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Equipements sportifs - Page 456

inondations 04/09/2012

Risque inondation : impulser et conduire une démarche de réduction de la vulnérabilité des activités économiques – Guide

Le Centre européen de prévention du risque inondation (Cepri) publie un guide sur la réduction de la vulnérabilité des entreprises.Il vise à aider les collectivités territoriales à impulser et conduire des démarches de réduction de la vulnérabilité des entreprises de leur territoire face au risque inondation, premier risque naturel en ...

Environnement 03/09/2012

La reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle

Le dispositif d’indemnisation des dommages causés par des catastrophes est issu de la loi du 13 juillet 1982.

Bennes à ordure pour le tri sélectif
Copyright : Phovoir
Développement durable 03/09/2012

Conférence environnementale : l’association Amorce s’alarme de ne pas pouvoir participer au débat

La principale association des collectivités et des professionnels sur les questions de gestion des déchets, de l’énergie et de l’environnement n’a pas été invitée par le gouvernement à participer à la Conférence environnementale organisée les 14 et 15 septembre 2012. Une situation qui inquiète Nicolas Garnier, délégué général ...

3 [opinion] sport 31/08/2012

Arbitrages budgétaires

Championnat d’Europe de football, tour de France, Jeux olympiques : l’été aura été sportif et nombreux sont ceux qui ne s’en plaindront pas. Cette actualité aura émoussé notre attention et, sans parler du Mali ou de la Syrie, on a peu évoqué le non-financement des bourses aux étudiants et le trou existant pour financer le ...

transports 29/08/2012

Vélo en libre-service : « Mettre en évidence les avantages et inconvénients des différents montages juridiques » – Roland Ries (Gart)

La Gazette a interrogé Roland Ries, président du Groupement des autorités responsables de transport (Gart), en préparation d'un colloque sur le VLS le 11 septembre 2012 à Strasbourg.

27/08/2012

Le lien entre le critère social et l’objet du marché

En dépit des outils dont disposent les acheteurs publics pour promouvoir l’insertion des publics en difficulté dans les marchés publics, une jurisprudence récente restreint encore la possibilité d’intégrer cet objectif parmi les critères de sélection des offres.

Equipements sportifs 22/08/2012

Coup d’envoi pour le grand stade de Lille

Mis en service le 17 août dernier pour le premier match à domicile du Losc, le Grand Stade de Lille Metropole pourra accueillir 50 000 personnes, notamment dans le cadre de l’Euro 2016.

Informatique et systèmes de communication 01/08/2012

Le correspondant informatique et libertés

La loi relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, complétée par un décret d’application en 2005 (suivi d’un autre décret en 2007) introduit la possibilité, pour les organismes publics et privés, de nommer un « correspondant à la protection des données à caractère personnel », couramment appelé « correspondant ...

Études - Marchés - Méthodes 01/08/2012

Les contrôles exercés sur les SEML

Les sociétés d’économie mixte locales sont soumises à un ensemble de contrôles stricts et spécifiques (internes et externes) qui ont leur origine dans le fait que les SEML se trouvent à la frontière de deux droits, le droit public et le droit des affaires.

Climat 26/07/2012

Météo France lance un portail d’accès aux projections régionalisées du climat

Nombre de nuits anormalement chaudes, nombre de jours de gel ou de canicule, le portail « Drias les futurs du climat » met à la portée de tous les données issus des modèles climatiques.

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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