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Equipements sportifs - Page 435

Déchets d’emballages ménagers 18/02/2013

Tri des plastiques souples : Sarcelles confiant après onze mois d’expérimentation

Au printemps 2012, une cinquantaine de collectivités engageaient, à titre expérimental, la collecte des plastiques souples. Le syndicat de la région de Sarcelles (Val d’Oise) croit fermement à la viabilité de l’opération, après un premier bilan provisoire dressé lors de la visite du centre de tri organisée, le 14 février 2013, par ...

Cet article fait partie du dossier :

Déchets : le tri des plastiques souples change la donne
ÉNERGIE 18/02/2013

Commercy (Meuse) : Une coopérative dédiée à la réhabilitation thermique

Sa proximité du laboratoire d’enfouissement des déchets radioactifs de Bure vaut à la ville de Commercy une expérimentation inédite en matière de lutte contre la précarité énergétique. Tenue à des mesures d’accompagnement dans le sud meusien, EDF a initié la création de la Société pour l’avenir énergétique de Commercy ...

URBANISME 18/02/2013

Maîtriser la notion unique de surface de plancher

Une ordonnance du 16 novembre 2011 a fait disparaître les traditionnelles notions de surface hors œuvre nette (Shon) et de surface hors œuvre brute (Shob), remplacées par celle, unique, de surface de plancher. Cette dernière est applicable depuis le 1 er mars 2012.

Législation-Réglementation-Jurisprudence 16/02/2013

Bruits de voisinage (4) : responsabilités de la commune

Les nuisances sonores conduisent de plus en plus fréquemment les administrés à saisir le juge pour rechercher la responsabilité de la commune au titre des préjudices subis. Il appartient au maire de prendre les mesures qui s’imposent afin d’éviter que cette responsabilité soit mise en jeu.

Environnement 14/02/2013

La mairie de Toulouse demande des comptes pour la dépollution de la ZAC de la Cartoucherie

La première tranche de l’écoquartier de la Cartoucherie a été présentée par la mairie de Toulouse le 8 février 2013. La dépollution de cette friche industrielle d’une ancienne usine d’armement a pris du retard et s’achèvera en juillet. La mairie va présenter la facture au Giat, ancien propriétaire et à l’Etat.

Energie 14/02/2013

Déposez votre candidature aux Prix Energies Citoyennes

Les Prix Energies Citoyennes tiennent en 2013 leur 4è édition. Ils récompensent les collectivités qui, conscientes de l’urgence écologique en matière de réchauffement climatique, ont mis en place de véritables stratégies assorties d’actions concrètes pour économiser l’énergie et lutter contre les émissions de gaz à effet de ...

Tramway, passagers
Copyright : Phovoir
1 Transports 11/02/2013

Transports publics : à la recherche de nouveaux financements

A l’heure où les collectivités peaufinent leurs projets de transports, la pénurie de financements publics suscite l’inquiétude.

2 Energie 11/02/2013

Syndicats et communes contestent la fermeture de Fessenheim devant le Conseil d’Etat

Quatre syndicats de l’énergie ont, lundi 11 février 2013, déposé un recours devant le Conseil d’Etat contre la fermeture de la centrale nucléaire de Fessenheim. Plusieurs communes du Haut-Rhin ont engagé des procédures similaires.

Sport 11/02/2013

Discriminations et violences : un guide à destination des sportifs

Le ministère des sports a présenté lundi un guide reprenant tous les outils juridiques existant afin de lutter contre les discriminations, les violences et les incivilités dans le milieu du sport.

Energie 11/02/2013

Concessions de distribution d’électricité à ERDF : « Coordination insuffisante » des investissements des collectivités selon la Cour des comptes

L'AFP a pu consulter samedi 9 février 2013 une partie du rapport annuel rendu public mardi 12 février consacrée à l'entreprise publique EDF et portant sur la période 2005-2011. Elle préconise des évolutions dans la gouvernance des concessions de distribution d'électricité. Les collectivités locales, par la voix de la FNCCR et du ...

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Rémunération / Salaires des fonctionnaires territoriaux

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