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Transition écologique - Page 1420
Une nouvelle génération de Programmes d’actions de prévention des inondations (Papi) en 2011
Un nouvel appel à projets sur des Programmes d'actions de prévention des inondations (Papi) devrait être lancé début 2011, a indiqué Laurent Michel, directeur général de la prévention des risques, lors de l’inauguration du salon Prévirisq à Paris, le 21 septembre.
Qualité du réseau : ERDF bonifiée, la FNCCR agacée
L’octroi d’un bonus à ERDF pour la qualité de son alimentation au second semestre 2009 fâche les autorités concédantes, qui s'insurgent dans un communiqué du 21 septembre.
La FCPE de l’Aube appelle les parents d’élèves à ne pas payer pour les transports scolaires
La fédération entend ainsi protester contre la carte d’accès payante instaurée par le conseil général depuis la rentrée.
La FCPE de l’Aube appelle les parents d’élèves à ne pas payer pour les transports scolaires
La Fédération des conseils de parents d'élèves des écoles publiques proteste contre la carte d’accès payante instaurée par le conseil général depuis la rentrée.
Strasbourg lance son vélo libre-service le 23 septembre 2010
Ce sera sans tambour ni trompette pour cause de grève nationale, le 23 septembre 2010 que le Vélhop, le nouveau service de vélos en libre-service, sera mis en service. Annoncée début mai, cette offre s’appuiera dans un premier temps sur 3 boutiques « humanisées », situées en plein centre-ville et à proximité du principal campus ...
Le TGI de Strasbourg conserve sa compétence en propriété intellectuelle
La Garde des Sceaux Michèle Alliot-Marie a annoncé le 20 septembre lors d’un déplacement à Strasbourg qu’elle avait demandé une modification du décret de 2009 sur la spécialité de juridiction. Promise à Nancy, la compétence en propriété intellectuelle va finalement être maintenue au TGI de Strasbourg.
Eolien-photovoltaïque – Tableau de bord 2ème trimestre 2010
Le Commissariat général au développement durable publie ses chiffres clés au 30 juin 2010.
Projets territoriaux et Agendas 21 locaux – Appel à reconnaissance
Le ministère en charge du développement durable, via un appel à reconnaissance des projets territoriaux de développement durable et agendas 21 locaux, organisé annuellement, encourage les collectivités à lui faire connaître les réponses apportées localement aux grands défis globaux.
L’humidité dans les logements – Etude
L’humidité dans les logements touchait un ménage sur cinq en 2006 d'après une étude publiée le 10 septembre 2010 par le commissariat général au développement durable.
Réforme des CRC : l’Assemblée nationale amende le projet de loi
En commission des lois, le 15 septembre 2010, les députés ont maintenu le champ de compétence des chambres, mais ont réduit le nombre des juridictions de métropole à 16. Des modifications qui ne rassurent pas Sylvain Huet, président du syndicat des juridictions financières (SJF).
