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Equipements sportifs - Page 521
Le principe de précaution s’applique enfin en droit de l’urbanisme – Interview de Céline Lherminier avocat à la Cour, cabinet Seban
Quelle est la nouveauté de l’arrêt du 19 juillet 2010 du Conseil d’État relatif à l’application du principe de précaution en matière d'antenne-relais ?L’indépendance des législations ne fait plus obstacle à ce que le principe de précaution puisse s’appliquer en matière urbanistique et spécialement lors de la délivrance ...
Politique énergétique de la France – Rapport de l’AIE
Ministère du Développement durable, dossier, 26 juillet 2010 : "Rapport sur la politique énergétique de la France : l’Agence internationale de l’énergie confirme les avancées obtenues dans le cadre du Grenelle Environnement".
Plan bâtiments et collectivités – Rapport
En l’état des textes, les collectivités territoriales sont relativement ignorées des mesures d’accompagnement prévues par le Grenelle de l’environnement. C’est pourquoi, il était important de créer un chantier spécifique dédié à l’accompagnement des collectivités territoriales. Le pilotage de ce chantier a été confié à ...
La région va monter un fonds photovoltaïque de 400 millions d’euros
L’assemblée régionale a approuvé le 23 juillet 2010 le lancement d’un appel à projets auprès des banques afin de créer, avec la participation de la Banque Européenne d’Investissement, un fonds de 400 millions d’euros sur 2011-2013 pour financer les projets photovoltaïques publics et privés.
Educateur territorial des activités physiques et sportives (APS) : métiers, recrutement, carrières, salaires
Le chef de bassin, l'animateur sportif, le chef de centre équestre... Tous sont éducateurs territoriaux des activités physiques et sportives (APS). Les uns ont été recrutés sur concours, les autres ont atteint ce grade par promotion interne. Quelle peut être leur carrière ? Combien sont-ils payés ? Focus.
Opérateur territorial des activités physiques et sportives : métiers, recrutement, carrières, salaires
Les opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives (APS) assistent les responsables territoriaux des APS. Ils forment un cadre d'emplois de catégorie C de la fonction publique territoriale. Ils sont recrutés sur concours externe, avec un diplôme de niveau BEP-CAP.
Artificialisation du territoire – Analyse 2006-2009
Selon l'étude Agreste Primeur, publiée par le ministère de l'Agriculture le 21 juillet 2010, les espaces construits, appelés "sols artificialisés" (sols bâtis, routes, carrières, terrains vagues, équipements sportifs) ont progressé de 259.000 hectares entre 2006 et 2009.
Emplois liés au traitement des déchets – Etude
La cible de 35 % de recyclage des déchets ménagers et assimilés (DMA) prévue pour 2012 est atteinte dès 2009, indique une étude de l’Ademe.
Retour sur l’amiante
Si l’utilisation de l’amiante est totalement interdite en France depuis 1997, les cinq millions de tonnes utilisées précédemment depuis le XIXe siècle sont bel et bien présents dans notre environnement et sont porteurs de risques pour la santé. Rappeler les bonnes pratiques est l’occasion d’un point sur la réglementation en vigueur ...
Plan Bâtiment Grenelle : les pistes du rapport de Pierre Jarlier pour les collectivités locales
D’ici 2050, la France devra avoir divisé par 4 les émissions de gaz à effet de serre. Les collectivités territoriales sont en première ligne pour donner l’exemple, à travers la maîtrise énergétique de leurs bâtiments, soit quelque 280 millions de m2 à mieux exploiter. Le sénateur Pierre Jarlier a publié un rapport et des ...
