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Equipements sportifs - Page 540
La Cour administrative d’appel annule la révision du PLU de Décines en vue du grand stade de 60 000 places
La Cour administrative d'appel de Lyon a annulé le 10 décembre la délibération prise en juillet 2007 sur la révision du PLU de Décines permettant la réalisation d'un Grand stade de 60 000 places.
Nord pas de Calais. Grande Synthe lance un éco-quartier à forte densité sociale
La commune littorale Grande-Synthe, en périphérie de Dunkerque, lance le projet d'un ambitieux éco-quartier de 470 logements dans son quartier du Basroch, en coeur de ville. La commune a déjà inauguré il y a un an l'éco-maison Ruralzed, à vocation pédagogique en direction des habitants. Le nouveau quartier comprendra 40% de logements ...
Cour des Comptes – rapport sur les collectivités territoriales et les clubs sportifs professionnels
La Cour des comptes rend le rapport Collectivités territoriales et clubs sportifs professionnels
Ministère de l’Ecologie – Pave – Guide juridique
Destiné aux élus locaux, cette brochure diffusée par les services du ministère de l'Ecologie présente la réglementation en vigueur sur les plans de mise en accessibilité de la voirie et des aménagements des espaces publics (Pave). Elle contient des conseils pratiques et méthodologiques pour les élaborer.Ministère de l'Ecologie ...
Ministère du Développement durable – Projet de loi
L'étude d'impact du projet de loi de programme Grenelle 1 - Dossier - 7 décembre 2009 Publication du premier rapport officiel sur la mise en oeuvre des engagements du Grenelle de l'environnement - Communiqué et accès au rapport - 4 décembre 2009
Villeneuve-sur-Lot lance une association pour promouvoir l’utilisation des huiles végétales pures
Jérôme Cahuzac, député-maire (PS) de Villeneuve-sur-Lot espère rendre opérationnelle le 1er février prochain une association de promotion et de développement des huiles végétales pures (HVP). Lors de la présentation du projet, le 10 décembre, dans les locaux de la mairie de Villeneuve-sur-Lot, il a ainsi lancé un appel à adhésion ...
Le Conseil général de Saône-et-Loire attaqué par la fédération des travaux publics
Les professionnels du BTP s'inquiètent des budgets et investissements programmés par les collectivités.
Le Grand Douaisis veut contribuer à la lutte contre le réchauffement climatique
Les collectivités du grand Douaisis ont signé mardi soir leur charte d'engagement pour lutter contre le réchauffement climatique. L'initiative a ceci d'original que le plan climat territorial est porté par le syndicat mixte du Scot, rassemblant pas moins de quatre intercommunalités(*), 65 communes et 250.000 habitants. Ce montage est ...
L’agglomération de Chartres maintient son projet de station d’épuration contre l’avis du préfet
L'agglomération de Chartres métropole vient de décider de maintenir son projet de nouvelle station et de relancer les démarches administratives début 2010 en vue d'obtenir une nouvelle Déclaration d'utilité publique (DUP).
Office international de l’eau – réglementaton assainissement
Les nouveautés de la réglementation de l'assainissement non collectif (1ère partie : le contrôle) - Dossier - 23 novembre 2009
