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Transition écologique - Page 1405

ASSAINISSEMENT 23/12/2010

La phytoépuration des eaux usées : efficace et écologique

En parallèle aux techniques physicochimiques traditionnelles d’épuration des eaux usées, la phytoépuration intéresse de plus en plus de collectivités. L’efficacité épuratoire, l’impact paysager et le rôle dans la biodiversité sont ses principaux atouts. Mais sa mise en place doit être soignée et relève de sociétés ...

Energie 23/12/2010

Nantes Métropole « contrainte » de suspendre ses projets photovoltaïques

La communauté urbaine de Nantes a annoncé le 22 décembre le gel de ses programmes, en réaction au moratoire gouvernemental sur le rachat de l’électricité photovoltaïque par EDF.

Développement rural 22/12/2010

Regroupement au sein d’un même ministère de l’Aménagement du territoire et de l’Agriculture : une première réponse aux enjeux de la ruralité

Les acteurs du réseau rural français se sont retrouvés à Agen pour leur deuxième séminaire national les 16 et 17 décembre.

FTTH 22/12/2010

Les réseaux d’initiatives publiques restent encore sur leur faim

Un an après avoir posé le cadre du déploiement de la fibre à l’abonné dans les zones très denses, le régulateur des télécoms, l'Arcep, rendait publiques, le 14 décembre 2010, deux décisions pour les zones peu denses.

Logement 22/12/2010

Les interprétations à géométrie variable de la notion de décence

Le droit à un logement décent a été récemment consacré dans différents domaines par le droit européen et la loi française. Il a été consacré récemment par un arrêt du Conseil d’Etat du 23 mars 2009 concernant les demandeurs d’asile (n°325884),via le droit européen.

Fonction publique 21/12/2010

Rapport annuel de la Fonction publique – 2 volumes

Le volume 1 « Faits et Chiffres » comporte une importante partie analytique composée de trois Vues d’ensemble sur l’emploi, les flux de personnels et les rémunérations dans les trois fonctions publiques, complétée par deux Dossiers sur l’insertion des jeunes dans la fonction publique et les conditions de travail.Le volume 2 présente ...

Energie 20/12/2010

Les élus littoraux réclament l’éolien offshore

Alors que l’appel d’offre gouvernemental sur les zones d’installation de parcs éolien offshore ne cesse d’être reporté, les élus du littoral, souvent confrontés à la difficile reconversion économique de leurs sites portuaires et de leur industrie navale, font savoir leur soutien à la filière éolienne offshore.

Electricité 17/12/2010

Photovoltaïque : les collectivités, elles, ne spéculent pas

Le Sipperec demande au gouvernement, le 17 décembre, d’exclure les collectivités du champ d’application d’un décret instaurant un moratoire de trois mois sur les projets photovoltaïques.

Fonds européens 16/12/2010

François Fillon sollicite l’avis des régions sur la future politique régionale

Le Premier ministre demande aux préfets de consulter les présidents de conseils régionaux sur l'avenir de la politique de cohésion.

Logement 16/12/2010

Dalo : l’Etat toujours hors la loi

14.000 ménages reconnus prioritaires au titre du Dalo n’ont toujours pas été relogés

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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