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Evénements - RH-Management - Page 1172
Boris Petroff, nouveau président de l’association des anciens de l’Institut national des études territoriales
A l'occasion des Entretiens territoriaux de Strasbourg (1-3 décembre), l'assemblée générale de l'association des anciens élèves de l'INET a désigné comme président Boris Petroff, directeur général du Comité national d'action sociale, en remplacement de Jacques Marsaud, ex-SG de Saint-Denis, désormais directeur général adjoint de la ...
Le conseil supérieur de la FPT va examiner la question des seuils
Lors de sa prochaine réunion plénière le 15 décembre, le Conseil supérieur de la FPT examinera trois sujets importants. Il s'agit d'abord des seuils démographiques, avec notamment celui des emplois fonctionnels des communes, qui passerait de 5000 à 3500 habitants. Au programme, également, un projet de décret modifiant le texte du 20 ...
Epilogue dans l’affaire de l’AOSV d’Istres
La Chambre régionale des comptes de PACA vient de mettre un terme au dossier de l'Association des oeuvres sociales de la ville d'Istres. François Bernardini, élu municipal et président de l'association, avait été déclaré comptable de fait en 1995 et condamné à rembourser 3,161 millions de francs de subventions illégitimement versés ...
Marseille : les salariés de la politique de ville seront recrutés comme contractuels de la ville
Les 25 salariés du groupement d'intérêt public, créé au début de l'année pour porter la gestion de la politique de la ville à Marseille, seront finalement intégrés comme contractuels dans les effectifs de la ville au 1er janvier 2000. Un contrat de trois ans, renouvelable une fois, sera proposé à vingt d'entre eux, et cinq emplois de ...
La Côte d’Or distribue des « chèques d’aide à la mobilité »
Le conseil général de la Côte d'Or et la direction départementale du Travail, de l'Emploi et de la Formation professionnelle (DDTEFP) financent des " chèques mobilité " pour aider les personnes en difficulté. Distribués aux bénéficiaires du RMI, ces chèques, de 20 F chacun, visent à lever le handicap de l'éloignement en milieu rural ...
DCRA : précision sur les emplois de cabinet
L'Assemblée nationale a adopté, le 23 novembre, en deuxième lecture, le projet de loi relatif aux droits des citoyens dans leurs relations avec les administrations (DCRA). Le texte a été l'occasion de revenir sur la modification de l'article 110 du statut de la fonction publique territoriale (loi du 26 janvier 1984) relatif aux emplois de ...
Responsabilité pénale : Jospin pour une redéfinition de la notion de faute involontaire
Le Premier ministre, Lionel Jospin s'est engagé à mettre en oeuvre rapidement les mesures nécessaires en matière de responsabilité pénale des décideurs publics, de façon à ce que celles-ci soient "effectives avant les prochaines élections municipales". S'exprimant, le 24 novembre devant le congrès des maires de France, le Premier ...
Exonérations de taxe professionnelle pour les PME-PMI
Des "réflexions sont en cours en vue de rendre possible des exonérations de taxe professionnelle pour les PME-PMI, indépendamment de tout zonage", a indiqué Dominique Voynet, lors de l'examen du budget de l'aménagement du territoire, le 18 novembre, à l'Assemblée nationale. Ce dispositif "devrait être" mis en oeuvre "dans le projet de loi ...
Bilan de l’accord salarial: réactions mitigées des syndicats
Les syndicats de la FPT ont diversement apprécié les annonces faites par Emile Zuccarelli lors du récent bilan de l'accord salarial de février 1998. La CFDT, tout comme la Fédération autonome, voient plutôt d'un bon oeil le rendez-vous fixé par le ministre à la mi-2000, pour évoquer les perspectives d'évolution des salaires. En ...
Augmentation du nombre de stagiaires dans les ENACT en 1998
Un des éléments marquants du bilan d'activités 1998 du CNFPT, que vient de publier l'établissement public, est l'augmentation du nombre des stagiaires accueillis par les écoles d'applications (ENACT). Une augmentation consécutive à la hausse du nombre de postes ouverts aux concours. Ainsi, 1106 personnes ont suivi les cours de l'Enact ...
