- Accueil
- Patrimoine bâti
Patrimoine bâti - Page 637
La filière « incinération » prête à doubler sa production d’énergie d’ici 2017
10 terawattheures supplémentaires par an : c’est la proposition-phare du « Livre blanc de l’incinération », qu’a présentée le Syndicat national du traitement et de la valorisation des déchets (SVDU), le 11 octobre 2013 à Paris.
Les classement Unesco et labels touristiques sont-ils des coups gagnants pour le développement économique ?
Les labels et organismes de classement à vocation culturelle, patrimoniale et touristique pèsent de plus en plus dans les stratégies de développement économique des territoires jusqu’à pousser les villes à reconsidérer leur politique en matière de valorisation touristique et culturelle et évaluer le vrai impact d’un classement. Les ...
Cet article fait partie du dossier :
Classements et labels touristiques : comment ne pas les subir
Les policiers sécurisent les interventions des pompiers de Mulhouse
Par le biais d'un protocole signé entre les deux services, le service départemental d’incendie et de secours (SDIS) et la police du Haut-Rhin renforcent leur coopération dans les quartiers sensibles de Mulhouse. Comment ? Notamment grâce à un meilleur échange de l’information et au regroupement des moyens.
Gaz de schiste : l’interdiction de la fracturation hydraulique est constitutionnelle
Saisi par la voie d’une question prioritaire de constitutionnalité (QPC), le Conseil constitutionnel a jugé conforme à la Constitution la loi n° 2011-835 du 13 juillet 2011 visant à interdire l'exploration et l'exploitation des mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux par fracturation hydraulique et à abroger les permis exclusifs de ...
Le rapport annuel du CESE sur l’état de la France non publié
Cour de théâtre pour cette 3ème édition du rapport annuel sur l'état de la France : présenté mardi 8 octobre 2013 au matin, le projet du rapport a été rejeté par l’Assemblée plénière du Conseil économique, social et environnemental (CESE) l’après-midi même.
Nantes interdit les ventes nocturnes d’alcool en fin de semaine
La ville de Nantes resserre son dispositif contre l'hyperalcoolisation chez les jeunes : un arrêté municipal interdit, à compter du 15 octobre 2013, la vente nocturne d'alcool à emporter trois jours par semaine.
Réforme pénale : les principales mesures, l’impact sur les collectivités
Le projet de loi de réforme pénale présenté le 9 octobre 2013 en Conseil des ministres ne sollicite pas directement les collectivités locales. Néanmoins, le texte, qui promeut la création d’une « contrainte pénale » en milieu ouvert et la fin des « sorties sèches » de prison, veut renouveler les méthodes de travail partenarial pour ...
Réforme pénale : les principales mesures, l’impact sur les collectivités
Le projet de loi de réforme pénale présenté le 9 octobre 2013 ne sollicite pas directement les collectivités locales. Néanmoins, le texte, qui promeut la création d’une « contrainte pénale » en milieu ouvert et la fin des « sorties sèches » de prison, veut renouveler les méthodes de travail partenarial pour améliorer le suivi des ...
Connaître les différents pouvoirs de police du maire
Les pouvoirs du maire comme autorité de police sont une source d’incertitudes : quand faut-il agir ? quand s’abstenir ? Quels sont les rôles du préfet et du procureur de la République ? A ces questions classiques, s’ajoutent celles suscitées par les transferts aux intercommunalités.
Nantes interdit les ventes nocturnes d’alcool en fin de semaine
La ville de Nantes resserre son dispositif contre l'hyperalcoolisation chez les jeunes : un arrêté municipal interdit, à compter du 15 octobre 2013, la vente nocturne d'alcool à emporter trois jours par semaine.
