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Equipements sportifs - Page 485
Le Grand Nancy déclare forfait pour l’Euro 2016
La communauté urbaine du Grand Nancy a renoncé vendredi 2 décembre 2011 au projet d’extension du stade Marcel Picot, qui devait accueillir des matches de l’Euro 2016 au terme de 82 millions d’euros de travaux. Aux craintes budgétaires se sont ajoutées une contestation politique et une polémique environnementale, l’extension des ...
Qualité de l’air : 33 plans de protection de l’atmosphère à boucler pour juillet 2012
Le plan particules, qui a été lancé par le ministère de l'Ecologie pour lutter contre les pollutions atmosphériques, passe par l'élaboration de 33 plans de protections de l'atmosphère. Bilan à mi parcours de cette action initiée il y a plus d'un an et qui implique une déclinaison au niveau territorial.
Levée de bouclier des élus franciliens contre l’arrêté NKM sur les vols aériens
Mercredi 30 novembre 2011, une vingtaine d’élus locaux, de députés et de représentants des associations de lutte contre les nuisances aériennes, ont manifesté contre un arrêté pris le 15 novembre par Nathalie Kosciusko-Morizet. Des recours en justice vont être déposés.
Eolien marin : le calendrier de l’appel d’offres sera tenu
La ministre de l’écologie et du développement durable Nathalie Kosciusko-Morizet, a confirmé le 29 novembre 2011 à Dunkerque que le calendrier de l’appel d’offres gouvernemental dans le domaine de l’éolien offshore serait respecté.
André Santini retrouve son siège de président du comité de bassin Seine-Normandie
Son opposante Anne Le Strat, qui avait remporté le 29 septembre 2011 l'élection à la présidence du comité de bassin Seine-Normandie, au second tour, dénonce « une revanche de la pire bassesse politicienne ».
Les délais et modalités de paiement
La directive communautaire du 29 juin 2000 concernant la lutte contre le retard de paiement avait été transcrite en droit français dans la loi du 15 mai 2001 relative aux nouvelles régulations économiques, puis dans les versions successives du Code des marchés publics. La principale disposition porte sur un plafonnement réglementaire du ...
Le transfert des pouvoirs de police administrative spéciale
Sans que le pouvoir de police administrative générale du maire soit remis en cause, certains transferts des pouvoirs de police administrative spéciale sont désormais automatiques sous certaines conditions avec les lois du 16 décembre 2010 et du 17 mai 2011. L’objet de cette fiche est de présenter les modalités de ce transfert notamment en ...
Palmarès national Ecoquartier 2011 : vers la création d’un label ?
Benoist Apparu, secrétaire d’Etat chargé du Logement, a dévoilé mercredi 30 novembre le Palmarès national Ecoquartier 2011 qui récompense 24 projets originaux.
Introduction – Grenelle et Publicité
La loi du 12 juillet 2010, dite « Grenelle 2 », a modifié en profondeur l’encadrement juridique de la publicité notamment en supprimant certaines zones de publicité.
Distinguer marchés publics et subventions
Marchés publics, subventions : la distinction entre les deux dispositifs peut s’avérer difficile dans les relations avec les associations.
