles ont décidé de ...
