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Transition écologique - Page 1479
PACA. De nouveaux contrats pour les pays en PACA
Les pays sont menacés ? Pas en Provence-Alpes-Côte d'Azur où le conseil régional a voté le 24 octobre en faveur d'une nouvelle forme de contrats de territoires : les contrats d'aménagement solidaire et de développement durable. Treize des quatorze pays de la région ont déjà signé ce document, qui permettra le financement de projets ...
L’AMF et la Snarr lancent une charte de lutte contre l’abandon des emballages de la restauration rapide sur la voie publique
L'Association des maires de France (AMF) et le Syndicat national de l'alimentation et de la restauration rapide (Snarr) ont rendu publique le 21 octobre 2008 une charte de "Lutte contre l'abandon des emballages de la restauration rapide sur la voie publique". L'AMF et la Snarr expliquent dans un communiqué commun du 21 octobre que leur ...
Suppression du tribunal de commerce de Saint-Tropez : pas d’atteinte à la situation de la commune
Le juge des référés du Conseil d'Etat a considéré, par une ordonnance du 6 octobre 2008, que la suppression du tribunal de commerce de la ville de Saint-Tropez ne porte pas «une atteinte grave et immédiate à l'intérêt public ni aucune atteinte grave et immédiate à la situation de la commune et aux intérêts qu'elle entend ...
Basse-Normandie. La région et la SNCF ont-elles trouvé la bonne cadence ?
Dans le cadre de sa politique de développement des transports en commun, la région Basse-Normandie va lancer avec la SNCF, le 14 décembre 2008, le cadencement des trains. Objectif global : plus 15% de trains en moyenne sur l'ensemble du territoire régional. Et quelques performances telles le Caen-Paris en 1h30 avec un train toutes les soixante ...
Rhône-Alpes. L’élection de la maire de Saint-Fons est invalidée
Le tribunal administratif de Lyon a invalidé, le 7 octobre 2008, l'élection de la sénatrice Christiane Demontès à la fonction de maire (PS) de Saint-Fons (16.400 habitants, Rhône).Cette décision est assortie d'un an d'inégibilité. La condamnation est motivée par l'irrégularité du compte de campagne qui avait été examiné lors du ...
Haute-Normandie. La région lance un schéma directeur d’accessibilité aux transports
Le conseil régional de Haute-Normandie lance pour une durée de dix ans un plan d'accessibilité du réseau de transport régional, ferroviaire notamment, pour les personnes handicapées. Le montant du plan est estimé à 80 millions d'euros (hors matériel roulant) pour la région. Le plan concerne toutes les gares, y compris les points ...
Alsace. Le conseil général Haut-Rhin se fâche contre le transit des camions dans les vallées vosgiennes
L'ouverture le 2 octobre 2008 du tunnel de Sainte-Marie-aux-Mines - 7 km entre le centre Alsace et Saint-Dié-des-Vosges - n'a pas résolu le problème du transit des poids lourds dans les vallées vosgiennes, notamment celles de St-Amarin et du Bonhomme. En cause selon le conseil général du Haut-Rhin, les tarifs élevés pratiqués par le ...
Alsace. Le Haut-Rhin se fâche contre le transit des camions dans les vallées vosgiennes
L'ouverture le 2 octobre du tunnel de Sainte-Marie-aux-Mines - sept kilomètres entre le centre Alsace et Saint-Dié-des-Vosges - n'a pas résolu le problème du transit des poids lourds dans les vallées vosgiennes, notamment celles de St-Amarin et du Bonhomme. En cause selon le conseil général du Haut-Rhin, les tarifs élevés pratiqués par ...
Aquitaine. Couverture médicale et urbanisme préoccupent les maires de Dordogne
Les 557 maires de Dordogne ont tenu leur assemblée générale le 10 octobre 2008 à Boulazac dans un contexte mouvementé d'élection d'un nouveau bureau avec deux listes concurrentes pour la première fois depuis 30 ans. L'urbanisme a mobilisé l'essentiel des débats. Les élus s'étonnent de la persistance des difficultés : "Alors que la ...
Alsace. Le conseil général du Haut-Rhin revient sur son rapprochement avec le Bas-Rhin
Les élus de toutes tendances ont vivement rejeté la création d'une assemblée commune des trois grandes collectivités alsaciennes, lors de la séance du conseil général du Haut-Rhin, le 10 octobre 2008. Celle-ci avait été évoquée dans un courrier des deux présidents des conseils généraux au chef de l'Etat. Charles Buttner (Haut-Rhin ...
