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Equipements sportifs - Page 498

23/06/2011

Nitrates : plus de la 1/2 du territoire français est concerné, alerte Lionel Vilain de France Nature Environnement

Deux projets de décret et d'arrêté risquant d'entraîner une augmentation de 20% de la quantité d'azote autorisée sur les plans d'épandage sont en passe d'être pris. "Plus de la 1/2 du territoire en France est concerné par la pollution de l'eau par les nitrates, avec bien souvent, un seuil limite de 50mg/litre, déjà dépassé", met en ...

Agriculture 23/06/2011

La région propose une nouvelle alliance aux agriculteurs bretons

Le conseil régional de Bretagne devait adopter le 23 juin 2011 son projet de «nouvelle alliance agricole». Ce projet est le fruit d’une concertation de plusieurs mois, qui s’est notamment traduite par la tenue de 11 réunions publiques sur l’ensemble du territoire breton et d’un vaste débat sur Internet entre janvier et avril 2011.

Sports 23/06/2011

Toulouse participera finalement à l’Euro 2016 de football

Pour faire face à l’augmentation des matches prévues pour l’Euro 2016, le comité exécutif de l’UEFA (Union of European Football Associations), a réintégré le 16 juin Toulouse et Saint-Etienne dans la liste des villes organisatrices.

20/06/2011

La compatibilité des montages avec la loi MOP

Les montages contractuels sur le domaine peuvent répondre à un « besoin » de la collectivité territoriale concernée : ils renferment, en quelque sorte, une part de « commande publique ». Ils posent en conséquence la question de l’existence ou non d’une obligation de les soumettre à des mesures préalables de publicité et de mise en ...

1 voirie 17/06/2011

Route Centre Europe-Atlantique : la Saône-et-Loire dépose un contre-projet

A quelques jours de la décision de la ministre des Transports quant à l’avenir de la RCEA, le conseil général lui a remis un contre-projet qui défend la gratuité de cette route.

environnement 15/06/2011

La menace d’une pénurie d’eau se précise en Vendée

Face à la sécheresse, le syndicat Vendée Eau accélère l'interconnexion de 4 barrages pour assurer l'alimentation du nord-ouest du département (120 000 habitants), secteur le plus exposé au risque de coupures. A moyen terme, différents scénarios sont à l'étude.

15/06/2011

Introduction – Grenelle et Energie

Notre dossier « L’impact des lois Grenelle 1 et 2 » se spécialise et se subdivise en un second dossier entièrement consacré aux conséquences des lois Grenelle sur l’énergie. Analyses juridiques et fiches pratiques viendront décrypter les réflexions liées à la production et la consommation énergétiques. De plus, grâce à de ...

Démocratie locale 09/06/2011

Un arrêté créant une zone de développement de l’éolien dans la Marne annulé faute de « participation du public »

Le tribunal administratif considère que la consultation des assemblées délibérantes des collectivités territoriales concernées ne suffit pas.

restauration scolaire 03/06/2011

La Dordogne organise l’approvisionnement en produits locaux de la restauration collective

Le conseil général de la Dordogne va apporter son soutien à la société coopérative d’intérêt collectif (SCIC) d’approvisionnement des cantines scolaires.

environnement 01/06/2011

La région Midi-Pyrénées attend des mesures anti-sécheresse en soutien à l’agriculture

Elus et services de l’Etat préparent pour le 21 juin 2011 un plan d’urgence sécheresse organisé dans le cadre de l’agence de l’eau Adour Garonne.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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