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Transition écologique - Page 1480

Aménagement du territoire 15/10/2008

Picardie. Les conseillers régionaux adoptent le protocole d’intention préalable à la création du canal Seine Nord

Une nouvelle étape vient d'être franchie vers la réalisation du canal à grand gabarit Seine Nord Europe. Lors de la session le 10 octobre 2008, les conseillers régionaux de Picardie se sont en effet prononcés - à une très large majorité - en faveur du protocole d'intention préalable à la réalisation de la liaison fluviale. 48 voix ...

Aménagement du territoire 15/10/2008

Rhône-Alpes. Les collectivités et l’Etat signent un protocole d’accord pour la réalisation du grand stade de l’OL

Les partenaires du projet «OL Land» (*) - les collectivités et l'Etat - ont apporté le 13 octobre 2008 leur soutien financier au projet de grand stade à Décines qui a rencontré la résistance des riverains et recueilli, cet été, l'avis négatif du commissaire-enquêteur sur la révision du Plan local d'urbanisme (PLU) qui a, depuis, fait ...

Intercommunalité 14/10/2008

Ile-de-France. Grand Paris : la grande couronne fait entendre sa voix

Lors d'une rencontre organisée par sa collectivité, qui a rassemblé la bagatelle de 1.000 personnes le 13 octobre 2008 à Noisiel, le président (PS) du conseil général de Seine-et-Marne, Vincent Eblé a prévenu :«On ne répondra pas aux défis (transports, emploi, développement durable?) de l'Ile-de-France en opposant le Sud au Nord ...

Environnement 14/10/2008

Nord-Pas-de-Calais. Lille Métropole veut optimiser le tri sélectif dans l’habitat collectif

La communauté urbaine de Lille veut améliorer le rendement de sa collecte sélective dans les quartiers d'habitat collectif. Aussi Lille Métropole, son office public HLM Lille Métropole Habitat et Eco-Emballages ont signé le 13 octobre 2008 un partenariat visant à renforcer la collecte sélective dans les 33.000 logements du parc social ...

Energie 13/10/2008

La France soutient les économies d’énergie à Bruxelles

La présidence française indique que «l'augmentation de l'efficacité énergétique est la première priorité» dans une note publiée avant la réunion des ministres européens de l'Energie du 10 octobre 2008. «Elle représente l'un des moyens les plus efficaces pour renforcer la sécurité énergétique, elle constitue la clé de voûte de ...

Aménagement du territoire 10/10/2008

Compte rendu de la journée rencontre organisée par l’APFP

L'Association pour la fondation des pays (APFP) a organisé, le 15 septembre 2008 sa journée rencontre annuelle sur le thème des articulations pays/Scot (schéma de cohérence territorial). Un compte rendu des travaux est disponible sur le site de l'association.

Justice, jurisprudence 10/10/2008

Un rapport de la CEPJ serait la preuve que réformer la carte judiciaire est injustifié, selon le Syndicat de la magistrature

Le Syndicat de la magistrature (SM, gauche) a estimé le 10 octobre 2008 que le rapport 2008 de la commission européenne pour l'efficacité de la Justice (CEPEJ) "démontre à quel point la réforme de la carte judiciaire n'a aucune justification". Dans cette vaste étude visant à mesurer l'efficacité des systèmes judiciaires européens, une ...

Justice, jurisprudence 10/10/2008

Lorraine. Le tribunal administratif de Nancy annule les élections municipales de Saint-Diè-des-Vosges

Deux jours après la décision rendue le 7 octobre 2008, Christian Pierret, le maire sortant (PS) qui dispose d'un délai d'un mois pour former un recours auprès du Conseil d'Etat, n'a pas encore annoncé sa décision. Au centre du litige se trouve un échange de courrier entre le service de l'urbanisme, 600 locataires et les bailleurs sociaux ...

Transports 10/10/2008

PACA. La communauté urbaine de Marseille réduit la voilure et gèle la troisième ligne de tramway

A l'occasion d'une conférence de presse, jeudi 8 octobre, le président (PS) de la communauté urbaine Marseille Provence Métropole, Eugène Caselli, a fait part de son intention de geler le projet de 3e ligne de tramway de la cité phocéenne «tant que les finances de MPM ne seraient pas assainies». Ce projet avait été lancé par la ...

Energie 09/10/2008

Centre. Vannes-sur-Cosson groupe les commandes de fioul

Face à l'envolée des prix du fioul domestique, la commune de Vannes-sur-Cosson (530 habitants, Loiret), à l'instar de Saint-Bonnet l'Enfantier (*) vient de prendre l'initiative de grouper les commandes pour obtenir de meilleurs prix des fournisseurs. Le projet est parti de la volonté de deux élus qui ont élaboré un questionnaire distribué ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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