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Patrimoine bâti - Page 575
Les élus doivent être les « locomotives » de l’éolien participatif
Alors que l’éolien participatif compte pour la moitié de la production énergétique du secteur en Allemagne, en France, les premiers parcs sortent à peine de terre. Pourtant, de plus en plus de Français souhaitent investir et profiter des avantages fiscaux de tels projets. Le CLEO, qui soutient les collectivités territoriales dans le ...
La protection de la faune et de la flore (2) : exemple de procès-verbal d’infraction
La précédente fiche a analysé les compétences respectives du garde champêtre et du policier municipal pour la protection des espèces animales et végétales protégées.La présente fiche propose un exemple de procès-verbal constatant l’infraction.
Mobilité : la planification urbaine face à ses ambiguïtés
Selon des travaux de recherche présentés lors d’un atelier de l’Assemblée des communautés de France (AdCF), les politiques de planification urbaine des déplacements ne cherchent pas tant à limiter l’usage de la voiture, qu’à l’éloigner des centres villes. Ce qui entraine des inégalités entre les populations urbaines et ...
Mobilité : la planification urbaine face à ses ambiguïtés
Selon des travaux de recherche coordonnés par l’Ifsttar, et présentés lors d’un atelier de l’Assemblée des communautés de France (AdCF) à Paris, les politiques de planification urbaine des déplacements ne cherchent pas tant à limiter l’usage de la voiture, qu’à l’éloigner des centres villes.
«Le péage de transit poids lourds, un choix peu durable»
Le péage de transit poids lourds, qui va prendre la place de l’écotaxe mort-née, ne s’appliquera plus qu’au quart du réseau initialement concerné. C’est là le principal changement, décidé par le gouvernement pour sortir de la crise, mais il est lourd de sens et de conséquences.Si l’on n’a, en apparence, pas renoncé aux ...
« La politique de la ville a encore besoin d’un changement de logiciel » – IRDSU
Afin que la réforme de la politique de la ville soit réellement opérante sur le terrain, la présidente de l’Inter-réseaux des professionnels du développement social urbain (IR-DSU) appelle à une mobilisation de tous les acteurs. En période de restriction budgétaire, la présidente de l'IR-DSU Sylvie Rebière-Pouyade ne conditionne pas ...
Arrêté « anti-drapeau » à Nice : ce que dit le Tribunal administratif
Saisie par la Ligue des droits de l'Homme, la justice a suspendu le 4 juillet l'arrêté "anti-drapeaux étrangers" pris par le député-maire (UMP) de Nice, Christian Estrosi. Celui-ci a annoncé le maintien de son texte et le dépôt d'une proposition de loi renforçant le rôle du maire en matière d'ordre public. Le Club prévention sécurité ...
Suspensions immédiates et réorganisation en vue à la police municipale de Nancy
Le chef de la police municipale de Nancy et son adjoint ont été suspendus suite à des « dysfonctionnements sérieux et récurrents ». Gilbert Thiel, ancien magistrat antiterroriste devenu adjoint au maire en charge de la sécurité et des libertés publiques, refuse d’imputer cette suspension aux incidents violents qui ont émaillé la ...
Arrêté « anti-drapeau » à Nice : ce que dit le Tribunal administratif
Saisie par la Ligue des droits de l'Homme, la justice a suspendu le 4 juillet l'arrêté "anti-drapeaux étrangers" pris par le député-maire (UMP) de Nice, Christian Estrosi. Celui-ci a annoncé le maintien de son texte et le dépôt d'une proposition de loi renforçant le rôle du maire en matière d'ordre public. Le Club prévention sécurité ...
Doubler le fonds chaleur, et après ?
La ministre de l’Écologie Ségolène Royal a annoncé le 1er juillet le doublement du fonds chaleur. Largement saluée, cette évolution ne suffira pas à soutenir le développement du bois énergie.
