Territoires numériques
Territoires numériques
Numérique|Open data|Villes intelligentes|Voirie - réseaux|Aménagement numérique|Intelligence artificielle|TélécommunicationsEnvironnement - Risques
La prévention de la pénibilité au travail
Dans le cadre du recul de l’âge légal de départ en retraite, porté à 62 ans à partir de 2017, la prévention de la pénibilité au travail et l’anticipation de l’usure professionnelle deviennent des enjeux majeurs pour l’autorité territoriale. Il s’agit à la fois de prévenir les maladies professionnelles, en particulier les ...
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Études - Marchés - Méthodes
Les sociétés publiques locales (SPL)
La loi du 28 mai 2010 a institué les SPL (Sociétés publiques locales), sociétés au capital entièrement public, qui peuvent s’ouvrir à toutes les compétences des collectivités. Cette Fiche pratique technique a pour objet d’en présenter leur organisation et leur fonctionnement, leur cadre d’intervention, leur différence par rapport ...
Études - Marchés - Méthodes
Marchés publics : le choix des offres
Les dispositions du Code des marchés publics 2006 concernant la sélection des offres ont fait évoluer le contour de l’offre économiquement la plus avantageuse avec des critères d’attribution complétés et leur pondération affirmée. Dans un contexte économique tendu, l’objet de cette fiche est d’en rappeler les dispositions avec un ...
Energie
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Smart grids : la grande inconnue du comportement des utilisateurs
L’ouverture des Assises de l’énergie, le mardi 29 janvier 2013 à Grenoble, a fait la part belle aux smart technologies. Le réseau de distribution de l’électricité et les équipements des foyers sont amenés à devenir intelligents et communicants, mais nul ne sait comment les consommateurs vont s’approprier ces équipements et faire ...
Assainissement
Nantes métropole (Loire-Atlantique) : Les boues d’épuration sèchent au soleil
L’énergie solaire déshydrate près d’un quart du gisement de boues issues du traitement des eaux usées de l’agglomération. A la clé : des gains énergétiques sur le transport, à l’issue d’un investissement élevé.
Chauffage urbain
Chauffage : Metz-Chambière passe au bois
Le réseau de chaleur de Metz délaisse en partie le charbon et le gaz au profit de la biomasse. Le combustible représente 30 % de l’approvisionnement d’une centrale qui produit par ailleurs 10 MW d’électricité.
ANALYSE
Réseau initiative publique très haut débit
La nouvelle génération des réseaux d’initiative publique lancée par les collectivités, à très haut débit en fibre optique jusqu’à l’usager final, est soumise à un certain nombre de règles, voire de contraintes particulières. Elle nécessite une vigilance accrue sur certains points.
Développer la coopération « public-public »
Sous l’impulsion de la Cour de justice de l’Union européenne est né le concept de coopération « public-public ». Échappant au droit de la commande publique « institutionnalisée » ou « contractuelle », cette coopération constitue un des outils de la mutualisation.
Management
Revaloriser les métiers d’entretien de l’espace public : un axe essentiel pour l’amélioration du service
Dans les collectivités territoriales, les effectifs mobilisés sur des missions « propreté et nettoiement » sont souvent très importants. Pourtant, tant en interne à la collectivité qu’en externe – au niveau du grand public, des citoyens et usagers bénéficiaires – ces métiers ne sont pas considérés. Les agents eux-mêmes semblent ...
Performance énergétique
Lyon Smart Community : objectif zéro carbone
Le Grand Lyon et le japonais Nedo ambitionnent de faire du quartier de Confluence un site européen exemplaire en matière d’efficience énergétique, grâce aux nouvelles technologies. Cette ancienne friche industrielle, située sur une presqu’île en coeur de ville, s’étend sur 150 hectares.
Environnement - Risques
Les registres obligatoires dans la fonction publique territoriale
L’autorité territoriale doit veiller à la santé et à la sécurité de ses agents. Pour cela, le décret n° 85-603 du 10 juin 1985 modifié relatif à l’hygiène et à la sécurité du travail ainsi qu’à la médecine professionnelle et préventive dans la fonction publique territoriale prévoit l’existence de deux registres mis à ...
Voirie - Éclairage public et espaces verts
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La dénomination et la numérotation des voies
Bien qu’elle ne soit obligatoire que pour les zones agglomérées de plus de 10 000 habitants, la dénomination et la numérotation des voies a tendance à se généraliser. Les objectifs, les règles de base et les modalités de mise en œuvre sont développés dans cette fiche.
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Ingénierie publique
Vendée : Une société publique locale pour pallier le désengagement de l’État
Le conseil général de Vendée a créé une SPL pour apporter son assistance technique aux communes. Elle doit pallier la fin de l’ingénierie publique réalisée à ce jour par les services déconcentrés de l’État.
Accessibilité
Un « Kiosk » à journaux numérique en médiathèque
Alors qu’elle fête ses quinze ans, la médiathèque de Guebwiller (Haut-Rhin) innove constamment dans le numérique. Déjà équipée d’un Ipad et de deux liseuses, cette médiathèque, qui dessert un bassin de population d’environ 36 000 habitants, propose depuis septembre un accès à un bouquet de presse. L’abonnement (8 ...
Tribune
Armand Jung : « Réconcilier les Français avec la sécurité routière »
Le Conseil national de la sécurité routière (CNSR) est un lieu de réflexion et un forum essentiel pour la prévention routière. Il a malheureusement été mis en veille pendant plusieurs années avant d’être relancé par Manuel Valls, ministre de l’Intérieur, le 27 novembre dernier. Cette instance, dont la présidence m’a été ...
Sécurité routière
La sécurité des déplacements dans la ville de demain
L’évolution de nos sociétés conduit à une remise en question des paradigmes des années 1950-1980, et notamment de déplacements organisés autour de l’automobile et du pétrole. Progressivement, les aspirations et attentes des citoyens évoluent : qualité de vie, de l’environnement, de la santé, développement de nouvelles ...
Transport
Périurbain : la route au service de la mobilité de demain
La réduction de la place de la « voiture solo » dans les déplacements constitue un enjeu majeur de développement durable. Pour autant, ce mode reste très souvent l’unique moyen qu’ont les habitants des espaces périurbains pour se déplacer efficacement.
Risques
Travaux par point chaud : une procédure, un permis !
Chaque année les travaux dits par point chaud (soudure, meulage…) sont à l’origine de sinistres. D’après l’INRS, ils représentent 30 % des origines d’un incendie sur les lieux de travail. La procédure de permis de feu permet de maîtriser ces risques. Certains travaux par point chaud effectués par des agents ou des prestataires ...
ACC E S S I B I L I T É
Accessibilité des mairies : comment s’y prendre ?
En tant que principaux voire uniques guichets de service public dans les petites communes, les mairies sont des lieux symboliques. Plusieurs stratégies peuvent être mises en oeuvre pour leur mise en accessibilité.
Déchets - Nettoiement
Sablage et salage
Pour assurer la viabilité hivernale, les services techniques sont amenés à effectuer le sablage ou le salage des voiries. Les matériaux et leurs conditions d’utilisation ont évolué au cours des dernières années, que ce soit pour des raisons économiques ou pour des questions de protection de l’environnement.L’objet de cette fiche est ...
