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Patrimoine bâti - Page 534

crédit photo J.Champres
Copyright : J.Champres
Espaces naturels 05/02/2015

Comment les parcs nationaux agissent pour la biodiversité

Face à des enjeux de pression urbaine et touristique, quelles sont les pratiques mises en place afin de concilier activité humaine et protection de la biodiversité ? Trois sites "hotspots" de biodiversité s’illustrent par leur action remarquable.

Circulation à Bordeaux
Copyright : La Cub
1 Environnement 04/02/2015

Climat, transport, santé : le gouvernement définit la feuille de route environnementale pour 2015

Le gouvernement a dévoilé mercredi 4 février sa "feuille de route environementale" pour 2015. Plutôt bien accueillie par les association de défense de l'environnement, elle comprends 73 mesures répartis en trois volets : climat et organisation de la COP21, transports et mobilité durables et santé et environnement. Décryptage des ...

Statut - Formation 03/02/2015

La médaille de la sécurité intérieure

La médaille de la sécurité intérieure a été créée par le décret n° 2012-424 du 28 mars 2012. Les articles D.141-2 à D.141-10 du Code de la sécurité intérieure prévoient les conditions d'obtention de cette décoration, qui récompense des « services particulièrement honorables » rendus pour des missions ou actions relevant de la ...

Législation-Réglementation-Jurisprudence 03/02/2015

Le policier municipal et les articles 22 et 23 du Code de procédure pénale

La loi n° 2014-1170 du 13 octobre 2014, dite loi d'avenir pour l'agriculture, l'alimentation et la forêt, a modifié les dispositions des articles 22 et 23 du Code de procédure pénale afin de mettre en adéquation les nouvelles prérogatives prévues par le Code forestier pour les agents de police municipale et éviter ainsi des ...

4 Urbanisme 02/02/2015

Le CAUE du Nord licencie un quart de ses effectifs

Confronté à des difficultés financières le conseil d’architecture, d’urbanisme et d’environnement (CAUE) du Nord licencie 9 personnes sur 26. Le 16 février, la commission permanente du département examinera un projet de convention triennale qui lui fixe maintenant des objectifs chiffrés. Syndicalistes et professionnels s’inquiètent ...

une-Sivens-zones-humides
Copyright : Roland45 - CC BY-SA 3.0
Environnement 02/02/2015

Le conseil général du Tarn attend des précisions de l’Etat pour réviser le projet de Sivens

Le 6 mars, les conseillers généraux du Tarn vont se prononcer sur les conditions de la révision du barrage de Sivens. En attendant, les services de la collectivité étudient les conditions juridiques, techniques et financières de la relance d'un projet nécessaire pour garantir le débit d'étiage de la rivière Tescou.

une-Marais des gargattes
Copyright : S-Baudouin-SMCG
1 [Opinion] Milieux naturels 02/02/2015

Qui inversera la courbe de la disparition des zones humides ?

A l'occasion de la Journée mondiale des zones humides, célébrée le 2 février, nous publions une tribune signée par le directeur de l’agence de l’eau Rhône Méditerranée Corse.

EU flag
Copyright : Jelle van der Wolf Fotolia
Développement économique 30/01/2015

Comment l’Europe appréhende l’économie sociale et solidaire

Alors que le Parlement français a voté à l’été 2014 une loi sur l’économie sociale et solidaire, comment nos voisins européens et les instances de l’Union européenne appréhendent-ils ce secteur ? C’était l’une des questions débattues lors d’une journée organisée le 16 janvier 2015 sur le thème "Collectivités ...

2 Métiers 30/01/2015

La première association de cadres territoriaux de la sécurité est née

Une association nationale des cadres territoriaux de la sécurité (ANCTS) a vu le jour en janvier 2015, sous l'impulsion de Cédric Renaud, directeur de la sécurité à Saint-Etienne. Objectif : faire entendre la voix de ces professionnels exerçant des fonctions de conception dans le champ de la sécurité publique et civile.

© scop La Péniche CC - BY-NC-SA
Copyright : D.R.
Développement économique 29/01/2015

Comment les régions utilisent les fonds européens pour soutenir l’ESS

Le Réseau des collectivités territoriales pour une économie solidaire (RTES) et l’Agence d’ingénierie et de services pour entreprendre autrement (Avise) ont analysé la façon dont les conseils régionaux s’emparent des possibilités données par les fonds structurels et d’investissement européens pour soutenir les projets dans le ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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